APPEL D’OFFRES OUVERTS « APT »
Centre de gestion de la fonction publique territoriale 90
Prestations sociales destinées aux agents de l’établissement et des collectivités affiliées
Date limiteDeadline 2026-11-25
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires › Chèques-repas
- • Services récréatifs, culturels et sportifs › Services de divertissement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appel d’offres ouverts « apt »
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Billetterie/bon d’achat
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Services de divertissement
📦
Adresse postale: Territoire de Belfort
Code postal: 90000
Ville: Belfort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Tickets-restaurant
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services: Chèques-repas 📦
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Prestation « fêtes et tourisme »
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services: Services de divertissement
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: 29 Boulevard Anatole France
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-25 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Autorisée
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-11-25 16:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre de gestion de la fonction publique territoriale 90
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 29 Boulevard Anatole France
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction
Courrier électronique: consultations@cdg90.fr 📧
Téléphone: 0384576573 📞
URL: www.cdg90.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Référé de droit commun
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 205-730467 (2026-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appel d’offres ouverts « apt »
Numéro de référence:
CDG-APT-2730
Brève description:
Prestations sociales destinées aux agents de l’établissement et des collectivités affiliées
Type de contrat: Services
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Billetterie/bon d’achat
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Le lot n°1 couvre les besoins des agents du Centre de Gestion, des collectivités et Etablissements adhérents au service « APT », pour tous les billets, tarifs réduits et autres droits d’entrée sur les spectacles, concerts, cinémas, manifestations sportives ou ludiques, parc d’attraction etc.
Afficher plus
Adresse postale: Territoire de Belfort
Code postal: 90000
Ville: Belfort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Tickets-restaurant
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché:
Le lot n°2 couvre les besoins des agents du Centre de Gestion et des collectivités et Etablissements adhérents au service « APT » ,pour les chèques déjeuner ou tickets restaurant.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Chèques-repas 📦
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Prestation « fêtes et tourisme »
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:
Le lot n°3 couvre les besoins des agents du Centre de Gestion, des collectivités et Etablissements adhérents au service « APT », pour les chèques cadeaux, bons de réduction à l’occasion d’événements ou de fêtes, les droits d’entrée sur des voyages ou sorties à caractère touristiques.
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Adresse postale: 29 Boulevard Anatole France
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-25 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Autorisée
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-11-25 16:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre de gestion de la fonction publique territoriale 90
Numéro d'enregistrement national:
289 000 028 00018
Adresse postale: 29 Boulevard Anatole France
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction
Courrier électronique: consultations@cdg90.fr 📧
Téléphone: 0384576573 📞
URL: www.cdg90.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Référé de droit commun
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 205-730467 (2026-10-21)
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