Marchés publics dans la région Franche-Comté (page 2)

2023-12-11   réhabilitation et extension du Cosec de Poligny (39800) - mission de maîtrise d'oeuvre (CC Arbois Poligny Salins Cœur du Jura)
mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation et l'extension du Cosec sur la commune de Poligny (39800) Voir la passation de marché »
2023-12-08   m2451i0002 (Voies navigables de France)
le présent accord-cadre mono-attributaire a pour objet la coupe, l'arrachage et l'enlèvement d'herbes aquatiques dans le Canal du Rhône au Rhin entre les communes d?allenjoie (25) et St Symphorien (21) Voir la passation de marché »
2023-12-07   prestations de contrôle réglementaire des aires collectives de jeux d'enfants et des terrains/plateformes multisports (Ville de Besançon)
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Contrôle réglementaire des aires collectives de jeux d'enfants et des terrains/plateformes multisports localisés dans les parcs, squares, espaces sportifs de plein air, cours des écoles maternelles et élémentaires et des … Voir la passation de marché »
2023-12-06   réalisation d'inspections télévisées (Itv) du réseau d'assainissement de Gbm (Grand Besançon Métropole)
dans le cadre de la gestion patrimoniale des réseaux d'assainissement, le Département Eau et Assainissement de Grand Besançon Métropole doit réaliser des inspections télévisées (Itv) des collecteurs non visitables avec récolement.Ces inspections avec des caméras permettent de connaitre de manière détaillée l'état structurel des collecteurs (fissure, ovalisation, perforation, déboitement, contre-pente?), de poser un diagnostic, d'aider à la décision en cas de besoin de travaux (réhabilitation, … Voir la passation de marché »
2023-12-06   fourniture de réactifs pour les U.D.E.P de Grand Belfort Communauté d'agglomération/lot 1 - fourniture de sels... (grand Belfort Communauté d'agglomérati)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite du lot 1 de la consultation no23gb057 intervenue le 30 novembre 2023 Voir la passation de marché »
2023-12-05   prestations d'assurance pour la flotte automobile du Grand Belfort Communauté d'agglomération (grand Belfort Communauté d'agglomérati)
la durée de publicité est réduite à 15 jours pour un motif d'urgence : la collectivité doit impérativement renouveler son contrat d'assurance pour le 01/01/2024 et la procédure précédente no23gb058 a été infructueuse Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SMACL Assurances SA
2023-12-05   numérisation du parc immobilier existant du Département du Doubs (relevés, dessins des plans 2d, modélisation Bim,... (Département du Doubs)
la procédure de passation utilisée pour le présent marché est : la procédure avec négociation.Il s'agit d'un marché ordinaire.Il s'agit de la phase candidature Voir la passation de marché »
2023-12-04   marché de travaux pour l'opération de rénovation de la chaufferie bois au lycée de Morteau (lots 2 à 7) (soderec - mandataire de la Région)
cette consultation concerne la rénovation complète d'une chaufferie, avec création d'une chaufferie gaz (90 mètres carrés environ) séparée de la chaufferie bois (325 mètres carrés environ). Deux chaudières gaz de 1 MW sont prévues, et la chaudière bois (qui a déjà fait l'objet d'une précédente consultation) a une puissance de 800 kw. Les travaux de construction des nouveaux garages sont aussi inclus dans la présente consultation Voir la passation de marché »
2023-12-01   construction d'un pôle réemploi et économie circulaire incluant une déchèterie au Bélieu (25500) (Préval Haut-Doubs)
préval, la Communauté de Communes du Val de Morteau et la Communauté de Communes du Plateau du Russey, travaillent depuis plusieurs mois sur le développement du réemploi des objets et matériaux, et sur l'évolution du service déchèterie. Une étude menée conjointement par les trois structures a révélé l'opportunité de mener un projet d'infrastructure nouvelle incluant une recyclerie, une matériauthèque, une déchèterie et des activités d'économie circulaire. Ce nouvel équipement structurant pour le … Voir la passation de marché »
2023-11-30   fourniture, pose, maintenance et nettoyage des abris voyageurs, poteaux d'arrêts, bancs et corbeilles de propreté... (Grand Besançon Métropole)
la Communauté Urbaine du Grand Besançon Métropole est l'autorité organisatrice des mobilités sur un périmètre de 68 communes centré sur Besançon. Dans le cadre du développement de son réseau de transports en commun, elle prévoit l'implantation ou le remplacement de poteaux d'arrêt, d'abris voyageurs, de bancs et de corbeille de propreté. Aussi, elle doit réaliser la maintenance et le nettoyage de ce mobilier urbain, notamment dans le cadre de vétusté, d'accidents ou de vandalisme Voir la passation de marché »
2023-11-30   outils pour la manipulation et la caractérisation de micro-objets (Université de Franche-Comté)
outils pour la manipulation et la caractérisation de micro-objets Voir la passation de marché »
2023-11-27   marché de prestation de service relatif à la gestion des aires de Grand Besançon Métropole dédiées à l'accueil des... (Grand Besançon Métropole)
cette consultation fait suite à une première consultation déclarée sans suite pour absence de concurrence.Grand Besançon Métropole (Gbm) est compétent en matière de création, d'aménagement et de gestion des aires d'accueil et de passage destinées aux gens du voyage.L'exercice de cette compétence s'appuie sur les objectifs fixés par le schéma départemental pour l'accueil et l'habitat des gens du voyage du Doubs adopté en 2021 (2021 - 2026).Gbm dispose de :- 1 aire de 20 emplacements sur la commune de … Voir la passation de marché »
2023-11-27   insertion par l'entretien et propreté des espaces verts et naturels de Gbca (grand Belfort Communauté d'agglomérati)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2023-11-24   marchés d'assurances pour la Ville de Belfort/Lot 2 - flotte automobile (Ville de Belfort)
cette consultation fait suite à la consultation 23v011 déclarée infructueuse le 16 novembre 2023.La durée de publicité est réduite à 15 jours pour un motif d'urgence Voir la passation de marché »
2023-11-23   mise à disposition de moniteurs d'épuration extra-rénale avec anticoagulation régionale, maintenance et formation... (Hôpital Nord Franche Comté)
épuration extra-rénale avec anticoagulation régionale, maintenance et formation comprises, et fourniture des consommables associés pour le GHT Nord Franche-Comté. Le marché conclu sera un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité (cf. Quantités estimées à l'article 1.3 du Rc), selon les articles R2162-2-2° ; R2162-4-1° et R2162-13, -14 du Code de la commande publique. Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et pourra … Voir la passation de marché »
2023-11-20   prestations de fouilles archéologiques préventives sur la Zac de l'ethole à Arbois (39) (CC Arbois Poligny Salins Cœur du Jura)
réalisation de fouilles archéologiques préventives sur la Zac de l'ethole à Arbois (39) et rédaction du rapport final Voir la passation de marché »
2023-11-17   entretien sur réseau d'eau potable et branchements neufs sur réseau d'eau potable et réseau d'assainissement (grand Belfort Communauté d'agglomérati)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Pour chaque lot, accord-cadre avec montant minimum et maximum annuel Voir la passation de marché »
2023-11-17   animation du Programme opérationnel de prévention & d'accompagnement en copropriété (Popac) 03 (grand Belfort Communauté d'agglomérati)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2023-11-17   Conception et réalisation ou réhabilitation d'une Plateforme Logistique avec terrain au nord de la Franche Comté,... (La Poste)
Conception et réalisation ou réhabilitation d'une Plateforme Logistique de 6 127m² m² (+/-15 %). L'objet de la consultation porte sur la réalisation d'une plateforme ainsi que la maîtrise du foncier s'y rapportant. Le terrain proposé devra avoir une contenance suffisante pour répondre aux exigences du projet (Surface de bâtiment, nombre de places de parking et allées de circulation associées, nombre de quais Poids lourds/Véhicules légers y compris aires de retournement associées). Les ratios habituels … Voir la passation de marché »
2023-11-16   groupement de commandes entre la Commune d'arbois et le Sivos d'arbois pour la souscription de contrats d'assurance (CC Arbois Poligny Salins Cœur du Jura)
marché de services d'assurances dommages aux biens et risques annexes pour la Ville d'arbois (39600) et le Sivos d'arbois (39600) Voir la passation de marché »
2023-11-16   mise en place de récipients, collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risque infectieux (DASRI -... (Plate forme achats finances Nord Est)
mise en place de récipients, collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risque infectieux (DASRI - déchets dangereux) au profit des centres médicaux, antennes médicales et groupes vétérinaires des 13 Groupements de soutien des bases de défense rattachés à la Plateforme Commissariat Est (3 lots) Voir la passation de marché »
2023-11-16   Fourniture et livraison d'hydrocarbures (ASSOCIATION HOSPITALIERE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE)
Fourniture et livraison d'hydrocarbures (fioul domestique, gasoil et essence) Voir la passation de marché »
2023-11-15   aoo-Ac-Prestations de prélèvements et d'analyses en laboratoire pour le compte du GHT Jura (Centre hospitalier Jura Sud)
aoo-Ac-Prestations de prélèvements et d'analyses en laboratoire pour le compte du GHT Jura Voir la passation de marché »
2023-11-14   marché public de service d'assurances pour la commune de saint-claude et son CCAS (Ville de Saint-Claude)
souscription du contrat d'assurance dommage aux biens du groupement de commandes constituée entre la commune de saint-claude et son CCAS Voir la passation de marché »
2023-11-14   m2351i0076opesubaquatiques (Voies navigables de France)
réalisation d'opérations subaquatiques sur les ouvrages et le réseau confié à VNF Voir la passation de marché »
2023-11-14   maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie pour le GHT de la Haute-Saône (Groupe hospitalier de la Haute Saône)
maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie pour le GHT de la Haute-Saône Voir la passation de marché »
2023-11-13   mission de Maîtrise d'oeuvre pour la restructuration de la demi-pension et déménagement du factotum aucollège "... (Département du Doubs)
les éléments de mission sont les suivants : Dia/Esq, Aps, Apd, Pro, Act, Exe, Det, Aor, Opc, Ssi.Planning prévisionnel : études de conception 2024, travaux 2024/2025/2026la part de l'enveloppe financière affectée aux travaux par le maître d'ouvrage est fixée à : 1,65 M euro(s) Ht +100 000,00 euro(s) Ht (installation de bâtiments modulaires dédiés à la cuisine équipée/salle de restaurantprovisoire et démantèlement avec réemploi et/ou transfert bungalows existant 70m²), soit 1,75 M euro(s) (H.T.).(Valeur … Voir la passation de marché »
2023-11-13   maintenance préventive et corrective des installations de chauffage, ventilation et climatisation pour certains... (Préfecture région Bourgogne)
ce marché régional portera sur la maintenance des installations de chauffage, ventilation et climatisation des bâtiments des services de L'État et de certains établissements publics en Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »
2023-11-07   fourniture de trois camions de 7.5 T (SMGPAP)
consultation lancée par un groupement de commandes.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Fourniture de trois camions de 7.5 T Voir la passation de marché »
2023-11-06   services de transport scolaire d'élèves et d'étudiants en situation de handicap (Département du territoire de Belfort)
services de transport scolaire d'élèves et d'étudiants en situation de handicap Voir la passation de marché »
2023-11-06   maîtrise d'oeuvre pour la construction de 45 logements à Dole (La Maison pour Tous)
maîtrise d'oeuvre pour la construction de 45 logements rue des Fourches à DOLE 39100 Voir la passation de marché »
2023-11-06   NOUVION à Loeuilley (70) - opérations d'évacuation et délimination des déchets (ADEME)
Par son arrêté n°70-2022-05-23-00002 du 23 mai 2022, Monsieur le préfet de la Haute-Saône charge l'ADEME de la mise en sécurité du site NOUVION à Loeuilley (70). Cet arrêté prescrit notamment de réaliser les opérations suivantes «... 1. limiter les accès au site ; 2. évacuer et éliminer les déchets dangereux ainsi que les déchets présentant un risque d'incendie présents sur le site ; 3. vidanger, nettoyer, dégazer et neutraliser ou évacuer les réservoirs présents sur le site ; ... » La présente … Voir la passation de marché »
2023-11-03   etude pré-opérationnelle " copropriété en difficulté " - copropriété les barres c (grand Belfort Communauté d'agglomérati)
le marché objet de la présente consultation est initialement alloti en deux lots. Le lot 2 fera l'objet d'une consultation qui sera lancée ultérieurement.Les prestations objet de cette consultation sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2023-11-02   mission d'accompagnement dans la rédaction du projet d'établissement et du projet médical partagé du GHT Jura Sud (Centre hospitalier Jura Sud)
mission d'accompagnement dans la rédaction du projet d'établissement et du projet médical partagé du GHT Jura Sud Voir la passation de marché »
2023-10-31   gestion et Accompagnement technique pour la pépinière d 'Activités maraichères des Andiers (Grand Besançon Métropole)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Gestion et Accompagnement technique pour la pépinière d 'Activités maraichères des AndiersLot 1 : Hébergement juridique de l 'Activité des porteurs de projets et accompagnement à la gestion d 'EntrepriseLot 2 : Gestion du site et accompagnement technique agricole des maraichers en test Voir la passation de marché »
2023-10-31   mise en page du magazine du Département du Territoire de Belfort "Vivre le Territoire" (Département du territoire de Belfort)
mise en page du magazine du Département du Territoire de Belfort "Vivre le Territoire" Voir la passation de marché »
2023-10-30   transport et traitement des déchets fermentescibles de petite taille issus du traitement mécanique des déchets... (SYDOM du Jura)
transport et traitement des déchets fermentescibles de petite taille issus du traitement mécanique des déchets ménagers résiduels du Jura Voir la passation de marché »
2023-10-29   fourniture d'électricité et de gaz naturel avec acheminement et services associés sur le territoire de la Communauté... (Communauté de communes Val de Gray)
fourniture d'électricité et de gaz naturel avec acheminement et services associés sur le territoire de la Communauté de Communes Val de Gray Voir la passation de marché »
2023-10-27   prise en charge, traitement et élimination des boues des stations D'Epuration de villers-le-lac et les combes (Cté de communes du Val de Morteau)
prise en charge, traitement et élimination des boues des stations D'Épuration de villers-le-lac et les combes Voir la passation de marché »
2023-10-27   souscription des contrats d'assurances pour la communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude (cc Haut Jura Saint Claude)
souscription des contrats d'assurances pour la communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude Voir la passation de marché »
2023-10-26   maintenance des onduleurs et des groupes electrogenes (Hôpital Nord Franche Comté)
maintenance des onduleurs et des groupes electrogenes du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté Voir la passation de marché »
2023-10-26   mission de maitrise d'oeuvre pour la construction d'un programme immobilier de type tertiaire d'environ 2100 mètres... (Territoire 25)
il s'agit d'un marché public de services de maitrise d'oeuvre :mission de maitrise d'oeuvre pour la construction d'un programme immobilier d'environ 2100 mètres carrés de plancher dont un plateau brut d'environ 700 mètres carrés de plancher en Rdc destiné à accueillir une crèche publique de 60 places de 680 mètres carrés Su et deux étages supérieurs de plateaux tertiaires bruts d'environ 700 mètres carrés de plancher chacun.Mission de base :-études d'esquisse (Esq) et mise au point-études d'avant-projet … Voir la passation de marché »
2023-10-26   mission de maitrise d'oeuvre urbaine du quartier Saint-Jacques Arsenal à Besançon (25) (Territoire 25)
il s'agit d'un marché public de services comprenant des éléments de mission d'architecte-urbaniste-paysagiste conseil et de conception :1. Architecte-Urbaniste-Paysagiste conseil (tranche ferme) :1.1. Etablissement du C.P.A.U.E.P.,1.2. Etablissement des fiches d'ilots,1.3. Assistance à l'établissement des dossiers de consultation " architectes/promoteurs ",1.4. Assistance au suivi des consultations " architectes/promoteurs "1.5. Assistance au suivi des demandes de P.C. Et de P.C. Modificatifs des projets … Voir la passation de marché »
2023-10-25   Prestations de nettoyage de locaux pour Domanys, Grand Dole Habitat et Orvitis (Idélians)
Prestations de nettoyage de locaux pour Domanys, Grand Dole Habitat et Orvitis Voir la passation de marché »