accord-Cadre relatif aux prestations de services d'agence de voyages pour les besoins de l'université de Bretagne Occidentale
Université de Bretagne Occidentale
accord-Cadre relatif aux prestations de services d'agence de voyages pour les besoins de l'université de Bretagne Occidentale
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes › Services d'agences de voyages et services similaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-19 | Avis de marché |
| 2024-04-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'agences de voyages et services similaires
Numéro de référence: 2023-018ACB
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: université de Bretagne Occidentale
Adresse postale: 3 rue Matthieu Gallou
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.univ-brest.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@univ-brest.fr 📧
Téléphone: +33 298016011 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2441351&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2441351&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-19 📅
Date limite de soumission: 2024-02-06 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-780126
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 8 000 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: conditions énoncées au règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: présidence de l'ubo
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19290346600014
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2441351&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: décembre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien 3 contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés public (Ccira) de Nantes - dREETS des Pays de la Loire
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - b.P. 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 247-780126 (2023-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'agences de voyages et services similaires
Numéro de référence: 2023-018ACB
Brève description:
accord-Cadre relatif aux prestations de services d'agence de voyages pour les besoins de l'université de Bretagne Occidentale
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: université de Bretagne Occidentale
Adresse postale: 3 rue Matthieu Gallou
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.univ-brest.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@univ-brest.fr 📧
Téléphone: +33 298016011 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2441351&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2441351&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-19 📅
Date limite de soumission: 2024-02-06 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-780126
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
la langue dans laquelle l'avis est rédigé et publié : FrançaisDescription succincte des critères relatifs à la situation personnelle des soumissionnaires susceptibles d'entraîner leur exclusion : exclusion des personnes visée aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique, les candidats devront fournir une attestation sur l'honneur ou cocher la case prévue au point F1 a) du Dc1 joint au DCE afin d'attester qu'ils ne se trouvent dans aucun des cas d'exclusion prévus
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 8 000 000 EUR 💰
Brève description:
accord-Cadre relatif aux prestations de services d'agence de voyages pour les besoins de l'université de Bretagne Occidentale. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum de 10 000 000 d'euros hors taxes
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1 avril 2024 ou de la date de notification si elle est postérieure. Le contrat est reconduction trois (3) fois de manière tacite
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
ensemble des services et composantes de l'ubo situés à Brest, Plouzané, Quimper, Morlaix, Rennes, Saint-Brieuc et Vannes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: conditions énoncées au règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: présidence de l'ubo
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19290346600014
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2441351&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: décembre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien 3 contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés public (Ccira) de Nantes - dREETS des Pays de la Loire
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - b.P. 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 247-780126 (2023-12-19)
Avis d'attribution de marché (2024-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif aux prestations de services d'agence de voyages pour les besoins de l'Université de Bretagne Occidentale
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 10 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des actions environnementales
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des actions sociales
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-04-02 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre JANCARTHIER
Nom et adresse du contractant
Nom: Jancarthier sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 88 Boulevard Voltaire
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: internet@jancarthier.fr 📧
Téléphone: 0249231975 📞
URL: https://jancarthier.fr/jancarthier-business-travel/ 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de Bretagne Occidentale
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue Matthieu Gallou
Code postal: 29200
Commune postale: Brest
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: daj.commandepublique@univ-brest.fr 📧
Téléphone: 0298016011 📞
URL: https://www.univ-brest.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: HOTEL DE BIZIEN 3 CONTOUR DE LA MOTTE CS 44416
Commune postale: 35044 RENNES CEDEX
Région: Finistère 🏙️
Téléphone: 0223212828 📞
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2024/S 067-199686 (2024-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif aux prestations de services d'agence de voyages pour les besoins de l'Université de Bretagne Occidentale
Numéro de référence:
2023-018ACB
Brève description:
Accord-cadre relatif aux prestations de services d'agence de voyages pour les besoins de l'Université de Bretagne Occidentale
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 10 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2023-018ACB1
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des actions environnementales
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des actions sociales
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2023-018ACB1
Date de conclusion du contrat: 2024-04-02 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Offre JANCARTHIER
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre JANCARTHIER
Nom et adresse du contractant
Nom: Jancarthier sas
Numéro d'enregistrement national:
63203250400011
Adresse postale: 88 Boulevard Voltaire
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: internet@jancarthier.fr 📧
Téléphone: 0249231975 📞
URL: https://jancarthier.fr/jancarthier-business-travel/ 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de Bretagne Occidentale
Numéro d'enregistrement national:
19290346600014
Adresse postale: 3 rue Matthieu Gallou
Code postal: 29200
Commune postale: Brest
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: daj.commandepublique@univ-brest.fr 📧
Téléphone: 0298016011 📞
URL: https://www.univ-brest.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
17350005900014
Adresse postale: HOTEL DE BIZIEN 3 CONTOUR DE LA MOTTE CS 44416
Commune postale: 35044 RENNES CEDEX
Région: Finistère 🏙️
Téléphone: 0223212828 📞
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2024/S 067-199686 (2024-04-03)
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