ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE D'ACHAT ET FOURNITURE DES TITRES RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LE PERSONNEL D'EMERAUDE HABITATION

O.P.H. EMERAUDE HABITATION, Office Public de l'Habitat de SAINT-MALO Agglomération.

ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE D'ACHAT ET FOURNITURE DES TITRES RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LE PERSONNEL D'EMERAUDE HABITATION

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-15.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-12-15 Avis de marché
Avis de marché (2023-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Brève description:
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE D'ACHAT ET FOURNITURE DES TITRES RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LE PERSONNEL D'EMERAUDE HABITATION
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ille-et-Vilaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: O.P.H. EMERAUDE HABITATION, Office Public de l'Habitat de SAINT-MALO Agglomération.
Adresse postale: 12 avenue Jean Jaurès
Code postal: 35400
Commune postale: Saint-malo
Contact
Adresse Internet: https://www.emeraude-habitation.com/ 🌏
Courrier électronique: contact@emeraude-habitation.fr 📧
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=182846&orgAcronyme=h9n 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-15 📅
Date limite de soumission: 2024-01-24 📅
Date de publication: 2023-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 245-771418
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
La langue utilisée est le français.Les critères relatifs aux soumissionnaires sont précisées dans le règlement de consultation (déclaration sur honneur, déclaration de leur capacités.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le présent marché débutera le 1er avril 2004 ou à compter de la notification du marché. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction (soit quatre ans maximum). Il ne pourra excéder le 31 mars 2028.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2024-01-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat
Contact
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=182846&orgAcronyme=h9n 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le présent marché débutera le 1er avril 2004 ou à compter de la notification du marché. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction (soit quatre ans maximum). Il ne pourra excéder le 31 mars 2028.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de RENNES
Adresse postale: Hôtel de BIZIEN, 3 contour de la Motte -CS 44416 35 044 RENNES
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 245-771418 (2023-12-15)
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Région:
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