fourniture, pose, maintenance et nettoyage des abris voyageurs, poteaux d'arrêts, bancs et corbeilles de propreté sur le réseau de transports en commun du Grand Besançon

Grand Besançon Métropole

la Communauté Urbaine du Grand Besançon Métropole est l'autorité organisatrice des mobilités sur un périmètre de 68 communes centré sur Besançon.
Dans le cadre du développement de son réseau de transports en commun, elle prévoit l'implantation ou le remplacement de poteaux d'arrêt, d'abris voyageurs, de bancs et de corbeille de propreté. Aussi, elle doit réaliser la maintenance et le nettoyage de ce mobilier urbain, notamment dans le cadre de vétusté, d'accidents ou de vandalisme

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-30.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-11-30 Avis de marché
Avis de marché (2023-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Abris d'autobus
Brève description:
la Communauté Urbaine du Grand Besançon Métropole est l'autorité organisatrice des mobilités sur un périmètre de 68 communes centré sur Besançon. Dans le cadre du développement de son réseau de transports en commun, elle prévoit l'implantation ou le remplacement de poteaux d'arrêt, d'abris voyageurs, de bancs et de corbeille de propreté. Aussi, elle doit réaliser la maintenance et le nettoyage de ce mobilier urbain, notamment dans le cadre de vétusté, d'accidents ou de vandalisme
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Abris d'autobus 📦
Code CPV supplémentaire: Poteaux d'arrêt d'autobus 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grand Besançon Métropole
Commune postale: Besancon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: mobilites@grandbesancon.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-30 📅
Date limite de soumission: 2024-01-17 📅
Date de publication: 2023-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 234-736972
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande le montant des prestations pour la durée du marché est fixé comme suit : Minimum HT : 150 000 euro (H.T.). Maximum HT : 600 000 euro (H.T.).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la Communauté Urbaine du Grand Besançon Métropole est l'autorité organisatrice des mobilités sur un périmètre de 68 communes centré sur Besançon.
Dans le cadre du développement de son réseau de transports en commun, elle prévoit l'implantation ou le remplacement de poteaux d'arrêt, d'abris voyageurs, de bancs et de corbeille de propreté. Aussi, elle doit réaliser la maintenance et le nettoyage de ce mobilier urbain, notamment dans le cadre de vétusté, d'accidents ou de vandalisme
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fourniture, pose, maintenance et nettoyage des abris voyageurs, poteaux d'arrêts, bancs et corbeilles de propreté sur le réseau de transports en commun du Grand Besançon
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
le montant des prestations pour la durée du marché est fixé comme suit :
Minimum HT : 150 000 euro (H.T.).
Maximum HT : 600 000 euro (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2024-01-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Besançon
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
éféré précontractuel (a
551-1 et suivants du C.J.A. Pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) ; - référé contractuel (art.
551-13 et suivants du C.J.A.) ; - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les t
au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées)
Source: OJS 2023/S 234-736972 (2023-11-30)
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