2022-10-17missions De Reperage Des Materiaux Et Produits Contenant De L'Amiante Sur Le Patrimoine De l'oph 65 (office pub de l habitat htes pyrenees)
procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L2124-2, R2124-2 1°) et R2161-2 et suivants et R2162-1 et suivants du Code de la Commande PubliqueAccord-Cadre à bons de commande mono-attributaire.Compte tenu du volume incertain de commandes, le présent marché à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 400 000 euro(s) Ht pour la durée du marché conformément aux articles R.2162-1 et suivant du Code de la Commande Publique.L'Émission des bons de commande …
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2022-10-13controles reglementaires periodiques des batiments, materiels et equipements de L'Etablissement français du sang (Établissement Français du Sang)
le marché public issu de la présente consultation constitue un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.2125-1 1° ainsi qu'aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Cet accord-cadre est mono-attributaire. L'Accord-Cadre est conclu avec un maximum de 1 250 000 euros HT et pour l'ensemble des lots (sur la durée totale du marché, reconductions incluses) (article R.2162-4 2° du code de la commande publique) (lot 1 : …
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2022-10-11mission d'assistance Technique à Maîtrise d'ouvrage (Atmo) pour l'opération de construction du centre de simulation... (CHU de la Réunion)
la mission consiste à assister la maîtrise d'ouvrage sur les aspects techniques, administratifs, économiques et fonctionnels pour la construction du bâtiment du centre de simulation en santé de l'océan Indien du Chu de La Réunion. L'Opération est à réaliser selon un processus global par la conclusion d'un marché global sectoriel (Mgs) de conception, construction, aménagement, entretien, maintenance (article L2171-5 du code de la commande publique).Les prestations objet du marché à conclure sont …
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2022-09-27mission de Suivi-Animation de l'opah Ru (Commune de Chambéry)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Opération Programmée d'amélioration de l'habitat-renouvellement Urbain assorti d'un volet "Réhabilitation des copropriétés dégradées "
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2022-09-23l'Analyse physico-chimique des opérations de Vrd - année 2023 (Cherbourg-en-Cotentin)
a)prélèvements in situ, à reboucher, d'enrobés de voirie (ou ciment), ou sur matériaux divers présents dans les divers espaces publics tels que chemins empierré, naturels, etc. (non bitumés) et analyse de leur composition en vue de la recherche de la présence éventuelle de fibres d'amiante, et de Hap (Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques) à la demande des services de la ville.B)prélèvements par quartage sur matériau concassé et analyse de leur composition en vue de la recherche de la présence …
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2022-09-192022-dgec-02 (Meddtl - DGEC - SD7)
contrôle de la qualité des carburants, de la disponibilité des bornes de recharge, de l'étiquetage réglementaire en stations-service ainsi que de la qualité de certains carburants, combustibles liquides et produits énergétiques en dépôts
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2022-09-162022-50ca suivi et animation de L'Opah intercommunale et de L'Opah-Ru MULTISITES (CA Épernay Coteaux et Plaine Champagne)
les prestations sont divisées en 4 tranches :
Tranche(S) Désignation
Tf Suivi et animation de l'opah intercommunale et de l'opah-ru multisites
to001 mise en oeuvre du volet renouvellement urbain : phase incitative
to002 mise en oeuvre du volet renouvellement urbain : phase coercitive
to003 aide à la décision pour le recyclage des immeubles par acquisition et AMO dans la mise en oeuvre de l'appropriation foncière et des actions de recyclage immobilier
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2022-09-15accord-Cadre pour la réalisation de diagnostics amiante du patrimoine de Partelios Habitat (Partelios Habitat)
l'Accord-Cadre a pour objet une mission de réalisation de diagnostics amiante portant sur 4 missions principales :- mission 01 : Rapport de repérage amiante avant travaux (Raat1), Mise à jour de rapport de repérage amiante avant travaux (Raat2), Diagnostic amiante avant vente (Dav), Diagnostic amiante partie privative (Dapp), de rapport de type Analyse ponctuelle.- Mission 02 : Création de DTA, mise à jour du dta (uniquement du repérage et de l'état de conservation), mise à jour intégrale du DTA (Fiche …
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2022-09-13fourniture de matériel de mesure (Le Havre Seine Métropole)
le contrat est un accord-cadre à bons de commande, passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une période d'un an, soit pour une durée globale maximum de 4 ans.Lot 1 : mini 1 000 euros max : 300 000 euros pour toute la durée du marchélot 2 : mini 1 000 euros max : 300 000 euros pour toute la durée du marchélot 3 : mini 1 000 euros max : 300 000 euros pour toute la durée du marchélot 4 : mini 1 000 euros max : 300 000 euros pour toute …
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2022-09-13analyses de laboratoire pour le Service d'archéologie préventive (18 lots) (departement de l allier)
cette consultation fait suite à celle du 10 mai 2022 lancée en 3 lots par le Département de l'allier puis déclarée sans suite afin de redéfinir les missions des prestataires.Le contrat porte sur des prestations d'analyses de laboratoire pour le Service d'archéologie préventive.Dans le cadre de ses missions, le Service "Archéologie préventive" du Département de l'allier intervient sur prescription de l'etat. Il réalise des diagnostics préalables aux travaux d'aménagement du territoire (routes, Zac, …
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2022-09-06prestations De Laboratoire RoutierÉtudes et Travaux VrdSondages-Essais-Contrôles (Rennes métropole)
ces interventions auront pour objectif des prestations :- de reconnaissance de sol et structure de chaussée avec l'établissement de rapports destinés notamment aux maîtres d'oeuvre chargés de l'étude de projets neufs ou d'entretien de voirie ou de réseaux,- de contrôle qualité du suivi de la réalisation des travaux (complémentaires à ceux réalisés en auto-contrôle par les entreprises) avec l'établissement de rapports destinés à la validation d'étapes "Clé" à l'avancement des travaux.Les missions pourront …
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2022-07-2822n0055 - prestations de conseil pour l'accompagnement et le développement pour des entreprises innovantes du... (Métropole Nice Côte d'Azur)
appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.Dans le cadre de la politique de soutien à l'économie locale, l'accompagnement d'entreprises est une action importante permettant de maximiser leur chance de succès. Au travers du Centre Européen d'entreprises et d'innovation, la Métropole Nice Côte d'azur propose un service d'hébergement et d'accompagnement auprès de jeunes entreprises innovantes. L'Enjeu principal du présent marché est, après sélection des …
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