analyses de laboratoire pour le Service d'archéologie préventive (18 lots)

departement de l allier

cette consultation fait suite à celle du 10 mai 2022 lancée en 3 lots par le Département de l'allier puis déclarée sans suite afin de redéfinir les missions des prestataires.Le contrat porte sur des prestations d'analyses de laboratoire pour le Service d'archéologie préventive.Dans le cadre de ses missions, le Service "Archéologie préventive" du Département de l'allier intervient sur prescription de l'etat. Il réalise des diagnostics préalables aux travaux d'aménagement du territoire (routes, Zac, aménagements de bourg, constructions) et conduit les éventuelles fouilles complémentaires en répondant aux appels d'offre des aménageurs. A ce titre, le Département de l'allier demandera aux prestataires de réaliser les analyses nécessaires.Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires de services - sans minimum et avec un maximum total de 450 000 euro(s) Ht pour 24 mois

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-13.

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Historique des marchés publics
Date Document
2022-09-13 Avis de marché
Avis de marché (2022-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services archéologiques
Numéro de référence: 2022cd0075
Brève description:
cette consultation fait suite à celle du 10 mai 2022 lancée en 3 lots par le Département de l'allier puis déclarée sans suite afin de redéfinir les missions des prestataires.Le contrat porte sur des prestations d'analyses de laboratoire pour le Service d'archéologie préventive.Dans le cadre de ses missions, le Service "Archéologie préventive" du Département de l'allier intervient sur prescription de l'etat. Il réalise des diagnostics préalables aux travaux d'aménagement du territoire (routes, Zac, aménagements de bourg, constructions) et conduit les éventuelles fouilles complémentaires en répondant aux appels d'offre des aménageurs. A ce titre, le Département de l'allier demandera aux prestataires de réaliser les analyses nécessaires.Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires de services - sans minimum et avec un maximum total de 450 000 euro(s) Ht pour 24 mois
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services archéologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses micropaléontologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Allier 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de l allier
Adresse postale: 1 Avenue Victor Hugo
Code postal: 03016
Commune postale: Moulins
Contact
Adresse Internet: http://www.allier.fr 🌏
Courrier électronique: dag.commandes-publiques@allier.fr 📧
Téléphone: +33 470344003 📞
URL des documents: http://www.allier.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.allier.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-13 📅
Date limite de soumission: 2022-10-14 📅
Date de publication: 2022-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 179-506152
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.allier.fr -Les variantes sont refusées

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot no1 Datation radiométrique
Numéro du lot: 1
Brève description: montant maximum 120 000,00 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: lot no2 Datation archéomagnétique
Numéro du lot: 2
Brève description: montant maximum 5 000,00 euro(s) Lot n
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no3 Datation dendrochronologique
Numéro du lot: 3
Brève description: montant maximum 10 000,00 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no4 Analyse palynologique
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot no5 Analyse carpologique
Numéro du lot: 5
Brève description: - montant maximum 20 000,00 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no6 Analyse anthracologique
Numéro du lot: 6
Brève description: montant maximum 20 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: lot no7 Analyse des phytholithes
Numéro du lot: 7
Brève description: - montant maximum 10 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: lot no8 Analyse entomologique et malacologique
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: lot no9 Analyse parasitologique
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: lot no10 Dosages chimiques
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: lot no11 Analyses géo-archéologique, pétrographique et micro-morphologique
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: lot no12 Prospection géophysiques
Numéro du lot: 12
Brève description: - montant maximum 30 000,00 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no13 Stabilisation et traitement pour étude d'objets archéologique
Numéro du lot: 13
Brève description: - montant maximum 50 000,00 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no14 Etude de séries d'objets archéologiques en verre, ou métal, ou céramique, ou os, ou lithique, ou terre crue
Numéro du lot: 14
Brève description: - montant maximum 100 000,00 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no15 Analyse métallographique et étude paléo-métallurgique
Numéro du lot: 15
Brève description: - montant maximum 15 000,00 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no16 Analyse de textile et des outillages, textile ancien
Numéro du lot: 16
Brève description: - montant maximum 5 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: lot no17 Analyses de mortier
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: lot no18 Analyses élémentaires
Numéro du lot: 18

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Situation économique et financière:
chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (à remplacer pour les opérateurs économiques nouvellement créés par les diplômes, les titres et qualifications des dirigeants)
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Capacité technique et professionnelle:
situation juridique - références requises :- situation propre de chacun des membres de l'équipe ;- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ;- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
moyens humains : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesqualifications professionnelles : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation)références fournitures et services : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22030001600080
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.allier.fr 🌏
URL des documents: http://www.allier.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative;- référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du Cja ;- recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
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Source: OJS 2022/S 179-506152 (2022-09-13)