aoo 2022-1154 à 1161 Prestations associées aux certifications ISO
Centre hospitalier de Valenciennes
la présente consultation concerne :
Prestations associées aux certifications Iso
La présente consultation a pour objet la prestation certification initial, les audits de suivi ainsi que le renouvellent des certifications suivantes : ISO 9001, ISO 14001, ISO 13485, ISO 15189, ISO 22000, ISO 22870, ISO 26000 et Iso/Cei 17025
l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Le délai de réception des offres était de 2022-08-10. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-06 | Avis de marché |
| 2022-09-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de certification
Numéro de référence: 2022-1154-1161
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de certification 📦
Code CPV supplémentaire: Services de certification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Desandrouin
Code postal: 59300
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: theillier-a@ch-valenciennes.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-06 📅
Date limite de soumission: 2022-08-10 📅
Date de publication: 2022-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 131-373856
Numéro JO-S: 131
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 190 000 EUR 💰
Intitulé du lot: l'Audit de certification blanc/initial/de renouvellement ISO 9001 et audits de suivi annuels
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 fois 1 ans
Description des options:
Intitulé du lot: l'Audit de certification initial/de renouvellement ISO 14001 et audits de suivi annuels
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description des renouvellements: 3 fois 1 an
Intitulé du lot: l'Audit de certification initial/de renouvellement ISO 13485 et audits de suivi annuels
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: l'Audit de certification initial/de renouvellement ISO 15189 et audits de suivi annuels
Numéro du lot: 4
5
Intitulé du lot: l'Audit de certification initial/de renouvellement ISO 22870 et audits de suivi annuels
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: l'Audit de certification initial/de renouvellement ISO 26000 et audits de suivi annuels
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: l'Audit de certification initial/de renouvellement ISO 17025 et audits de suivi annuels
Numéro du lot: 8
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Denain
Commune postale: Denain
Pays: Nord 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Maubeuge
Commune postale: Maubeuge
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: theillier-@ch-valenciennes.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 59542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Adresse postale: sis préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 83342565 📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 131-373856 (2022-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de certification
Numéro de référence: 2022-1154-1161
Brève description:
la présente consultation concerne :
Prestations associées aux certifications Iso
La présente consultation a pour objet la prestation certification initial, les audits de suivi ainsi que le renouvellent des certifications suivantes : ISO 9001, ISO 14001, ISO 13485, ISO 15189, ISO 22000, ISO 22870, ISO 26000 et Iso/Cei 17025
l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de certification 📦
Code CPV supplémentaire: Services de certification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Desandrouin
Code postal: 59300
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: theillier-a@ch-valenciennes.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-06 📅
Date limite de soumission: 2022-08-10 📅
Date de publication: 2022-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 131-373856
Numéro JO-S: 131
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne :
Prestations associées aux certifications Iso
La présente consultation a pour objet la prestation certification initial, les audits de suivi ainsi que le renouvellent des certifications suivantes : ISO 9001, ISO 14001, ISO 13485, ISO 15189, ISO 22000, ISO 22870, ISO 26000 et Iso/Cei 17025
l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Intitulé du lot: l'Audit de certification blanc/initial/de renouvellement ISO 9001 et audits de suivi annuels
Numéro du lot: 1
Brève description:
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 fois 1 ans
Description des options:
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description des renouvellements: 3 fois 1 an
Intitulé du lot: l'Audit de certification initial/de renouvellement ISO 13485 et audits de suivi annuels
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: l'Audit de certification initial/de renouvellement ISO 15189 et audits de suivi annuels
Numéro du lot: 4
5
Intitulé du lot: l'Audit de certification initial/de renouvellement ISO 22870 et audits de suivi annuels
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: l'Audit de certification initial/de renouvellement ISO 26000 et audits de suivi annuels
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: l'Audit de certification initial/de renouvellement ISO 17025 et audits de suivi annuels
Numéro du lot: 8
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
- Centre Hospitalier de Valenciennes - centre hospitalier de Denain
- Centre Hospitalier de Valenciennes
- Centre Hospitalier de Valenciennes - centre hospitalier de Maubeuge
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Denain
Commune postale: Denain
Pays: Nord 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Maubeuge
Commune postale: Maubeuge
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: theillier-@ch-valenciennes.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 59542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Adresse postale: sis préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 83342565 📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 131-373856 (2022-07-06)
Avis d'attribution de marché (2022-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 190 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-12 📅
Date de publication: 2022-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 179-506359
Se réfère à l'avis: 2022/S 131-373856
Numéro JO-S: 179
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Technique
techique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-09 📅
Nom: afnor certification
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis
Code postal: 93571
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 190 000 EUR 💰
Nom: afnor
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 179-506359 (2022-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne : Prestations associées aux certifications ISO La présente consultation a pour objet la prestation certification initial, les audits de suivi ainsi que le renouvellent des certifications suivantes : ISO 9001, ISO 14001, ISO 13485, ISO 15189, ISO 22000, ISO 22870, ISO 26000 et Iso/Cei 17025 L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-12 📅
Date de publication: 2022-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 179-506359
Se réfère à l'avis: 2022/S 131-373856
Numéro JO-S: 179
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
e pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Technique
techique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-09 📅
Nom: afnor certification
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis
Code postal: 93571
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 190 000 EUR 💰
Nom: afnor
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 179-506359 (2022-09-12)
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