Suivi des évolutions de la côte basque : acquisition par voie aérienne de données topographiques LiDAR et traitement de ces données

Communaute d'Agglomération Pays Basque

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Le montant maximum est fixé à 150 000,00 euro(s) HT pour la période initiale et pour chaque période de reconduction. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La section relative à la valeur estimée correspond au montant maximum de l'accord-cadre et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SIXENSE HELIMAP SA

Qui ?

• Communaute d'Agglomération Pays Basque

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Aquitaine › Pyrénées-Atlantiques
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-07-25	Avis de marché
2026-01-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Suivi des évolutions de la côte basque : acquisition par voie aérienne de données topographiques LiDAR et traitement de ces données
Numéro de référence: 2025_ELMN_0025
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Le montant maximum est fixé à 150 000,00 euro(s) HT pour la période initiale et pour chaque période de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte et de collation de données 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Le montant maximum est fixé à 150 000,00 euro(s) HT pour la période initiale et pour chaque période de...”
Produits/services supplémentaires: Services de cartographie aérienne 📦
Produits/services supplémentaires: Services de traitement de données 📦
Produits/services supplémentaires: Services de fourniture de données 📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Pays Basque
Numéro d'enregistrement national: 55610
Adresse postale: Monsieur le Président
Code postal: 64185
Commune postale: Bayonne Cedex
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0559447272 📞
URL: https://www.communaute-paysbasque.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1684378 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1684378 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“En complément de la rubrique "Conditions de participation" , conformément à l'article 6 du Rc : Renseignements concernant la situation juridique de...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: 8883C8FC-08CC-8424-8448A4EC8C9F835B
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: 8883C93D-B43A-1793-2A3EA65A4D54A2EC
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 142-491270 (2025-07-25)

Avis d'attribution de marché (2026-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Le montant maximum est fixé à 150 000,00 euro(s) HT pour la période initiale et pour chaque période de...”
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Le montant maximum est fixé à 150 000,00 euro(s) HT pour la période initiale et pour chaque période de...”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est conclu pour une période initiale d'un an et reconductible trois fois un an”

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025176
Date de conclusion du contrat: 2026-01-13 📅
Titre: Suivi des évolutions de la côte basque : acquisition par voie aérienne de données topographiques Lidar et traitement de ces données
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Sixense helimap sa
Numéro d'enregistrement national: 1684378-1-0-1
Adresse postale: Le Grand-Chemin 73
Code postal: 1066
Commune postale: Epalinges
Région: Vaud 🏙️
Pays: Suisse 🇨🇭

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“En complément de la section relative à la valeur totale du marché (hors Tva) et "montant" dans Marché unique, il s'agit du montant maximum annuel. Le...”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 95CB1C5B-E524-2578-20EB8BEE6A6BC3DD
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 95CB1C89-E9C1-DFDC-C94108B4B21DB66A
Source: OJS 2026/S 015-046093 (2026-01-20)

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