Construction d'une Pouponnière, d'une Maison d'Enfants à Caractère Social et d'un accueil de jour
Département du territoire de Belfort
Surface Plancher : 2082 m2
Date limiteDeadline 2026-11-06
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Ascenseurs, skips, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants › Ascenseurs
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction d'une Pouponnière, d'une Maison d'Enfants à Caractère Social et d'un accueil de jour
Numéro de référence:
Brève description: Surface Plancher : 2082 m2
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de foyers et de structures d'accueil à caractère social 📦
Valeur estimée hors TVA: 5 220 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 24
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 24
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Terrassement-VRD
Valeur estimée hors TVA: 386 000 EUR 💰
Description du marché: Terrassement-VRD
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Rue du Port
Code postal: 90850
Ville: Essert
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 18 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-12-15 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Démolition - Gros Oeuvre
Valeur estimée hors TVA: 903 000 EUR 💰
Description du marché: Démolition - Gros Oeuvre
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre en béton 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Charpente bois - Ossature bois
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché: Charpente bois - Ossature bois
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Couverture - étanchéité
Valeur estimée hors TVA: 386 200 EUR 💰
Description du marché: Couverture - étanchéité
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bardage - ITE
Valeur estimée hors TVA: 258 000 EUR 💰
Description du marché: Bardage - ITE
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiseries extérieures bois/alu
Valeur estimée hors TVA: 365 000 EUR 💰
Description du marché: Menuiseries extérieures bois/alu
Produits/services supplémentaires: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Serrurerie
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description du marché: Serrurerie
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiseries intérieures
Valeur estimée hors TVA: 263 500 EUR 💰
Description du marché: Menuiseries intérieures
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Doublage - Cloisons
Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Description du marché: Doublage - Cloisons
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Faux-plafonds
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Faux-plafonds
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Revêtement sol souple
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Description du marché: Revêtement sol souple
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Carrelage - faïence
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Description du marché: Carrelage - faïence
Produits/services supplémentaires: Carrelages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Peinture
Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Description du marché: Peinture
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chape
Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Description du marché: Chape
Produits/services supplémentaires: Travaux de chape 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chauffage - ventilation + GTB
Valeur estimée hors TVA: 637 000 EUR 💰
Description du marché: Chauffage - ventilation + GTB
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plomberie - sanitaire
Valeur estimée hors TVA: 229 500 EUR 💰
Description du marché: Plomberie - sanitaire
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Electricité
Valeur estimée hors TVA: 451 900 EUR 💰
Description du marché: Electricité
Produits/services supplémentaires: Électricité 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Photovoltaïque
Valeur estimée hors TVA: 81 000 EUR 💰
Description du marché: Photovoltaïque
Produits/services supplémentaires: Modules solaires photovoltaïques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Nettoyage
Valeur estimée hors TVA: 6 300 EUR 💰
Description du marché: Nettoyage
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ascenseurs
Description du marché: Ascenseurs
Produits/services supplémentaires: Ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Clôtures - Espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 59 600 EUR 💰
Description du marché: Clôtures - Espaces verts
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Equipements de cuisine
Valeur estimée hors TVA: 152 500 EUR 💰
Description du marché: Equipements de cuisine
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Aire de jeux
Valeur estimée hors TVA: 25 700 EUR 💰
Description du marché: Aire de jeux
Produits/services supplémentaires: Équipements pour terrain de jeux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Echafaudage
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Description du marché: Echafaudage
Produits/services supplémentaires: Échafaudages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de foyers et de structures d'accueil à caractère social 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-09 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-09 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Voir le Règlement de la Consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Territoire de Belfort
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Mandataire : Société Publique Locale Belfort Aménagement
Hôtel de Ville - Place d'Armes
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BOUQUET Florian
Courrier électronique: jmary@sodeb-belfort.com 📧
Téléphone: 0384285490 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://estrepublicain.marchespublics-eurolegales.com/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=77361 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=77361 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 188-667343 (2026-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction d'une Pouponnière, d'une Maison d'Enfants à Caractère Social et d'un accueil de jour
Numéro de référence:
07M002-MT
Brève description: Surface Plancher : 2082 m2
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de foyers et de structures d'accueil à caractère social 📦
Valeur estimée hors TVA: 5 220 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 24
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 24
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Terrassement-VRD
Valeur estimée hors TVA: 386 000 EUR 💰
Description du marché: Terrassement-VRD
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Rue du Port
Code postal: 90850
Ville: Essert
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 18 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-12-15 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Démolition - Gros Oeuvre
Valeur estimée hors TVA: 903 000 EUR 💰
Description du marché: Démolition - Gros Oeuvre
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre en béton 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Charpente bois - Ossature bois
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché: Charpente bois - Ossature bois
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Couverture - étanchéité
Valeur estimée hors TVA: 386 200 EUR 💰
Description du marché: Couverture - étanchéité
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Bardage - ITE
Valeur estimée hors TVA: 258 000 EUR 💰
Description du marché: Bardage - ITE
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Menuiseries extérieures bois/alu
Valeur estimée hors TVA: 365 000 EUR 💰
Description du marché: Menuiseries extérieures bois/alu
Produits/services supplémentaires: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Serrurerie
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description du marché: Serrurerie
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Menuiseries intérieures
Valeur estimée hors TVA: 263 500 EUR 💰
Description du marché: Menuiseries intérieures
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Doublage - Cloisons
Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Description du marché: Doublage - Cloisons
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Faux-plafonds
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Faux-plafonds
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Revêtement sol souple
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Description du marché: Revêtement sol souple
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Carrelage - faïence
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Description du marché: Carrelage - faïence
Produits/services supplémentaires: Carrelages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Peinture
Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Description du marché: Peinture
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Chape
Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Description du marché: Chape
Produits/services supplémentaires: Travaux de chape 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Chauffage - ventilation + GTB
Valeur estimée hors TVA: 637 000 EUR 💰
Description du marché: Chauffage - ventilation + GTB
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Plomberie - sanitaire
Valeur estimée hors TVA: 229 500 EUR 💰
Description du marché: Plomberie - sanitaire
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Electricité
Valeur estimée hors TVA: 451 900 EUR 💰
Description du marché: Electricité
Produits/services supplémentaires: Électricité 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Photovoltaïque
Valeur estimée hors TVA: 81 000 EUR 💰
Description du marché: Photovoltaïque
Produits/services supplémentaires: Modules solaires photovoltaïques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Nettoyage
Valeur estimée hors TVA: 6 300 EUR 💰
Description du marché: Nettoyage
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Ascenseurs
Description du marché: Ascenseurs
Produits/services supplémentaires: Ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Clôtures - Espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 59 600 EUR 💰
Description du marché: Clôtures - Espaces verts
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Equipements de cuisine
Valeur estimée hors TVA: 152 500 EUR 💰
Description du marché: Equipements de cuisine
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
23
Titre: Aire de jeux
Valeur estimée hors TVA: 25 700 EUR 💰
Description du marché: Aire de jeux
Produits/services supplémentaires: Équipements pour terrain de jeux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
24
Titre: Echafaudage
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Description du marché: Echafaudage
Produits/services supplémentaires: Échafaudages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de foyers et de structures d'accueil à caractère social 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-09 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-09 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Voir le Règlement de la Consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Territoire de Belfort
Numéro d'enregistrement national:
5727
Adresse postale: Mandataire : Société Publique Locale Belfort Aménagement
Hôtel de Ville - Place d'Armes
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BOUQUET Florian
Courrier électronique: jmary@sodeb-belfort.com 📧
Téléphone: 0384285490 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://estrepublicain.marchespublics-eurolegales.com/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=77361 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=77361 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
06A34AB0-03CC-7488-95C92AFA10CA5E92
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 188-667343 (2026-09-28)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)
- Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (>20)