Le présent marché a pour objet les prestations de prélèvements d'eau de mer et de mesures physico-chimiques en mer pour le réseau hydrologique littoral normand (RHLN)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-07.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-09-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ifremer
Adresse postale: 1625 Route de Sainte Anne
Commune postale: Plouzane
Code postal: 29280
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction Administrative Juridique et Financière
Courrier électronique: cellule.marche@ifremer.fr📧
Région: Bretagne🏙️
URL: www.ifremer.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Epic
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prélèvements d'eau de mer et mesures physico-chimiques en mer pour le réseau hydrologique littoral normand (RHLN)
221000351”
Produits/services: Services d'analyses📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet les prestations de prélèvements d'eau de mer et de mesures physico-chimiques en mer pour le réseau hydrologique littoral...”
Brève description
Le présent marché a pour objet les prestations de prélèvements d'eau de mer et de mesures physico-chimiques en mer pour le réseau hydrologique littoral normand (RHLN)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cotentin
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation des prestations de prélèvements d'eau de mer et de mesures physico-chimiques en mer pour le réseau hydrologique...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la réalisation des prestations de prélèvements d'eau de mer et de mesures physico-chimiques en mer pour le réseau hydrologique littoral normand (RHLN) dans le Cotentin.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est d’un (1) an à compter du 1er janvier 2023. Le marché est ensuite reconduit tacitement à chaque date anniversaire du contrat. Le...”
Description des renouvellements
La durée du marché est d’un (1) an à compter du 1er janvier 2023. Le marché est ensuite reconduit tacitement à chaque date anniversaire du contrat. Le nombre des reconductions est limité à 3 avec une durée d’un an par période reconduite. En conséquence, la durée de validité maximale du marché est fixée à 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Seine-Maritime
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation des prestations de prélèvements d'eau de mer et de mesures physico-chimiques en mer pour le réseau hydrologique...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la réalisation des prestations de prélèvements d'eau de mer et de mesures physico-chimiques en mer pour le réseau hydrologique littoral normand (RHLN) dans le département de la Seine-Maritime.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-07
12:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 0299635684 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé pré-contractuel peut être introduit jusqu’à la signature du contrat, dans les conditions fixées aux
articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un référé pré-contractuel peut être introduit jusqu’à la signature du contrat, dans les conditions fixées aux
articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative;
Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis
d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne, dans les conditions fixées aux articles L.
551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.
Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux
mois à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 0299635684 📠
Source: OJS 2022/S 192-544126 (2022-09-30)
Avis d'attribution de marché (2023-01-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Critère qualité technique
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Critère responsabilité sociétale de l'entreprise
Critère de coût (pondération): 10
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 192-544126
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 221000351
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Cotentin
Date de conclusion du contrat: 2022-12-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Synergie mer et littoral (smel)
Adresse postale: Conseil départemental de la Manche, 98 Rte de Candol
Commune postale: Saint-lô
Code postal: 50000
Pays: France 🇫🇷
Région: Manche 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Seine-Maritime
Nom et adresse du contractant
Nom: Cellule de suivi du littoral normand
Adresse postale: 53 rue de Prony
Commune postale: Le havre
Code postal: 76600
Région: Mayenne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“L'accord-cadre est conclu pour 4 ans :
- pour le lot 1 sans montant minimal et pur un montant maximal de 200 000.00 € HT
- pour le lot 2 sans montant...”
L'accord-cadre est conclu pour 4 ans :
- pour le lot 1 sans montant minimal et pur un montant maximal de 200 000.00 € HT
- pour le lot 2 sans montant minimal et pur un montant maximal de 200 000.00 € HT
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis
d’attribution du contrat au Journal officiel de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis
d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne, dans les conditions fixées aux articles L.
551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.
Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux
mois à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne.
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Source: OJS 2023/S 006-012511 (2023-01-04)