Entretien P2 + P3 de 4 594 chaudières individuelles gaz, de 80 groupes VMC gaz, d'une installation solaire, de 34 chauffe- bains et Remplacement de chaudières individuelles du parc de Territoire Habitat

Territoire Habitat 90

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2026-09-29.

Qui ?

• Territoire Habitat 90

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Historique des marchés publics

Date	Document
2026-09-29	Avis de marché

Avis de marché (2026-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien P2 + P3 de 4 594 chaudières individuelles gaz, de 80 groupes VMC gaz, d'une installation solaire, de 34 chauffe- bains et Remplacement de chaudières individuelles du parc de Territoire Habitat
Numéro de référence: 2026-052
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Entretien de 1 788 chaudières, 46 groupes VMC gaz et 1 installation solaire Agence 1
Description du marché:

Entretien de 1 788 chaudières, 46 groupes VMC gaz et 1 installation solaire Agence 1

Code postal: 90000
Ville: Territoire-de-Belfort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2030-12-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique décomposée en trois sous-critères : 2.1-Modalités d'intervention et délais d'intervention entretien et dépannage - Descriptif des procédures mises en place pour atteindre l'objectif fixé au CCTP du taux de pénétration 40.0 % 2.2-Moyens en matériel et en personnel qui seront mis en oeuvre pour réaliser les prestations objet du marché 40.0 % 2.3-Fourniture d'un planning détaillé des visites d’entretien 20.0 %
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Remplacement chaudières Agence 1
Description du marché: Remplacement chaudières Agence 1
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'installation de chaudières 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique décomposé en 3 sous-critères : 2.1-Liste des principaux matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en oeuvre 30.0 % 2.2-Moyens humains affectés à cette opération 35.0 % 2.3-Organisation du chantier 35.0 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Entretien de 2 806 chaudières, 34 chauffe-bains, 34 groupes VMC gaz Agence 2
Description du marché:

Entretien de 2 806 chaudières, 34 chauffe-bains, 34 groupes VMC gaz Agence 2

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Remplacement chaudières Agence 2
Description du marché: Remplacement chaudières Agence 2
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de chaudières 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-29 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoire Habitat 90
Numéro d'enregistrement national: 27900003800026
Adresse postale: 44 Bis rue André Parant - CS 10489
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort cedex
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@th90.fr 📧
Téléphone: 0384367000 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_WGA5MnnBWp 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_WGA5MnnBWp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_VC9fdtS3_l 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comite consultatif interregional de reglement amiable des litiges prefecture de meurthe et moselle
Numéro d'enregistrement national: 175 400 019 00014
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 189-671942 (2026-09-29)

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