Fourniture et livraison de jeux, de jouets et de cartes cadeaux pour les services du Département du Territoire de Belfort - Lot n° 4 : Jeux et jouets d'extérieurs dits de loisirs

Avis de marché (2026-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de jeux, de jouets et de cartes cadeaux pour les services du Département du Territoire de Belfort - Lot n° 4 : Jeux et jouets d'extérieurs dits de loisirs
Brève description: Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Jeux 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Description
Identifiant interne: 20260138
Durée de l'accord: 2 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique Sous-critère 1 : Moyens humains et techniques proposés pour l'exécution des prestations (équipe dédiée avec le nom et les coordonnées du référent, jours et horaires d'ouverture, fermetures annuelles, etc.) ; Sous-critère 2 : Diversité, étendue et variété de la gamme de jeux proposés sur catalogue
Critère de qualité (pondération): 18
Critère de qualité (nom): Critère environnemental Sous-critère 1 : Nombre ou pourcentage de produits écoresponsables dans le catalogue du titulaire Sous-critère 2 : Actions en matière d'optimisation de l'impact carbone lié aux livraisons (moyens de livraison utilisés, optimisation des circuits de distribution, engagements en matière d'écoconduite, caractéristiques des véhicules utilisés, etc.)
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement du territoire de belfort
Numéro d'enregistrement national: 22900001300040
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dcpm@territoiredebelfort.fr 📧
Téléphone: 0384909037 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
URL de participation: http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de besancon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 195-694459 (2026-10-07)