Concours en vue de la désignation d'un maître d'oeuvre pour la construction de la Maison Départementale du Malsaucy
Département du territoire de Belfort
Voir programme détaillé joint au règlement de concours
Date limiteDeadline 2026-11-09
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Territoire de Belfort
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Concours en vue de la désignation d'un maître d'oeuvre pour la construction de la Maison Départementale du Malsaucy
Numéro de référence:
Brève description: Voir programme détaillé joint au règlement de concours
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Adresse postale: Site du Malsaucy
Code postal: 90300
Ville: Sermamagny
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Tout marché de services faisant suite au concours sera attribué à l’un des lauréats du concours ✅
Rang du candidat recevant la prime: 1
Informations complémentaires: 30 000 euro(s) HT30 jours
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Territoire de Belfort
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Mandataire : Société Publique Locale Belfort Aménagement
Hôtel de Ville - Place d'Armes
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BOUQUET Florian
Courrier électronique: jmary@sodeb-belfort.com 📧
Téléphone: 0384285490 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://estrepublicain.marchespublics-eurolegales.com/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=77525 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=77525 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2026/S 196-699937 (2026-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Concours en vue de la désignation d'un maître d'oeuvre pour la construction de la Maison Départementale du Malsaucy
Numéro de référence:
07M008-MdM
Brève description: Voir programme détaillé joint au règlement de concours
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-77525
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Adresse postale: Site du Malsaucy
Code postal: 90300
Ville: Sermamagny
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Tout marché de services faisant suite au concours sera attribué à l’un des lauréats du concours ✅
Rang du candidat recevant la prime: 1
Informations complémentaires: 30 000 euro(s) HT30 jours
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Territoire de Belfort
Numéro d'enregistrement national:
5727
Adresse postale: Mandataire : Société Publique Locale Belfort Aménagement
Hôtel de Ville - Place d'Armes
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BOUQUET Florian
Courrier électronique: jmary@sodeb-belfort.com 📧
Téléphone: 0384285490 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://estrepublicain.marchespublics-eurolegales.com/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=77525 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=77525 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
099F3AA5-9555-43AA-53C0A0192FBAC0FC
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2026/S 196-699937 (2026-10-08)
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