Transport et traitement de déchets en provenance de l'Unité de Valorisation Energétique de Bourogne
Sertrid
Transport et traitement de REFIOM en provenance de l'Unité de Valorisation Energétique de Bourogne
Date limiteDeadline 2026-11-10
Qui ?- • Sertrid
- • Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux › Services d'évacuation de cendres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement de déchets en provenance de l'Unité de Valorisation Energétique de Bourogne
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'évacuation de cendres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport et valorisation des REFIOM
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Transport et valorisation des REFIOM
Ville: Bourogne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport et traitement des REFIOM en centre d'enfouissement technique (CET) de classe 1
Adresse postale: Bourogne
Code postal: 90140
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sertrid
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 34 rue de l'Industrie
Code postal: 90140
Commune postale: Bourogne
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Finances
Courrier électronique: contact@sertrid.fr 📧
Téléphone: +33 384364690 📞
URL: www.sertrid.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 195-693024 (2026-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement de déchets en provenance de l'Unité de Valorisation Energétique de Bourogne
Numéro de référence:
2026-22
Brève description:
Transport et traitement de REFIOM en provenance de l'Unité de Valorisation Energétique de Bourogne
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'évacuation de cendres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Identifiant interne:
Lot n°1
Titre: Transport et valorisation des REFIOM
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Transport et valorisation des REFIOM
Ville: Bourogne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Marché reconductible deux fois, chaque reconduction portant sur une durée de douze mois.
Critères d'attribution
Critère:
Les critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans les documents de la consultation (règlement de consultation).
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot n°2
Titre: Transport et traitement des REFIOM en centre d'enfouissement technique (CET) de classe 1
Adresse postale: Bourogne
Code postal: 90140
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sertrid
Numéro d'enregistrement national:
25900073500029
Adresse postale: 34 rue de l'Industrie
Code postal: 90140
Commune postale: Bourogne
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Finances
Courrier électronique: contact@sertrid.fr 📧
Téléphone: +33 384364690 📞
URL: www.sertrid.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
172 500 050 00015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Service auprès duquel des renseignements concernant l’introduction des recours peuvent être obtenus :
Greffe du Tribunal Administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier 25000 BESANCON
Tel +33 3 81 82 60 00 Fax : +33 3 81 82 60 01 greffe.ta-besancon@juradm.fr
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 195-693024 (2026-10-07)
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