2023-12-14   désignation des commissaires aux comptes et de leur suppléant pour la certification des comptes (CH intercommunal de Poissy St Germain)
la consultation a pour objet la nomination d'un commissaire aux comptes et d'un suppléant afin d'exercer la mission légale de commissariat aux comptes que recouvre la certification des comptes annuels du Centre Hospitalier Intercommunal de Meulan _ Les Mureaux (Chimm) Voir la passation de marché »
2023-12-14   désignation des commissaires aux comptes et de leur suppléant pour la certification des comptes (CH intercommunal de Poissy St Germain)
la consultation a pour objet la nomination d'un commissaire aux comptes et d'un suppléant afin d'exercer la mission légale de commissariat aux comptes que recouvre la certification des comptes annuels du Centre Hospitalier Intercommunal de Meulan _ Les Mureaux (Chimm) Voir la passation de marché »
2023-11-03   accord-Cadre relatif à la réalisation de missions de commissariat aux comptes pour la certification des comptes du... (fgdr)
la présente consultation a pour objet la nomination de deux (2) commissaires aux comptes et leurs suppléants pour la période de contrôle des comptes des six (6) prochains exercices - soit du 01/01/2024 au 31/12/2029 inclus - pour le FGDR Voir la passation de marché »
2023-10-17   Accord-cadre portant sur la création et rénovation de certifications professionnelles de branches relevant du champ d'OCAPIAT (Ocapiat)
Le présent accord-cadre vise à accompagner les branches professionnelles à créer et renouveler leurs certifications professionnelles aux Répertoires Nationaux de France Compétences, en vue de : - Accroître la notoriété des certifications professionnelles créées à l'initiative des partenaires sociaux, - Développer et animer le réseau d'organismes de formation évaluateurs, - Accompagner le processus de certification, - Contribuer à l'amélioration continue du dispositif de certification, - Répondre aux … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Centre Inffo Co et sens Paris - Titulaire de rang 1 Co et sens Paris - Titulaire de rang 2 Katalyse - Titulaire de rang 2 Katalyse - Titulaire de rang 3 Kyu Associés Lafayette Associés - Titulaire de rang 1
2023-10-12   achat de tests de certification internationnale en langue anglaise pour l'université de Poitiers (Université de Poitiers)
le présent marché a pour objet l'achat de tests de certification internationale en langue anglaise comme le TOEIC programme institutionnel par l'université de Poitiers Voir la passation de marché »
2023-10-12   fourniture, delivrance de certificats electroniques et assistance utilisateurs (Syndicat mixte mégalis Bretagne)
fourniture et délivrance de certificats électroniques, ainsi qu'une assistance aux utilisateurs de niveau 1 et 2. La présente consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L2124-2, R2124-1 et 2 et R2161-2 à 5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Chambersign France
2023-09-14   achat des Garanties d'origine pour le gaz distribué dans les stations d'aviaillement de Vendée GNV et services associés (SAEML Vendée énergie)
achat des Garanties d'origine couvrant les volumes de gaz distribués dans les stations de gaz naturel de Vendée GNV permettant de justifier de l'origine renouvelable du produit et services associés tenant notamment à la tenue du registre des garanties Voir la passation de marché »
2023-08-28   certification GI Chartres (Universite d'Orléans)
polytech souhaite accompagner les élèves et mettre en ?Uvre une certification professionnelle en BPF et Galénique dans le cadre des enseignements de galénique et de qualité aux étudiants de la formation au sein de Polytech Orléans Spécialité Génie Industriel appliqué à la cosmétique, la pharmacie et l'agroalimentaire sur le site de Chartres Voir la passation de marché »
2023-08-23   noA00 03.2023 GHT-CERTIFICATION (CHU Dupuytren)
la consultation concerne l'évaluation et la certification des établissements médico-sociaux pour les établissements du GHT du Limousin Voir la passation de marché »
2023-08-11   Mise à disposition d'une solution de signature électronique à valeur probante (Aéroport de Paris)
La consultation a pour objet la mise à disposition d'une solution de signature électronique afin de répondre aux différents cas d'usage déjà mis en œuvre et à venir à destination des entités en France et à l'international du groupe Aéroports de Paris. Voir la passation de marché »
2023-07-13   acquisition, renouvellement de certificats electroniques et prestations associees - lOTS 1 A 6 (Collectivité territoriale Martinique)
la CTM souhaite faire l'acquisition et renouvellement de certificats électroniques répondant à une identité numérique professionnelle certifiée par un tiers de confiance, permettant notamment l'authentification qualifiée et la signature électronique avancée/qualifiée répondant aux règlement Eidas (identification électronique et services de confiance pour les transactions électroniques) et habilité par la société LSTI www.lsti.fr , organisme habilité par l'agence Nationale de la sécurité des systèmes … Voir la passation de marché »
2023-07-05   Mission de co-commissariat aux comptes pour la certification légale des comptes annuels et consolidés du LNE et... (Laboratoire national de métrologie)
Mission de co-commissariat aux comptes pour la certification légale des comptes annuels et consolidés du LNE et mission de commissariat aux comptes pour la certification légale des comptes annuels du GMED SAS. Voir la passation de marché »
2023-06-28   signature électronique (C.g.o.s)
signature électronique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Certeurope
2023-06-21   marché de service relatif à la gestion de la marque " Envol - engagement volontaire de l'entreprise pour l'environnement " (CCI France)
le marché a pour objet l'exécution de prestations de services relatives à la gestion de la marque Envol (Engagement Volontaire de l'entreprise pour l'environnement) pour le compte de CCI France, à savoir : 1. La mise à disposition pour les entreprises d'une plateforme informatique permettant le dépôt des dossiers de candidature en ligne, leur gestion, la visibilité du Label Envol et des entreprises labelisées ; 2. Une assistance téléphonique ; 3. L'Examen initial des dossiers de candidatures et … Voir la passation de marché »
2023-06-05   mission D'Accompagnement ET D'Expertise pour la definition, L'Application et la capitalisation de methodes de surete... (INRAE Centre Clermont Auvergne Rhône A)
le présent marché a pour objet de définir la consistance de la mission d'assistance technique pour la définition et l'application de méthodes de Sureté de Fonctionnement dans les phases de conception et de validation dans le domaine de la robotique mobile agricole à des fins de certification Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Seres Technologies
2023-06-01   2023dg17 (ctre national d enst à distance)
fourniture de tests de certification en langues et prestations associées Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: azure solutions british council in france ETS Global lingueo mahoney training consultants
2023-05-12   prestation d'accompagnement à la certification des dossiers de sécurité de la ligne ferroviaire Montréjeau-Luchon (Région Occitanie)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Auditsafe Certifer sa
2023-05-10   amoa solutions algorithmiques (Depafi)
assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un audit de conformité et de conseil lors de la passation de marché d'acquisition de solution(s) algorithmique(s) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Laboratoire national de métrologie et d'essais
2023-05-04   23cp09 Commissaire aux comptes (AgroParisTech)
désignation de commissaires aux comptes dans le cadre de la mission de certification des comptes annuels et prestations associées Voir la passation de marché »
2023-04-28   réalisation d'audits pour les bâtiments- (Ardenne Métropole)
ardenne Métropole, Communauté d'agglomération regroupant 58 communes dont Charleville-Mézières et Sedan, souhaite engager une démarche exemplaire dans le processus de valorisation et amélioration énergétique de son patrimoine immobilier.il est donc aujourd'hui nécessaire pour la collectivité d'avoir une connaissance approfondie de son patrimoine et de ses performances énergétiques.C'est pourquoi Ardenne Métropole lance aujourd'hui un marché de service à bons de commande, sous forme de groupement de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: 02.08.51.mesur-air
2023-04-07   accord-Cadre mono-attributaire relatif à des prestations de certifications pour telt sas Numéro de référence: Ms90 (Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS)
le présent accord-cadre a pour objet la Certification du Système de Management de la Qualité Intégré (Smq) selon les normes ISO 9001, ISO 14001, ISO 45001, Iso/Iec 27001 selon la version en vigueur voire l'extension éventuelle du même SMQ aux normes ISO 22301, Iso/Iec 20000-1, ISO 55001 selon la version en vigueur Voir la passation de marché »
2023-04-05   Accord-cadre mono-attributaire relatif à des prestations de certifications pour TELT SAS (Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS)
Le présent accord-cadre a pour objet la Certification du Système de Management de la Qualité Intégré (SMQ) selon les normes ISO 9001, ISO 14001, ISO 45001, ISO/IEC 27001 selon la version en vigueur voire l'extension éventuelle du même SMQ aux normes ISO 22301, ISO/IEC 20000-1, ISO 55001 selon la version en vigueur. Voir la passation de marché »
2023-04-03   missions d'audits portant sur les activités de certification du CSTB (C.S.T.B)
le périmètre des prestations concerne les activités de certification de trois directions opérationnelles du CSTB :-La Direction Sécurité Structures Feu (Dssf) du Cstb,-La Direction de l'eau (Deau) du Cstb,-La Direction Enveloppe du Bâtiment (Deb) du Cstb.Accord-Cadre à bons de commande, multi-attributaires non alloti conclu sans montant minimum et avec un montant HT maximum sur sa durée de 2,5 millions d'euros. Les attributaires de l'accord-cadre sont au nombre de trois (3), sous réserve d'un nombre … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bureau veritas laboratoires Ginger Cebtp QIOS
2023-02-08   Co-Commissariat aux comptes Gie Amphitheatre (GIE Amphitheatre)
Conformément aux textes en vigueur le marché sera conclu pour une durée de six exercices comptables, à partir de l'Assemblée Générale fixée le 26 mai 2023 (date prévisionnelle), jusqu'à l'Assemblée Générale appelée à statuer sur les comptes de l'exercice 2028 en 2029. le Commissaire aux Comptes examinera ainsi les comptes des exercices 2023 à 2028. conformément aux dispositions de l'article L. 823-1 al 2 du Code de Commerce, si le Titulaire est une personne physique, il sera également désigné des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: KPMG SOC D'EXPERT COMPT ECONOMIQUE FINANCIERE
2023-01-23   Commissariat aux comptes Batigere Rhône-Alpes (Batigère Rhônes Alpes)
Désignation d'un commissaire aux comptes. conformément aux textes en vigueur le marché sera conclu pour une durée de six exercices comptables, à partir de l'Assemblée Générale fixée le 14 juin 2023 (date prévisionnelle), jusqu'à l'Assemblée Générale appelée à statuer sur les comptes de l'exercice 2028 en 2029. le Commissaire aux Comptes examinera ainsi les comptes des exercices 2023 à 2028. conformément aux dispositions de l'article L. 823-1 al 2 du Code de Commerce, si le Titulaire est une personne … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: KPMG
2023-01-13   Accompagnements des branches professionnelles dans la mise en oeuvre des certifications professionnelles (Ocapiat)
Le présent accord-cadre a pour objet l'accompagnement des branches professionnelles dans la mise en oeuvre des certificats de qualification professionnelle, CQP en sigle, en vue de : - Accroître la notoriété des certifications créées à l'initiative des partenaires sociaux, - Développer et animer le réseau d'organismes de formation évaluateurs, - Accompagner le processus de certification, - Contribuer à l'amélioration continue du dispositif de certification, - Répondre aux obligations données à un Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CO ET SENS MARSEILLE ICMS SARL IFRIA OUEST
2023-01-11   prestations d'accompagnement aux inscriptions Rncp / Rs des formations: Titre d'ingénieurs, Master, Master spécialisé (ISAE-Supaero)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2023-01-03   accord cadre à bons de commande de service de signature électronique de télétransmission sécurisée et d?archivage... (Ville de Paris)
accord cadre à bons de commande de service de signature électronique de télétransmission sécurisée et d?archivage légal électronique de documents dématérialisés pour la collectivité parisienne Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: docaposte fast sas
2022-12-21   fourniture d'un parapheur électronique et prestations associées (Conseil départemental des Yvelines)
fourniture d'un parapheur électronique disponible via un contrat de service " Saas " destiné aux Adhérents de Seine et Yvelines NumériqueFourniture d'un parapheur électronique disponible via l'acquisition de licences pour une installation " on Premise " destiné aux Adhérents de Seine et Yvelines Numérique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Lex Persona
2022-12-16   certification des comptes (Ville d'Orléans)
la présente consultation donnera lieu à un marché à tranches (une tranche ferme et une tranche optionnelle) et à prix mixtes.Pour chaque tranche, une partie des prestations donnera lieu à la conclusion d'un marché public conclu à prix global et forfaitaire. L'Autre partie donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées. Le montant maximum de la partie à bon de commande est de 15 000 euro(s) Ht pour la durée de la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GRANT Thornton
2022-12-13   fourniture et correction de tests Linguaskill General Reading and Listening pour la certification en langue anglaise... (Université de technologie de Compiègne)
fourniture et correction de tests Linguaskill General Reading and Listening pour la certification en langue anglaise des étudiants de l'université de technologie de Compiègne Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: certilingo
2022-11-29   mise à disposition d'un outil de signature électronique en mode Saas et services associés (DSI de pôle emploi)
le présent marché a pour objet de se doter d'une solution de signature électronique en mode Saas afin que les utilisateurs finaux des applications métiers de Pôle emploi puissent signer et faire signer électroniquement des documents Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Docaposte BPO
2022-11-03   achat de prestation pour la fourniture et la correction de tests de certifications en anglais (Centralesupelec)
achat de prestation pour la fourniture et la correction de test de certifications en anglais pour Centralesupélec Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: certilingo
2022-10-22   préparation, formation, correction et délivrance des sujets et des certifications en langue anglaise (Université Évry Val d'Essonne)
le contrat porte sur les prestations suivantes : Préparation, formation, correction et délivrance des sujets et des certifications en langue anglaise Le présent accord-cadre a pour objet la certification en langues anglaise. Le nombre d'étudiant estimatif est de 3 900 par an pour l'université d'evry Val d'essonne et IUT. Ce nombre est donné à titre indicatif et n'a pas de valeur contractuelle Voir la passation de marché »
2022-09-27   Prestation de certification d'un Organisme Evaluateur pour la délivrance des attestations d'Aptitude Famille 1 et 2 (AFPA)
La présente consultation a pour objet le besoin d'organisme Evaluateur pour la délivrance des Attestations d'Aptitude à la manipulation des fluides frigorigènes conformément et attestations de capacité. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bureau veritas certification
2022-09-06   fourniture, correction et délivrance des résultats des tests en anglais général au profit des étudiants de... (Université Grenoble Alpes)
fourniture, correction et délivrance des résultats des tests en anglais général au profit des étudiants de l'université Grenoble Alpes Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: carmen leon ardoy / certilingo educational Testing Service (Ets) Global BV
2022-07-27   Acquisition d'une solution de signature électronique pour Paris Habitat et les filiales du groupe : Aximo et... (Paris habitat - OPH)
La présente consultation a pour objet l'acquisition d'une solution de signature électronique pour Paris Habitat et les filiales du groupe : Aximo et l'Habitation Confortable, elle est lancée dans le cadre d'une convention de groupement de commandes dont Paris Habitat est le coordonnateur. le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article R2162-2 du Code de la Commande publique. Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins sans montant minimum et … Voir la passation de marché »
2022-07-21   fourniture d'une solution de signature électronique (Université de Toulouse)
fourniture d'une solution de signature électronique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Lex Persona
2022-07-07   services Techniques Digitaux (Comutitres)
ce marché a pour objet la mise en place de services techniques consommés à la demande de signature électronique et d'archivage en coffre-fort. Il permettra de fournir ces services dans le cadre d'activités de souscription ou de Service Après-Vente (Sav) de titres de transport Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Docaposte BPO
2022-07-06   aoo 2022-1154 à 1161 Prestations associées aux certifications ISO (Centre hospitalier de Valenciennes)
la présente consultation concerne : Prestations associées aux certifications Iso La présente consultation a pour objet la prestation certification initial, les audits de suivi ainsi que le renouvellent des certifications suivantes : ISO 9001, ISO 14001, ISO 13485, ISO 15189, ISO 22000, ISO 22870, ISO 26000 et Iso/Cei 17025 l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AFNOR Afnor Certification
2022-06-28   mise à disposition en mode Saas d'une solution de parapheur / signature électronique et services associés pour les... (Action logement groupe)
le marché est passé en Groupement de commandes avec Action Logement Groupe en qualité de Coordonnateur général.12 ferme3 reconductions tacites de 12 mois chacunedurée maximale de l'accord-cadre 48 mois Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Crayon
2022-06-17   Fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'un composant de signature électronique et de signature à la volée (GIP MIPIH)
Le MiPih souhaite acquérir et déployer deux solutions de signatures électroniques : - La première solution acquise à durée illimitée (cession perpétuelle de droit d'usage) permettra à chaque établissement hospitalier de générer des signatures électroniques pour ses utilisateurs au sein de chacun des Systèmes d'Information. - La seconde intégrera la possibilité de réaliser de la signature par génération de certificat à la volée. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Lex Persona
2022-06-15   accord-Cadre relatif aux équipements de servitude du service de maintenance aéronautique de la douane (DGDDI)
le présent accord-cadre, alloti en deux lots, a pour objet le maintien en condition opérationnelle (Mco) des équipements de servitude de la Base Centrale de Maintenance Aéronautique (Bcma), la fourniture de ces équipements et la certification de leur conformité. Le lot no1 est relatif aux prestations de MCO et de fourniture de matériels. Le lot no2 est relatif à la certification de la conformité des équipements Voir la passation de marché »
2022-05-30   missions de commissaires aux comptes pour Clermont Auvergne INP (SIGMA Clermont)
missions de commissaires aux comptes pour Clermont Auvergne INP Voir la passation de marché »
2022-05-24   certification pour marquage ce, certification de liberation de lots, au referentiel 13485 POUR L'Unite de production... (Établissement Français du Sang)
le marché public issu de la présente consultation constitue un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.2125-1 1° ainsi qu'aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Cet accord-cadre est mono-attributaire. L'Accord-Cadre est conclu avec seulement un maximum de 550 000 euros HT (article R.2162-4 2° du code de la commande publique) Voir la passation de marché »
2022-05-18   Prestation d'audit de certification ISO 9001 pour l'Afpa (AFPA)
Prestation d'audit de certification ISO 9001 de l'Afpa Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Apave Certification
2022-04-29   la sous-traitance de l'activité de pharmacovigilance des médicaments produits par la pharmacie centrale des armées (EMA/DCSSA/DAPS-SSA)
la sous-traitance de l'activité de pharmacovigilance des médicaments produits par la pharmacie centrale des armées Voir la passation de marché »
2022-04-14   missions d'audits en France et à l'étranger dans le cadre de l'activité de certification du CSTB (C.S.T.B)
réalisation d'audits de certification pour les besoins de la Direction Baies et Vitrage du Cstb.Dans le cadre de son activité de certification, la Direction Baies et Vitrages du CSTB recherche des prestataires pour réaliser des missions d'audits afin de vérifier le fonctionnement des contrôles du demandeur/titulaire de la marque de certification et la conformité des produits ainsi que leurs performances aux référentiels de certification afférents. Accord-Cadre de services non alloti multi-attributaires. … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bureau veritas laboratoires Ginger Cebtp QIOS
2022-04-06   mise en oeuvre et délivrance de certifications en langue anglaise pour Université Côte d'azur (universite Côte d'azur)
le présent marché est passé suite à l'arrêté du 3 avril 2020 relatif à la certification en langue anglaise pour les candidats inscrits aux diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et au diplôme universitaire de technologie.Dans le cadre de cet arrêté qui dispose à son article 3 que " les étudiants se présentent au moins à une certification en langue anglaise faisant l'objet d'une évaluation externe et étant reconnue au niveau international et par le monde socio-économique ",Uca souhaite … Voir la passation de marché »
2022-03-17   fourniture, mise en service et maintenance de logiciels metiers (Ville de Forbach)
fourniture, mise en service et maintenance de logiciels Metiers 4 lots séparés : Lot no1 : logiciel de gestion des finances, de la comptabilite, de la gestion des carrieres et des paies lot no2 : logiciel de gestion des actes D'Etat-Civil, Du recensement citoyen et des elections lot no3 : logiciel de gestion du courrier et de la signature electronique des documents lot no4 : logiciel de gestion des affaires scolaires et des activites periscolaires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Jvs Mairistem Logitud Solutions