2026-04-17   Deadline 2026-05-18   Accès aux données concernant les entreprises (Fédération AGIRC-ARRCO)
Le présent marché porte sur la mise à disposition de données concernant les entreprises. Le marché revêt 2 aspects : 1°) Bénéficier d'un outil permettant de consulter les informations suivantes des entreprises : - identité et vie de l'entreprise, statuts (...), - activité principale, CCN appliquée (...), - annonces légales et procédures collectives, - liens capitalistiques, - dirigeants .... 2°) Recevoir un fichier contenant les informations BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales) … Voir la passation de marché »
2026-04-17   Deadline 2026-05-20   Accord Cadre à bons de commande pour la fourniture de services de Communications électroniques et prestations associées (SCIC HLM IDF Habitat)
La présente consultation concerne : Accord Cadre à bons de commande pour la fourniture de services de Communications électroniques et prestations associées L'accord-cadre concernera : - Les services de transmissions de données et notamment vers Internet ou entre les sites (VPN pour les Loges Gardiens notamment, ainsi que les télétravailleurs) ainsi que les services complémentaires aux accès concernés tels que les services d'accès au réseau public de téléphonie de type Trunk SIP et les services de … Voir la passation de marché »
2026-03-03   Fourniture, par abonnement ou acquisition, de documentation électronique et gestion des accès pour l’université... (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne)
La présente consultation concerne la fourniture, par abonnement ou acquisition, de documentation électronique et gestion des accès pour l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. Voir la passation de marché »
2026-03-03   La consultation concerne l’attribution d’un accord-cadre ayant pour objet la réalisation de prestations de panorama... (Autorité des marchés financiers (AMF))
La consultation concerne l’attribution d’un accord-cadre ayant pour objet la réalisation de prestations de panorama de presse et veille média pour le compte de l’AMF et la réalisation de prestations d’analyses quantitative et qualitative semestrielles et annuelle (3 analyses par an) pour environ 2800 retombées médias en Français et en Anglais concernant l’AMF. Voir la passation de marché »
2026-02-09   SOUSCRIPTION DE DONNÉES OU BASES DE DONNÉES POUR L’ANALYSE PAR LA HAS DE LA PRISE EN CHARGE ET DU SUIVI DES PATIENTS... (Haute autorité de santé)
Le marché a pour objet la souscription à des données ou des bases de données concernant les produits de santé. Ces données ont pour objectif d’alimenter les différentes productions de la HAS, notamment les avis de la Commission de la Transparence ou de la Commission Nationale d’Evaluation des Dispositifs Médicaux, et éventuellement des publications telles que les recommandations de santé publique, de bonne pratique ou la pertinence des actes. Ces données doivent permettre : • de connaître les pratiques … Voir la passation de marché »
2026-02-06   Obtention des liens capitalistiques/financiers entre les contreparties à partir d’un numéro SIREN d’une société... (Caisse des dépôts)
Obtention des liens capitalistiques/financiers entre les contreparties à partir d’un numéro SIREN d’une société établie en France. Voir la passation de marché »
2026-01-14   Panorama de presse et achat à l'unité de contenus (Angers Loire Metropole (49))
Panorama de presse: conception et diffusion de panoramas de presse numériques et achat à l'unité de contenus écrits (presse) et audiovisuels, durée de 4 ans Voir la passation de marché »
2026-01-06   Acquisition de données « Floating Car Data » (FCD) à l’échelle nationale (Ministère des transports (MT) - Direction des mobilités routières (DMR))
L’objectif de la consultation est de disposer de données FCD temps réel de manière régulière sur un périmètre de sections routières défini, et de données FCD temps réel ou temps différé en fonction de besoins ponctuels. Voir la passation de marché »
2025-12-22   Veille médiatique générale pour l'Ecole polytechnique et l'Institut polytechnique de Paris (IP Paris) (École polytechnique)
Marché passé en appel d’offres ouvert en application de l’article R2124-2 1° du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2025-12-16   Accord-cadre de réalisation de synthèses analytiques et de fourniture d'une base de données de sujets médias pour le... (Conseil constitutionnel)
Accord-cadre de réalisation de synthèses analytiques et de fourniture d'une base de données de sujets médias pour le Conseil constitutionnel Voir la passation de marché »
2025-11-14   COPERNICUS MARINE - PRODUCTION - PRODUCTION ET ÉVOLUTION DES PRÉVISIONS DE VAGUES POUR LE CENTRE DE SURVEILLANCE ET... (Mercator Ocean)
L'objet du présent marché est de réaliser les tâches générales liées à l'engagement du Centre de prévision global des océans (GLO-MFC) sur la production de produits de vagues (GLO-WAV). Voir la passation de marché »
2025-09-30   Appel d'offres en vue d'accords-cadres à commandes de prestations de mise à disposition de ressources numériques... (Ville de Toulon)
Le marché a pour objet la mise en place sur le portail du réseau des bibliothèques de la ville de Toulon des ressources numériques en ligne en direction des usagers des bibliothèques et médiathèques de son réseau de lecture publique Voir la passation de marché »
2025-07-25   Suivi des évolutions de la côte basque : acquisition par voie aérienne de données topographiques LiDAR et traitement... (Communaute d'Agglomération Pays Basque)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Le montant maximum est fixé à 150 000,00 euro(s) HT pour la période initiale et pour chaque période de reconduction. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La section relative à la valeur estimée correspond au montant maximum de l'accord-cadre et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2025-06-16   Le présent marché a pour objet un service de fourniture de données et de services bibliographiques. (BPI)
Le présent marché comprend un service de fourniture de données bibliographiques, l’accès et l’implémentation de web services et d’API de récupération de vignettes de couvertures de livres, de résumés, de 4e de couverture et de tables des matières pour le catalogue de la Bibliothèque publique d’information (Bpi) et le site du réseau national Eurêkoi. Voir la passation de marché »
2025-03-31   Accord-cadre relatif à la photo-interprétation d'images aériennes et spatiales pour la production de données géographiques (Institut de l'information géographique et forestière)
La présente consultation a pour objet la saisie par photo-interprétation de données géographiques pour l'IGN. L'accord-cadre et les marchés subséquents qui sont conclus sur son fondement concernent la réalisation de photo-interprétation sur images aériennes ou satellitaires dont la finalité est : Pour le lot 1 : photo-interprétation diachronique dans le but de positionner des signalements de mise à jour (évolution du terrain) et de mise à niveau (rattrapage d'actualité ou rattrapage de spécification) sur … Voir la passation de marché »
2025-02-21   Acquisition par voie aérienne de données LiDAR haute densité topographiques et bathymétriques sur Mayotte et... (Institut national de l'information géographique et forestière)
Acquisition par voie aérienne de données LiDAR haute densité topographiques et bathymétriques sur Mayotte et traitement de ces données Voir la passation de marché »
2025-02-20   Rapatriement, hébergement, conditionnement, reproduction et distribution des collections de substances et d’extraits... (CNRS Délégation Occitanie Est)
La présente consultation concerne le rapatriement, l’hébergement, le conditionnement, la reproduction et la distribution des collections de substances et d’extraits naturels de la Chimiothèque nationale, suivant les modalités inscrites au C.C.T.P. Nous détaillons ci-dessous les prestations demandées, organisées en 4 volets : ■ Rapatriement des collections existantes et leur référencement ■ Hébergement des collections ■ Alimentation des collections avec les nouveaux composés et préparation des jeux de … Voir la passation de marché »
2025-02-03   FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE DE DISPOSITIFS SMART, GTB, DE SUIVI ET DE CONTROLE A DISTANCE DANS LES... (Ville de Cagnes sur Mer (06))
FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE DE DISPOSITIFS SMART, GTB, DE SUIVI ET DE CONTRÔLE A DISTANCE DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX Voir la passation de marché »
2025-01-23   COPERNICUS MARINE - PRODUCTION- RELANCE DU LOT INFRUCTUEUX N°1 DU MARCHE N°24251-COP TAC (Fourniture de produits... (Mercator Ocean)
Cette consultation est une relance du lot n°1 (Produits d'observation de topographie de surface de l'océan et des vagues de niveau 2 à 3 pour Sentinel 3 et certaines missions tierces) du marché déclaré infructueux n°24251-COP TAC (Fourniture de produits d'observation des océans « Thematic Assembly Center» (TAC), avis JOUE n° 375092-2024 publié le 21 juin 2024). Cette consultation a pour objet la fourniture des ensembles de données de niveau 3 sur le niveau de la mer et les vagues pour l'océan mondial … Voir la passation de marché »
2025-01-10   FR (Banque de France -direction des achats)
CCSF (COMITE CONSULTATIF DU SECTEUR FINANCIER) : « SUIVI DES PRATIQUES TARIFAIRES DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT ET ETABLISSEMENTS DE PAIEMENTS » Et « SUIVI DES FRAIS ET DE LA PERFORMANCE DE PRODUITS D’EPARGNE FINANCIERE » Voir la passation de marché »
2024-12-24   COPERNICUS MARINE - PRODUCTION-Réanalyses globales (Mercator Ocean)
L'objet de cette consultation est de fournir des produits globaux multi-réanalyses proches du temps réel, la production du produit d'ensemble global, des activités de validation et des contributions au rapport sur l'état de l'océan. Voir la passation de marché »
2024-12-05   Le présent marché a pour objet la mise à disposition des solutions de surveillance et d'analyse des données... (Autorité des Marchés Financiers)
Acquisition des solutions permettant la consultation et le traitement des données financières, nécessaires pour la veille, la rédaction des études et des reportings de l'AMF. Le marché est divisé en trois lots d'attribution distincte : Lot 1 : Solutions de surveillance et d'analyse des données financières et macroéconomiques mondiales Lot 2 : Solution de surveillance et d'analyse des données des fonds mondiaux Lot 3 : Fourniture de données financières hors systèmes Voir la passation de marché »
2024-11-20   FOURNITURE DE DONNÉES ET D'INFORMATIONS MÉTÉOROLOGIQUES, ET MISE EN oeUVRE D'UN DISPOSITIF DE VEILLE ET D'ALERTE... (Métropole Rouen Normandie)
La présente consultation concerne un accord-cadre pour un montant maximal annuel de 100 000 euro(s) HT pour la fourniture de données et d'informations météorologiques, et la mise en oeuvre d'un dispositif de veille et d'alerte météorologique 24h/24 dans le cadre du Programme d'Actions de Préventions des Inondations Rouen-Louviers-Austreberthe 2024-2030 (PAPI Rouen-Louviers-Austreberthe). - La Métropole Rouen Normandie - Le Syndicat des bassins versants Cailly-Aubette-Robec - La Communauté d'Agglomération … Voir la passation de marché »
2024-09-24   Prises de vue aériennes et prétraitement d'images à 20 cm sur la Martinique (Institut national de l'information géographique et forestière)
Les prestations demandées au titre du marché comprennent l'acquisition des images aériennes de la Martinique, l'estimation du géoréférencement direct de la prise de vues et l'égalisation radiométrique des images. Les données ainsi produites seront utilisées par l'IGN en vue de la constitution de la BD Ortho de ce territoire. Les modalités administratives du marché ainsi que les caractéristiques techniques et les conditions d'exécution des prestations à réaliser sont définies dans le cahier des clauses … Voir la passation de marché »
2024-09-18   CoE - Provision of online Company Data (Council of Europe)
The Observatory is seeking to subscribe to an online service providing company data in order to support the implementation of several projects. Throughout the duration of the Framework Contract, the selected Provider will be asked to provide access to an online service containing the information on company data as listed hereafter: I. Data • Companies financials. • Companies ownership. II. Nature of companies Data should be accessible both for listed and private companies. III. Geographic scope The … Voir la passation de marché »
2024-08-06   Rapatriement, hébergement, conditionnement, reproduction et distribution des collections de substances et d’extraits... (CNRS Délégation Occitanie Est)
La présente consultation concerne le rapatriement, l’hébergement, le conditionnement, la reproduction et la distribution des collections de substances et d’extraits naturels de la Chimiothèque nationale, suivant les modalités inscrites au C.C.T.P. Nous détaillons ci-dessous les prestations demandées, organisées en 4 volets : ■ Rapatriement des collections existantes et leur référencement ■ Hébergement des collections ■ Alimentation des collections avec les nouveaux composés et préparation des jeux de … Voir la passation de marché »
2024-07-16   24M0158AOO- REALISATION DE COMPTAGES ROUTIERS TEMPORAIRES POUR LES ANNEES 2024 A 2028 (Toulouse Métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ces prestations consistent à la réalisation de comptages routiers temporaires, leur dépouillement et l'exploitation des données recueillies sur le domaine de Toulouse Métropole. Toulouse Métropole, dans le cadre de ses compétences en matière de voirie, a besoin de quantifier les trafics routiers transitant sur le réseau viaire. Les prestations portent sur : - La réalisation de comptages … Voir la passation de marché »
2024-07-03   Abonnement à un service en ligne de données de marché et d'informations financières sur les entreprises. (Commission de régulation de l'énergie)
Fourniture d'un abonnement à un service d'informations financières sur les entreprises et de données de marchés de gros en temps réel (ou avec un léger différé) pour la CRE. Voir la passation de marché »
2024-06-21   COPERNICUS MARINE - PRODUCTION- Fourniture de produits de Surveillance et de Prévision des Océans (Mercator Ocean)
L'objet de cette consultation est la fourniture de produits d'analyse et de prévision océanique qui seront intégrés dans le cadre du Copernicus Marine Service. Les services sélectionnés, appelés " Monitoring and Forecasting Centers" (MFC), fourniront, en temps réel et en temps différé, des produits de modèles physique, biogéochimique et de glace de mer pour l'océan mondial et les mers régionales européennes (7 MFC incluant NWS). Voir la passation de marché »
2024-06-21   COPERNICUS MARINE - PRODUCTION- Fourniture de produits d'Observation des Océans (Mercator Ocean)
L'objet de cette consultation est la fourniture de produits d'observation de l'océan qui seront intégrés dans le cadre du Copernicus Marine Service. Les services sélectionnés, appelés "Thematic Assembly Centers" (TAC), fourniront, en temps réel et en temps différé, des produits océaniques de haut niveau pour l'océan mondial et les mers régionales européennes (9 TAC). Voir la passation de marché »
2024-06-03   Fourniture en temps réel ou en temps différé de données vitesse issues de la localisation GNSS des véhicules... (DIR Ouest)
Les prestations concernent : le recueil de données trafic horodatées sur des tronçons et des périodes définies ; l?élaboration des vitesses moyennes par tronçons selon le pas de temps défini ; la fourniture des données de vitesse moyenne horodatées par tronçons et de leurs qualifications (sous forme de fichiers .csv pour les données transmises en temps différé, - via la mise en place d?un flux de données pour les données transmises en temps réel). La fourniture de données concerne l'ensemble du réseau … Voir la passation de marché »
2024-05-03   L'enquête 2025 - Réalisation d'enquêtes auprès des passagers aériens destinées à mieux connaître les... (Direction générale de l'Aviation civile Direction du Transport aérien)
L'enquête 2025 - Réalisation d'enquêtes auprès des passagers aériens destinées à mieux connaître les caractéristiques d'utilisation des aéroports par les passagers ainsi que leurs mobilités aériennes, ce qui constitue une aide à l'analyse, à la prévision et à la planification aéroportuaires Voir la passation de marché »
2024-04-29   FOURNITURE DE BASES DE DONNÉES PRODUITS PHYTOSANITAIRES ET VARIÉTÉS (chambres D'Agriculture FRANCE)
L'accord cadre a pour objet la mise à disposition et l'actualisation des bases de données listées ci-après selon l'allotissement et les spécifications techniques décrits dans le CCTP : -Produits Phytosanitaires détenteur d'une homologation -Produits phytosanitaires : Données conditionnement et logistique -Fiches de données de Sécurité (FDS) -Produits " moyens biologiques / auxiliaires de culture " -Produits " MFSC " (Matières Fertilisantes et Support de Cultures) -Variétés de semences, Voir la passation de marché »
2024-04-05   Marché de collecte des ordures ménagères résiduelles (OMR) et assimilés, multiflux en porte à porte, cartons bruns... (Communauté d'agglomération du Pays de Gex)
La présente consultation concerne l'attribution d'un marché de collecte des ordures ménagères résiduelles (OMR) et assimilés, multiflux en porte à porte, cartons bruns et biodéchets en apport volontaire. La présente consultation a pour objet la collecte des déchets ménagers et assimilés, à savoir : - la collecte des Ordures ménagères résiduelles (OMR) en porte-à-porte, points de regroupement et en points de proximité, - la collecte des Emballages et Papiers en mélange (Multiflux) en porte-à-porte, - la … Voir la passation de marché »
2024-03-28   Prestations intellectuelles relatives au Système de Management de la Sécurité de l'Information du GRADeS BFC (GRADES - BOURGOGNE FRANCHE COMTE)
Prestations intellectuelles relatives au Système de Management de la Sécurité de l'Information du GRADeS BFC Voir la passation de marché »
2024-03-13   ACHAT DE DONNEES METEOROLOGIQUES OBSERVEES ET PREVISIONNELLES (GIP ATGERI)
Achat de droits d'usage sur des données météorologiques observées et prévisionnelles sur le territoire viticole de la Région Nouvelle-Aquitaine pour le compte d'organismes publics, parapublics et privés ainsi que leurs adhérents dans le cadre du projet VITIREV. Voir la passation de marché »
2024-02-26   Mise à disposition en temps réel et différé de données de prévisions de trafic (Métropole de Lyon DGEEP)
L'objet du présent marché est la mise à disposition en temps réel et différé de données de prévisions de trafic sur le réseau routier géré par la Métropole de Lyon. La prévision à réaliser par le titulaire se basera sur les données de trafic (vitesse, débit et taux d'occupation) mesurées par les boucles de comptage permanentes gérées par l'unité VMEI, les VRT, le partenaire autoroutier CORALY ou encore par des données vitesses issues des véhicules (FCD). Ces données seront diffusées auprès des usagers … Voir la passation de marché »
2024-02-23   Fourniture des données de caisse des enseignes de la grande distribution alimentaire et des référentiels de points... (INSEE)
Fourniture des données de caisse des enseignes de la grande distribution alimentaire et des référentiels de points de vente et d'articles relatifs à ces données Voir la passation de marché »
2024-02-07   Fourniture de données statistiques sur les véritables origines et destinations des passagers aériens dans le monde (Dgac Direction du transport aérien)
Fourniture de données statistiques sur les véritables origines et destinations des passagers aériens dans le monde Voir la passation de marché »
2024-01-29   Le marché a pour objet la souscription à des données ou des bases de données concernant les produits de santé. (Haute autorité de santé)
Ces données ont pour objectif d'alimenter les différentes productions de la HAS, notamment les avis de la Commission de la Transparence ou de la Commission Nationale d'Evaluation des Dispositifs Médicaux, et éventuellement des publications telles que les recommandations de Santé publique, de bonne pratique ou la pertinence des actes. Ces données doivent permettre de : - Connaître les pratiques de prescriptions des médecins (médicaments, dispositifs médicaux, actes, vaccins) en France ; - Estimer les … Voir la passation de marché »
2023-12-14   réalisation, fourniture et mise à jour de fichiers informatiques relatifs au RADIC (Ministère chargé des transports-DGAC)
la consultation a pour objet la passation d'un marché relatif à la réalisation, la fourniture et la mise à jour annuelle et trimestrielle de lots de fichiers informatiques relatifs au RADIC (Recueil des arrêtés, décisions, instructions et circulaires), ainsi que la mise à disposition, l'hébergement et la maintenance applicative d'un site de consultation en ligne du Radic Voir la passation de marché »
2023-11-02   acquisition de données lidar haute densité par voie aérienne sur les Drom de la Guadeloupe et de la Martinique,... (Institut Geographique National)
le marché est passé en deux lots géographiques séparés.Les prestations demandées comprennent l'acquisition Lidar ainsi que la mise en géométrie des nuages de points bruts.Les données ainsi produites seront utilisées par l'ign dans le cadre du programme national Lidar Haute Densité.Les modalités administratives du marché ainsi que les caractéristiques techniques et les conditions d'exécution des prestations à réaliser sont définies dans le cahier des clauses particulières (Ccp) no Gbm 23078 et ses sept annexes Voir la passation de marché »
2023-10-26   fourniture de données météocéaniques mesurées en mer - lot 1 (Périmètre Nord 48em parallèle) (Météo France)
le présent marché concerne la fourniture de données météorologiques et océanographiques pour le dérisquage de macro-zone ayant vocation à accueillir une ou plusieurs zones d'implantation de parcs éoliens en mer ou qui est définie comme zone propice pour l'installation d'éoliennes en mer. Dans le cadre de marché Lot 1, ces sites de mesures seront répartis au sein du Périmètre Nord du 48ème parallèle Voir la passation de marché »