Appel d'offres en vue d'accords-cadres à commandes de prestations de mise à disposition de ressources numériques pour les bibliothèques et médiathèques

Ville de Toulon

Le marché a pour objet la mise en place sur le portail du réseau des bibliothèques de la ville de Toulon des ressources numériques en ligne en direction des usagers des bibliothèques et médiathèques de son réseau de lecture publique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-09-30 Avis de marché
2026-03-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appel d'offres en vue d'accords-cadres à commandes de prestations de mise à disposition de ressources numériques pour les bibliothèques et médiathèques
Numéro de référence: 25FS-DCP-0384-C
Brève description:
Le marché a pour objet la mise en place sur le portail du réseau des bibliothèques de la ville de Toulon des ressources numériques en ligne en direction des usagers des bibliothèques et médiathèques de son réseau de lecture publique
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'abonnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 147 760 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Autoformation en ligne
Valeur estimée hors TVA: 9 370 EUR 💰
Description du marché:
Montant minimum sur 2 ans : 5 000 euro(s) HT - Montant maximum sur 2 ans : 15 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-04 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Les accords-cadres sont reconduits tacitement jusqu'à leur terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Ressources musicales en ligne
Valeur estimée hors TVA: 34 660 EUR 💰
Description du marché:
Montant minimum sur 2 ans : 20 000 euro(s) HT - Montant maximum sur 2 ans : 60 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Ressources vidéos en ligne
Valeur estimée hors TVA: 73 660 EUR 💰
Description du marché:
Montant minimum sur 2 ans : 50 000 euro(s) HT - Montant maximum sur 2 ans : 150 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Ressources presse en ligne
Valeur estimée hors TVA: 18 070 EUR 💰
Description du marché:
Montant minimum sur 2 ans : 8 000 euro(s) HT - Montant maximum sur 2 ans : 24 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Livres numériques
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-12 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-12 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
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Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères: Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 56966
Adresse postale: Avenue de la République
Cs 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Massi Josée
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0494363240 📞
URL: https://toulon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1713090 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1713090 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen. Les documents à remettre par l'attributaire sont précisés à l'article 5 du Rc. Pour les 5 lots, les accords-cadres seront attribués sur la base des critères suivants, critère "Prix" (noté sur 50 points), le critère "Valeur technique" (noté sur 20 points), le critère "Caractéristiques fonctionnelles" (noté sur 20 points) et le critère "Performances en matière de protection de l'environnement" (noté sur 10 points). La valeur totale estimée en euro Ht tous lots confoncus est donnée pour la première période d'exécution (2 ans). Pour chacun des lots, la valeur estimé en euros Ht est donnée pour la première période d'exécution (2 ans). Les modalités de règlement des prix sont indiqués à l'article 3.1 du Ccap. Une avance de 10% est prévue à l'article 3.5.2 du Ccap. Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 5 du Ccap. La date de démarrage du marché (04/05/2026) est donnée à titre indicatif
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Numéro d'enregistrement national: 0DD6C97E-9B88-C80C-5CAC842C09E45E41
Adresse postale: Place Félix Baret
Cs 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Fax: 0484354460 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 0DD6C945-A18C-D035-C50B719FEAA6F0FF
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 189-644699 (2025-09-30)
Avis d'attribution de marché (2026-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 147 760 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 154 588 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique lui-même pondéré en 4 sous-critères
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Caractéristiques fonctionnelles lui-même pondéré en 4 sous-critères
Performances en matière de protection de l'environnement lui-même pondéré en 5 sous-critères
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Description
Produits/services supplémentaires:
Champ d'application du marché

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026rl53
Date de conclusion du contrat: 2026-03-03 📅
Titre: Autoformation en ligne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 154 588 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 14 998 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Learnorama
Numéro d'enregistrement national: 1713090-1-1-1
Adresse postale: 91 Rue Du Faubourg Saint Honore
Code postal: 75008
Commune postale: Paris 8
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@toutapprendre.com 📧
Téléphone: 0156882025 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 32 360 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Collectivite video services (c.v.s)
Numéro d'enregistrement national: 1713090-1-2-1
Adresse postale: 6 Rue Gaston Lauriau
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: genevieve@cvs-mediatheques.com 📧
Téléphone: 0148588014 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 71 640 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1713090-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 23 590 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1713090-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Decitre
Numéro d'enregistrement national: 1713090-1-5-1
Adresse postale: 16 Rue Jean Desparmet
Code postal: 69008
Commune postale: Lyon 8eme
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: servicemarches@decitre.fr 📧
Téléphone: 0426680068 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 644699-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les montants du présent avis correspondent au montant Ht des Bpuf valant Denc des 5 lots (soit 154 588 euro(s) Ht) Les valeurs minimales et maximales bisannuelles des accords-cadres sont : Pour le lot 1 : Montant minimum 5 000 euro(s) Ht, soit 6 000 euro(s) Ttc / Montant maximum 15 000 euro(s) Ht, soit 18 000 euro(s) Ttc. Pour le lot 2 : Montant minimum 20 000 euro(s) Ht soit 24 000 euro(s) Ttc / Montant maximum 60 000 euro(s) Ht soit 72 000 euro(s) Ttc. Pour le lot 3 : Montant minimum 50 000 euro(s) Ht soit 60 000 euro(s) Ttc / Montant maximum 150 000 euro(s) Ht soit 180 000 euro(s) Ttc. Pour le lot 4 : Montant minimum 8 000 euro(s) Ht soit 9 600 euro(s) Ttc / Montant maximum 24 000 euro(s) Ht, soit 28 800 euro(s) Ttc. Pour le lot 5 : Montant minimum 8 000 euro(s) Ht soit 9 600 euro(s) Ttc / Montant maximum 24 000 euro(s) Ht, soit 28 800 euro(s) Ttc. Les accords-cadres à commandes sont passés pour une durée de 2 ans . Ils sont reconduits tacitement pour 2 ans jusqu'à leur terme. Pour tous les lots, chaque accord-cadre a été attribué sur la base des critères suivants : critère prix noté sur 50 points, critère valeur technique, noté sur 20 points, lui même pondéré en 4 sous-critères , critère caractéristiques fonctionnelles, noté sur 20 points, lui même pondéré en 4 sous-critères et critère performances en matière de protection de l'environnement, noté sur 10 points, lui même pondéré en 5 sous-critères . Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994). Ces marchés ont été signés le 17/03/2026 et notifiés le 17/03/2026 pour les lots n° 2, 3, 4 et 5, et notifié le 18/03/2026 pour le lot n°1. Les données essentielles sont disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info et exportées vers le site data.gouv.fr
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Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 0F931827-9D6A-09AD-9C3215FFEC9B0923
Organe de révision
0F9317D8-B1AF-0FA5-9567468353196DF5
Source: OJS 2026/S 055-192696 (2026-03-18)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Bouches-du-Rhône Var
Fournisseurs:
COLLECTIVITE VIDEO SERVICES (C.V.S) Decitre Learnorama
Produits/services:
Imprimés et produits connexes Livres, brochures et dépliants imprimés Livres imprimés Livres de bibliothèque Logiciels et systèmes d'information Logiciels de communications et multimédias Logiciels multimédias Logiciel musical ou d'édition sonore Services de technologies de... Services de commutation de données