2021-04-29   Accord-cadre à bons de commande ayant pour objet des missions de contrôles techniques, de coordination SPS et SSI... (Ville d'Asnières-sur-Seine)
Le présent accord-cadre est alloti dans les conditions suivantes: — lot 1: missions de contrôles techniques, — lot 2: missions de coordination SPS, — lot 3: missions de coordination SSI. Chaque lot constitue un marché mono-attributaire. Le présent accord-cadre, et ce sur l'ensemble des lots, est lancé à bons commandes sans minimum ni maximum annuel. La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de douze mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit trois fois pour la même … Voir la passation de marché »
2021-04-28   Accord-cadre relatif à des missions de contrôle technique de la construction (Semmaris (Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne))
L’objet du présent accord-cadre est de pouvoir conclure avec ses trois titulaires, et après remise en concurrence, des marchés subséquents de missions de contrôle technique en phase de conception et de réalisation, à chaque fois qu’une opération nécessitera l’intervention de ce prestataire. Ces missions seront réalisées conformément aux textes légaux et notamment la norme NFP 03-100 relative aux critères généraux pour la contribution du contrôle technique à la prévention des aléas techniques dans le … Voir la passation de marché »
2021-04-27   Mission de contrôle technique pour la construction du groupe scolaire de la Rostagne (Ville d'Antibes Juan-les-Pins)
Mission de contrôle technique pour la construction du groupe scolaire de la Rostagne. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bureau Véritas Exploitation Groupement Bureau Veritas...
2021-04-22   Schéma directeur du centre national d'art et de culture Georges Pompidou — mission de contrôle technique (OPPIC)
La présente consultation a pour objet la sélection du contrôleur technique sur l'opération du schéma directeur du centre national d'arts et de culture Georges Pompidou comprenant les missions L/S/LE/P1/Hand/F/PH/TH/AV/ENV/GTB/Attest Hand et contrôle initial des installations électriques. Ce schéma directeur intéresse le bâtiment principal, les niveaux en infrastructure et les parkings sis place Georges Pompidou y compris les espaces mis à disposition de la BPI et les espaces concédés: — les trois … Voir la passation de marché »
2021-04-16   Accord-cadre à bons de commande pour la mission de contrôle technique et d'audits d'accompagnement pour l'ensemble... (Residences le logement des fonctionnaires, Société anonyme HLM)
Accord-cadre à bons de commande pour la mission de Contrôle technique (CT) et d'audits d'accompagnement pour l'ensemble des opérations de d'investissement et d'entretien du patrimoine de RLF, IRLF et domaniaux. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Contrôle G
2021-04-15   Prestations intellectuelles en assistance à maîtrise d'ouvrage pour les opérations de travaux des secteurs Centre et... (Assistance publique hopitaux de Paris)
La présente consultation concerne un marché relatif aux prestations intellectuelles en assistance à maîtrise d'ouvrage (OPC, contrôle technique, CSSI et CSPS) pour les opérations de travaux des secteurs Centre et Est du GH AP-HP. Nord-Université de Paris. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Direct & ORG-GO Prevention incendie Qualiconsult Sécurité Risk Control SAS
2021-04-14   Multi-diagnostics immobiliers (3F centre Val de Loire)
Multi-diagnostics électriques et gaz avant relocation. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Diag habitat
2021-04-09   Missions pour la construction de nouvelles écoles maternelle Reynier et élémentaire Condorcet, d'un nouveau... (Commune de Six-Fours-les-Plages)
Le projet vise à construire une nouvelle école maternelle Reynier, en capacité de reprendre les activités actuelles ainsi que la construction d'une nouvelle école élémentaire Condorcet, en capacité de reprendre les activités scolaires actuelles ainsi que la construction d'un réfectoire, terminal de cuisson, servant aux futures écoles maternelle et élémentaire Condorcet. À cela s'ajoute la construction du pôle médical pouvant réceptionner les activités du médecin scolaire et du psychologue scolaire de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Apave Sudeurope SAS Chemin critique Qualiconsult Sécurité
2021-04-07   Missions de contrôle technique pour la ville de Saint-Herblain (Commune de Saint-Herblain)
Missions de contrôle technique pour la ville de Saint-Herblain. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: APAVE Nord-Ouest
2021-04-07   Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostic DPE, amiante, gaz et d’électricité sur l’ensemble... (ADIS SA HLM)
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostic DPE, amiante, gaz et d’électricité sur l’ensemble du patrimoine de ADIS SA HLM. Voir la passation de marché »
2021-04-02   Contrôle technique, CSPS et CSSI dans le cadre de l'extension du Palais des Festivals (Commune de Cannes)
La présente consultation concerne la réalisation de missions de Contrôle technique (CT), CSPS et CSSI dans le cadre de l'extension du Palais des Festivals. L'autorisation de programme allouée à l'opération est de 51 000 000 EUR HT, soit 61 200 000 EUR (TTC). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Voir la passation de marché »
2021-04-02   BDD Île-de-France et Creil — accord-cadre à bons de commandes — missions de contrôles et de vérifications... (ESID IDF)
BDD Île-de-France et Creil — accord-cadre à bons de commandes portant sur la réalisation de missions de contrôles et de vérifications périodiques obligatoires relevant du périmètre de l'ESID Île-de-France. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Socotec Diagnostic Socotec Environnement Socotec Equipements
2021-04-01   Accord-cadre à bons de commande pour des missions de vérifications et de contrôles périodiques obligatoires dans les... (Commune de Cenon)
La présente consultation a pour objet des missions de vérifications et de contrôles périodiques obligatoires dans les établissements recevant du public. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Qualiconsult Exploitation
2021-03-31   Accords-cadres de missions de CSPS, de contrôles techniques et de CSSI pour la Ville de Courbevoie (Ville de Courbevoie)
La consultation est lancée par appel d'offres ouvert des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation donnera lieu à la conclusion pour les lots nº 1, nº 3 et nº 5 à des accords-cadres à bons de commandes avec un seul attributaire sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 3 du code de la commande publique. La consultation donnera lieu à la conclusion pour les lots nº … Voir la passation de marché »
2021-03-31   Prestations de contrôle technique construction dans le cadre de la transformation du Parc municipal des sports et du... (Commune de limoges)
Le présent marché concerne les prestations de contrôle technique dans le cadre de l'opération de transformation du Parc municipal des sports et du Palais des sports de Beaublanc. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Apave Sudeurope SAS
2021-03-30   212001 — AOO — AC BDC — vérifications règlementaires périodiques des équipements techniques (Valence Romans Sud Rhône-Alpes)
Le présent marché a pour objet la vérification réglementaire des installations de la ville de Valence et Valence Romans Agglo par un bureau de contrôle agréé. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bureau Alpes Contrôles Dekra Industrial
2021-03-30   AO 2021-16: missions de contrôle technique et de coordination Sécurité et protection de la santé (SPS) pour le... (Centre hospitalier Jacques Puel)
AO 2021-16: missions de contrôle technique et de coordination Sécurité et protection de la santé (SPS) pour le compte du Centre hospitalier d'Espalion. Voir la passation de marché »
2021-03-29   Accords-cadres contrôles techniques et vérifications périodiques réglementaires des équipements et des installations (Région Ile-de-France)
La présente consultation a pour objet de faire procéder par un contrôleur technique agréé aux contrôles techniques et vérifications périodiques réglementaires des équipements et installations des adhérents de la centrale d'achats régionale. Le titulaire vérifiera périodiquement ces installations et équipements pour s'assurer de leur maintien en conformité avec les normes réglementaires en vigueur dans les domaines suivants: — contrôle des installations électriques; — contrôle des appareils de levage; — … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Apave Parisienne SAS Bureau Véritas Exploitation Qualiconsult Exploitation Socotec Equipements
2021-03-26   Accord-cadre pour la réalisation de missions de diagnostics immobiliers dans le cadre de la vente (La Nantaise d'habitations)
La présente consultation est lancée par La Nantaise d'Habitations, entreprises sociale pour l'habitat. Elle a pour objet la mise en place d'un accord-cadre pour la réalisation de missions de diagnostics immobiliers dans le cadre de la vente.La nature des prestations attendues est détaillée au contrat et ses annexes. Voir la passation de marché »
2021-03-25   Marché de services dans le cadre des projets de l'UBO portes au programme REACT-UE (Université de Bretagne Occidentale)
Prestations de services dans le cadre de travaux permettant l'amélioration des performances énergétiques des bâtiments existants de l'UBO dans le cadre du programme REACT-UE. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Essor Ingénierie Projectio SAS SAEM Brest Métropole Aménagement (BMA) Socotec construction
2021-03-24   Réalisation des diagnostics immobiliers et techniques concernant le patrimoine Habellis (Habellis (21))
Réalisation des diagnostics immobiliers et techniques concernant le patrimoine Habellis Diagnostics à réaliser: — les diagnostics immobiliers réglementaires à la relocation, — les diagnostics immobiliers réglementaires à la vente, — les diagnostics techniques avant travaux de réhabilitations et/ou démolitions. Voir la passation de marché »
2021-03-24   Prestations de contrôles techniques des ascenseurs et des fermetures automatiques — quatre lots (Seine-Saint-Denis Habitat)
Prestations de contrôles techniques des ascenseurs et des fermetures automatiques — quatre lots. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Qualiconsult Exploitation
2021-03-23   Marché de prestations intellectuelles nécessaires à l'exercice du rôle de contrôleur technique agréé pour la... (SIKOA – SA HLM de Guadeloupe)
Marché de prestations intellectuelles nécessaires à l'exercice du rôle de contrôleur technique agréé pour la réalisation des travaux prévus au titre de cinq lots spécifiques. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bureau Véritas Construction CH2 Techni Control Dekra industrial SAS Socotec Antilles Guyane
2021-03-11   Missions de diagnostics bâtiments, d'études géotechniques, de contrôle technique/instruction des autorisations de... (Commune d'Épinay-sur-Seine)
Le présent accord-cadre a pour objet les missions de diagnostics bâtiments, d'études géotechniques, de contrôle technique/instruction des autorisations de travaux et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, sur les différentes opérations de travaux de la Commune — six lots: — lot 1: diagnostic amiante/plomb; — lot 2: diagnostic structure, suivi fissures sur bâtiments existants; — lot 3: diagnostic «déchets»; — lot 4: étude géotechnique/plan de gestion; — lot 5: contrôle … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Adiag SAS Akila Ingenierie Alpha Contrôle BTP Consultants cabinet Bara ESIRIS exell Socotec construction SPSC
2021-03-11   Vérifications et contrôles périodiques réglementaires des installations et des équipements techniques de cinq sites... (Assistance publique — hôpitaux de Paris)
La présente consultation concerne un marché relatif aux prestations de contrôles et de vérifications périodiques réglementaires des installations, des équipements techniques, ouvrages, postes de travail, locaux ou espaces, lancé pour les besoins des hôpitaux Lariboisière, Fernand Widal, Bretonneau, Saint-Louis et Robert Debré, établissements du GHU AP-HP Nord Université de Paris de l'AP-HP. La présente consultation concerne une consultation précédemment déclarée sans suite, aucune candidature recevable … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bureau Veritas Exploitations
2021-03-09   Aménagement de locaux à destination de l'École européenne supérieure de l'image (EESI) et du pôle image Magelis —... (Commune d'Angoulême)
Aménagement de locaux à destination de l'École européenne supérieure de l'image (EESI) et du pôle image Magelis — deux lots (lot nº 1: contrôle technique, lot nº 2: coordination SPS). Chaque marché est fractionné (à tranche) à prix global et forfaitaire. Chaque marché est conclu pour une durée allant de sa date de notification jusqu'à la fin de la garantie de parfait achèvement des marchés de travaux ou après prolongation de ce délai si les réserves signalées lors de la réception ne sont pas toutes … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bureau Alpes Contrôles
2021-03-08   Prestations de maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie bâtimentaire de la brigade de... (Préfecture de Police de Paris)
Le contrat porte sur les prestations de maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie bâtimentaire de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Voir la passation de marché »
2021-03-02   Missions de coordination sécurité et protection de la santé (lot 01) et de contrôle technique (lot 02) (CCIT du Puy de Dôme)
Missions de coordination sécurité et protection de la santé (lot 01) et de contrôle technique (lot 02) dans le cadre de la construction du nouveau siège de la CCI Puy-de-Dôme Clermont Auvergne Métropole. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bureau Veritas construction SA SAS Bureau de Coordination Arverne
2021-03-01   Le présent accord-cadre a pour objet l'ensemble des opérations de contrôles, inspections, vérifications des... (CROUS de Bordeaux)
Le présent accord-cadre a pour objet l'ensemble des opérations de contrôles, inspections, vérifications des installations et équipements techniques des bâtiments du CROUS de Bordeaux Aquitaine. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Apave Sudeurope SAS
2021-02-26   Accord-cadre à bons de commandes Mission «Référent COVID-19» (France Loire (45))
Le présent marché concerne la mission de Référent COVID-19 dans le cadre des opérations de rénovation, de réhabilitation, de résidentialisation, de remplacement de composants, de désamiantage et de déconstructions réalisées par le Maitre d'ouvrage. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Socotec construction
2021-02-22   Contrôleur technique (Un toit pour tous)
Prestations de contrôle technique pour l'ensemble des opérations menées par Un Toit pour tous/La Maison pour tous sur leur périmètre d'intervention. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, multi-attributaire. Le présent accord-cadre sera conclu sans minimum ni maximum de valeur ou de quantité. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bureau Véritas Construction Qualiconsult
2021-02-19   Accord-cadre à marchés subséquents relatif au CSPS et BC (Norevie)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée, le nombre d'attributaires par lot est défini dans le RC. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: APAVE Nord Ouest Artois Coordination Securite BECS BTP Consultants Bureau Alpes Contrôles COBAT-Coprev Contrôle G
2021-02-19   Vérifications réglementaires des installations, bâtiments et équipements de Montpellier Méditerranée Métropole (Montpellier Méditerranée Métropole)
Vérifications réglementaires des installations, bâtiments et équipements de Montpellier Méditerranée Métropole. Forme de marché: mixte, à prix global et forfaitaire pour les prestations de base, et accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum pour les prestations ponctuelles. Attribution d'un marché pour chaque lot. Marché conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1.7.2021 ou de sa notification si elle est postérieure. Montant estimatif des prestations pour la durée du marché: 580 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: dekra industrial ex dekra inspection Socotec Diagnostic Socotec Environnement Socotec Équipements SAS
2021-02-17   Accord-cadre pour des missions de contrôle technique pour les travaux de bâtiment, génie civil et de vérifications... (Mairie de Béthune)
Il s'agit d'un accord-cadre pour une période initiale d'un an, reconductible tacitement trois fois pour la même durée, soit quatre ans au total. L'accord-cadre, conclu sans mini et sans maxi, sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il s'agit de missions de contrôle technique sur des opérations de constructions neuves ou de réhabilitation de bâtiments. Il sera également demandé pour l'ensemble, des contrôles périodiques réglementaires (exemple: installations électriques, ascenseurs, etc.), des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Apave Nord Ouest SAS
2021-02-15   Marché de prestations intellectuelles pour la construction du Nouvel hôpital de Sevrey (Centre hospitalier Châlon-sur-Saône)
Dans le cadre de concerne la réhabilitation du site du Nouvel hôpital spécialisé de Sevrey à Chalon-sur-Saône, la présente consultation a pour objet les prestations intellectuelles suivantes nécessaires à la réalisation des travaux: — Contrôle technique (CT); et — Coordination sécurité et protection de la santeur (CSPS). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Dekra Industrial
2021-02-12   Réalisation de diagnostics plomb, amiante et état parasitaire sur le patrimoine communal (Mairie de Liévin)
Réalisation de diagnostics plomb, amiante et état parasitaire sur le patrimoine communal. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Amiante Diagnostic
2021-02-12   Prélèvements et analyses de matériaux et produits pour la recherche d'amiante et de plomb sur les immeubles bâtis du GPMH (GPMH au Havre)
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prélèvements et d'analyses de matériaux et produits permettant la recherche d'amiante et de plomb avant travaux (prélèvement manuel, mécanique du type carottage), la réalisation de mesures d'empoussièrement (statique et/ou sur porteur) pour la recherche d'amiante, la réalisation de constat visuel de fin de travaux (après travaux de retrait de matériaux contenant de l'amiante), par un technicien opérateur de repérage, la mise à jour des grilles d'évaluation et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Hazmat Consulting
2021-02-11   Missions de vérifications périodiques réglementaires et missions de contrôles techniques, hors opérations de... (Département de Vaucluse)
Missions de vérifications périodiques réglementaires et missions de contrôles techniques, hors opérations de construction lourde. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bureau Véritas Construction Bureau Véritas Exploitation Dekra industrial SAS
2021-02-09   Vérifications périodiques réglementaires (Angers Loire Métropole)
Appel d'offres ouvert. Marché ordinaire passé par la Communauté urbaine d'Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué par convention «prestations de service» du 19.12.2017. Les parties prenantes à la présente consultation sont: Angers Loire Métropole (coordonnateur du groupement) — Ville d'Angers — CCAS d'Angers — l'EPCC Le Quai — Avrillé — Bouchemaine — Écouflant — Les Ponts-de-Cé — Montreuil-Juigné — Saint-Barthélémy-d'Anjou — … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: APAVE Nord-Ouest Bureau Véritas Exploitation Dekra industrial SAS Socotec Equipements
2021-02-08   Maintenance des toitures terrasses et toitures à pans inclinées des emprises de la Brigade des sapeurs-pompiers de Paris (Préfecture de Police de Paris)
Le marché a pour objet l'exécution des prestations de maintenance des toitures terrasses et toitures à pans inclinées de la Brigade des sapeurs-pompiers de Paris (BSPP), ainsi que les équipements qui leurs sont connexes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BALAS
2021-02-08   Mission contrôle technique campus Madeleine à Orléans (45) (SEMDO)
Mission de contrôle technique relative à la construction d'un parking souterrain et à la construction/réhabilitation de bâtiments pour l'implantation de l'UFR droit-économie-gestion de l'université d'Orléans sur le site de l'ancien hôpital Porte Madeleine à Orléans (45). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bureau Veritas
2021-02-05   Contrat de maîtrise d’œuvre — travaux de réhabilitation du patrimoine CDC Habitat Outre-Mer (CDC Habitat Outre-Mer, groupement intérêt économique, sans capital)
Mission de maîtrise d’œuvre pour des travaux de réhabilitation du patrimoine du GIE CDC Habitat Outre-Mer à la Réunion sur onze groupes d’habitations composés d’un total de 2 075 logements répartis sur les cinq communes Saint-Denis, Saint-Pierre, Sainte-Marie La Possession et Saint-Paul. Voir la passation de marché »
2021-02-04   Missions de prestations intellectuelles de contrôleur technique, de coordonnateur SPS et de coordonnateur SSI (Commune de Sainte-Anne)
Marché public de Contrôle technique (CT), de Coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) et des Systèmes de sécurité incendie (SSI) dans le cadre de l'EAT de Sainte-Anne, secteur de la Pointe Marin. Voir la passation de marché »
2021-01-28   6201 — Prestations intellectuelles — bureau d'études — contrôle technique, diagnostic et SPS (DGA Council of Europe – Directorate General of Administration)
Contrat-cadre pour les prestations de contrôle technique liées aux projets de rénovation, entretien des bâtiments, mise en conformité et construction entrepris par le Conseil de l'Europe. Un appel d'offres est publié en parallèle pour la formalisation d'un contrat-cadre relatif à la coordination SPS. Votre contact pour cet AO est Catherine Mardine (catherine.mardine@coe.int). Voir la passation de marché »
2021-01-27   Mission de coordination, sécurité et protection de la santé pour les travaux de bâtiments de niveaux II et III et... (Commune de Nantes)
La présente consultation porte sur des missions de coordination sécurité et protection de la santé pour des travaux de bâtiment et de référent COVID Maîtrise d'ouvrage. Ce marché est lancé en groupement de commande entre la ville de Nantes, le CCAS, et Nantes Métropole, la ville de Nantes étant le coordonnateur. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimal ni maximal. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Apave Bureau Veritas Dekra Qualiconsult
2021-01-25   Missions de contrôle et assistance techniques sur le patrimoine immobilier de la ville de Nantes, de Nantes... (Nantes Métropole)
La présente consultation porte sur des missions de contrôles et assistances techniques sur le patrimoine immobilier de la ville de Nantes, de Nantes Métropole et du CCAS. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande dénué de tout minimum et de tout maximum. Voir la passation de marché »
2021-01-22   20MC0529AOO — contrôle technique des bâtiments neufs et existants — accord-cadre mono-attributaire — VA/LA (Toulouse Métropole)
— missions normalisées: cette mission de contrôle technique porte sur les ouvrages communaux ou métropolitains qui sont soumis au contrôle technique, soit par application de la loi nº 78.12 du 4.1.1978, modifié par le décret 2010-1254 du 22.10.2010 et suivant, soit par décision des deux collectivités; — attestation dans le cadre de l'agenda d'accessibilité (Att Ad'Ap): l'obligation d'élaborer un Ad'Ap pour tous les Établissements recevant du public (ERP) non conformes au 31.12.2014 (article L. 111-7-5 du … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Apave Sud Europe SAS BTP Consultants Dekra Industrial