2012-05-03   Prestations de saisie de données geographiques sur le territoire de la Communauté urbaine Marseille provence Métropole (Communauté Urbaine MPM)
Par ailleurs, il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, qui sera conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, qui doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004. Il n'est pas prévu la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires. Délai d'urgence: non. Le marché … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: OPSIA Méditerranée Société FIT conseil
2012-04-24   Lever aéroporte, restitution d'un plan topographique 2d et 3d de tres grande échelle, orthophotographie, modèle... (Ville de Cannes)
La Ville de Cannes souhaite disposer d'un plan photogrammétrique de grande échelle ainsi qu'un modèle numérique de terrain (MNT), un modèle numérique d'elévation (MNE), et une orthophotographie vraie couleur sur son territoire. Ces données sont destinées à faciliter la réalisation des études, avant projets, communications en aménagement urbain, voirie. Voir la passation de marché »
2012-04-13   Travaux topographiques et fonciers (EPA Sénart)
Travaux topographiques et fonciers à réaliser, pour le compte de l'epa Sénart, sur le territoire de la ville nouvelle de Sénart (bornage, implantations, levés et documents d'arpentage). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Lagoutte Selarl Geometric Selafa Scop Cogerat Sogefra SARL
2012-04-11   Acquisition de produits et services SIG (Groupement de commandes)
Un groupement de commandes pour les services et fournitures en matière de Systèmes d'information géographique aux collectivités territoriales, leurs groupements (établissements publics de coopération intercommunale et syndicat mixte), à tous autres établissements publics, aux groupements d'intérêt public, aux sociétés d'économie mixte, aux régies, aux fondations reconnues d'utilité publique, aux organismes visés à l'article L411-2 du code de la construction et de l'habitation et aux associations relevant … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GFI Informatique Ginger Parera
2012-04-03   Travaux de prestations topographiques et foncières sur routes nationales (Région Réunion)
La consultation concerne la réalisation des travaux topographiques et fonciers nécessaires à la délimitation du domaine public routier et à l'identification des délaissés faisant partie du domaine privé de la Région Réunion. L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre (au sens du droit européen) et d'un marché à bons de commande (au sens du Code des marchés publics) avec un seul opérateur avec un minimum et un maximum. Voir la passation de marché »
2012-04-03   Prestations de leves topographiques et fonciers, de leves et diagnostics reseaux souterrains pour le territoire de... (Territoire de la Côte Ouest)
Le marché porte sur les prestations de levés topographiques et fonciers, de levés et diagnostics réseaux souterrains dans le cadre des travaux ou autres prestations réalisées sur l'ensemble du territoire de la Côte Ouest. Voir la passation de marché »
2012-03-07   Missions géomètres de levés topographiques, établissement de plans, contrôles et récolements (Communauté d'agglomération Montpellier)
Le marché porte sur la réalisation de missions géomètres de levés topographiques, établissement de plans, contrôles et récolements. Voir la passation de marché »
2012-02-29   Marché de prestations intellectuelles - marché de géomètre expert sur l'ilot Buffon Poliveau (Établissement public du campus de Jussieu)
Le présent appel d'offre Géomètre Expert sur l'ilot Buffon Poliveau a pour objet: — le relevé de géomètre de l'îlot Buffon-Poliveau et d'une partie des bâtiments de ce site, — l'élaboration des limites séparatives de propriété de l'îlot Buffon-Poliveau par un bornage, — l'élaboration des plans des héberges, — l'élaboration des plans, au format papier et au format DWG, issus des relevés géomètres précédents. Voir la passation de marché »
2012-02-09   Levés topographiques - autoroutes A1-A2-A4-A140-A314-A315-A26 (SANEF)
Ce marché consiste en la réalisation de levés topographiques de différentes sections autoroutières. Le nombre et la densité géographique des sites à lever amènent à ce que le candidat propose une méthode de levés par photogrammétrie complétée de levés terrestres. Descriptif des opération: — réalisation de la campagne de levés par photogrammétrie, — réalisation des levés terrestres (zones partiellement restituées et points de détails), — réalisation des plans topographiques au 1/1000e. Voir la passation de marché »
2012-02-07   Marché de prestations foncières (SARA)
— bornages périphériques, établissement des plans et documents s'y rapportant, — etablissement des documents d'arpentage et suivi de la procédure d'obtention. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet AGATE Géomètres Experts
2012-02-07   Études foncières (Région Guadeloupe)
Des interventions très spécifiques de bornage, de recherche documentaire, de calcul d'emprises, d'établissement d'états parcellaires et documents d'arpentage. Voir la passation de marché »
2011-12-27   Basse Vallée du Vidourle - rive gauche - communes d'Aimargues, Gallargues-le-Montueux, Le Cailar et... (SIA du Vidourle)
Basse Vallée du Vidourle - rive gauche - communes d'Aimargues, Gallargues le Montueux, Le Cailar et Saint-Laurent-d'Aigouze - digues de 1er et 2nd rang - travaux topographiques et fonciers. Voir la passation de marché »
2011-12-19   Prestations topographiques et foncières pour les aménagements hydrauliques de protection contre les inondations et... (Sagyrc)
Prestations topographiques (lot 1) et foncières (lot 2) pour les aménagements hydrauliques de protection contre les inondations et de restauration environnementale des cours d'eau du bassin versant de l'Yzeron. Voir la passation de marché »
2011-12-06   Prestations foncières (Département du Loiret)
L'objet du marché concerne les prestations foncières nécessaires dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes routiers départementaux et des programmes de restructuration des sites départementaux. Voir la passation de marché »
2011-11-30   Réalisation de prestations topographiques et foncières sur le territoire de la Commune de Saint-Joseph - année 2012 (Commune de Saint-Joseph)
Les prestations, objet de la présente consultation, concernent la réalisation de prestations topographiques et foncières sur le territoire de la Commune de Saint-Joseph pour répondre notamment aux exigences des projets d'aménagements (infrastructures et superstructures) et pour constituer ou mettre à jour la base de données du patrimoine communal. Voir la passation de marché »
2011-11-15   11s0155 - établissement de documents fonciers et prestations de topographie associées (Conseil général de la Corrèze)
Établissement de documents fonciers et prestations de topographie associées - marché à bons de commande. Voir la passation de marché »
2011-11-10   Travaux de prestations topographiques et foncières sur routes nationales (Région Réunion)
La consultation concerne la réalisation des travaux topographiques et fonciers nécessaires à la délimitation du domaine public routier et à l'identification des délaissés faisant partie du domaine privé de la Région Réunion. L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre (au sens du droit européen) et d'un marché à bons de commande (au sens du Code des marchés publics) avec un seul opérateur avec un minimum et un maximum. Voir la passation de marché »
2011-09-23   Réalisation de prestations foncières et topographiques sur routes départementales et autres éléments du patrimoine... (Conseil général de la Mayenne)
Réalisation de prestations foncières et topographiques sur routes départementales et autres éléments du patrimoine (bâtiments, voies vertes, rivière "La Mayenne", etc.). Accords-cadres passés sous la forme de marchés à bons de commande sans minimum ni maximum, pour une durée d'un an à compter du 2.1.2012. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Elizalde & Associés
2011-09-07   Prestations topographiques et foncières liées a la 3ème phase du réseau de transports en commun en site propre (TCSP) (Communauté urbaine de Bordeaux)
Le présent marché concerne la fourniture de données foncières et l'exécution de prestations topographiques et foncières nécessaires à la réalisation des études et des travaux liés à la 3ème phase d'extension du réseau de transport en commun en site propre (TCSP) de la Communauté urbaine de Bordeaux. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement d'Entreprises Solidaires...
2011-08-22   Ilo - réalisation de prestations de géomètre-expert (Département de la Réunion)
Le contenu des missions à réaliser dans le cadre du présent marché est détaillé dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et porte sur des prestations de géomètre-expert: ensemble des missions nécessaires aux interventions foncières préalables à l'exécution des travaux d'implantation des stations de pompage et de pose de canalisations et de leurs ouvrages: bornages, plans parcellaires et documents d'arpentage. Voir la passation de marché »
2011-08-19   Etudes topographiques et foncières dans le cadre de la RHI Trenelle (Ville de Fort de France)
Marché à bons de commande pour la réalisation d'études topographiques et foncières, dont le montant minimum est de 50 000 EUR HT et le maximum de 200 000 EUR HT. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Onfray Clausse et associés
2011-07-28   LGV PACA - acquisition de données topographiques (Réseau ferré de France, direction régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA))
Marché sur ordre au profit de la mission LGV PACA. Les études préalables à l'enquête d'utilité publique (EPEUP) de la ligne à grande vitesse Provence-Alpes-Côte d'Azur (LGV PACA) sont ordonnancées en 2 phases d'études: — Phase I: études de finalisation du programme de l'opération (comprenant la ligne nouvelle, ses raccordements au réseau ferroviaire ainsi que des aménagements de l'ensemble du réseau ferroviaire classique régional), — Phase II: études de niveau avant-projet sommaire de l'opération et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société FIT conseil
2011-06-28   Opérations d'aménagement foncier agricole et forestier dans le département du Rhône - 4 lots (Conseil général du Rhône)
Il s'agit de 4 opérations d'aménagement foncier distinctes correspondant à des aménagements fonciers grands ouvrages publics: - opération d'aménagement foncier liée à la réalisation de la section autoroutière A89 dans le Rhône sur les communes de Saint-Forgeux, Pontcharra-sur-Turdine, Saint-Romain-de-Popey, Les Olmes. - Opération d'aménagement foncier liée à la réalisation de la section autoroutière A89 dans le Rhône sur les communes de Bully, Sarcey, Saint-Germain-sur-l'Arbresle, Chatillon-d'Azergues et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AXIS conseils Rhône-Alpes Fit Conseil
2011-06-23   A304 - prolongement de l'autoroute A34 vers la Belgique. Prestations de géomètre expert liées aux opérations foncières (DREAL Champagne-Ardennes)
A304 - prolongement de l'autoroute A34 vers la Belgique. Prestations de géomètre expert liées aux opérations foncières. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Serge Labaille
2011-06-23   Aménagement foncier agricole et forestier - commune de Lange (Conseil général de l'Indre)
Aménagement foncier agricole et forestier - commune de Lange. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Onillon Duret
2011-06-20   Prestations topographiques pour les opérations d'infrastructures départementales des Alpes-Maritimes (Conseil général des Alpes-Maritimes)
Ce marché a pour objectif la réalisation de relevés topographiques pour les besoins d'études et de travaux de la direction des infrastructures de transport départementales, ainsi que la fourniture d'expertise foncière de géomètre. Les opérations concernent des levés topographiques, photogrammétriques, bathymétriques et ainsi que les phases de report en dessin assisté par ordinateur. Voir la passation de marché »
2011-05-27   Marché à bons de commande pour les études topographiques et foncières (Société d'économie mixte d'aménagement de la ville de Fort-de-France (SEMAFF))
— Prestations topographiques: travaux préparatoires, géodésie, plans topographiques, levés bathymetriques, implantation, nivellement ..., — Prestations foncières: travaux parcellaires, documents d'arpentage, bornages ... Voir la passation de marché »
2011-05-23   Marché de géomètre-expert (Institut public la Persagotière)
Etudes topographiques, services d'arpentage, services d'arpentage cadastral. Voir la passation de marché »
2011-05-12   11s0214-prestations d'aménagement foncier sur les communes de Haute-Vigneulles et de Pange (Conseil général de La Moselle)
11s0214-prestations d'aménagement foncier sur les communes de Haute-Vigneulles et de Pange Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Geodatis Selarl Lambert et Associés
2011-05-04   Réalisation d'un aménagement foncier sur la commune de Anneyron avec extension sur les communes de Bougé-Chambalud,... (Conseil général de la Drôme)
L'objet de la présente prestation est l'exécution des opérations d'aménagement foncier, telles qu'elles sont prévues au titre II du livre I du code rural, sur la commune de Anneyron avec extension sur les communes de Bougé-Chambalud (Isère), Épinouze et Saint-Sorlin-en-Valloire, dans le cadre de la déviation de la RD1 objet d'un arrêté préfectoral de Déclaration d'utilité Publique n° 10-2766 du 5.7.2010 et suite à la commission communale d'aménagement foncier du 21.4.2011. Les prestations sont … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Beaur
2011-04-22   RD et infrastructures - prestations topographiques et foncières sur r d et ouvrages d'art - lot no 1 - secteur Plaine (Conseil Gal des Pyrénées Orientales)
Routes départementales et infrastructures - prestations topographiques et foncières sur routes départementales et ouvrages d'art - lot no 1 - secteur Plaine. Marché à bons de commande avec minimum et maximum, pour une durée initiale de 12 mois, pouvant être reconduit au maximum 2 fois, par période de 12 mois, sur décision expresse du maître d'ouvrage. Minimum: 58 528,42 EUR HT et maximum: 234 113,68 EUR HT, pour chaque période de 12 mois. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SA FIT Conseil
2011-04-14   Campagne d'acquisition de données de terrain et obstacle (dite etod)pour les aérodromes de Paris Orly, Lyon... (Service de l'information aéronautique)
Réalisation d'une base de données de terrain et obstacles (dite etod) pour les aérodromes Paris Orly, Lyon Saint-Exupéry, Martinique Aimé Césaire et Pointe-à-Pitre Le Raizet. Réalisation d'une base de données de cartographie aéroportuaire de l'aérodrome (Airport Mapping Database: AMDB) Paris Orly et Lyon Saint-Exupéry. Voir la passation de marché »
2011-04-11   Déviation de FLERS prolongement de la RD 924 - aménagement foncier rural et forestier (Conseil général de l'Orne)
Prestations d'aménagement foncier avec inclusion des emprises dans les communes perturbées par le projet de déviation de la ville de Flers en prolongement de la RD 924. Ces prestations sont réalisées conformément aux dispositions du titre II du Livre I du code rural pour la partie des territoires des communes de Cerisy-Belle-Etoile, La Bazoque, Caligny, Saint-Georges-des-Groseillers avec extensions sur une partie des territoires des communes de La Lande-Patry et Landisacq pour une superficie voisine de 600 ha. Voir la passation de marché »
2011-04-04   Marché de géomètre pour les secteurs Euralille 1 (lot 1) Euralille 2 (Lot 2) et Souham (lot 3) à Lille (SAEM Euralille)
Marché à bons de commandes pour l'ensemble des prestations de géomètre nécessaires à la réalisation des ZAC du CIAG et Euralille 2 et l'opération Souham à Lille pour une durée de 4 ans: — pour les acquisitions, — pour la réalisation des études et travaux, — pour la commercialisation. Voir la passation de marché »
2011-03-25   Modernisation de la liaison routière Flers-Condé-sur-Noireau - RD962 - aménagement foncier, rural et forestier (Conseil général de l'Orne)
Modernisation de la liaison routière Flers - Condé-sur-Noireau - RD962. Aménagement foncier, rural et forestier. Voir la passation de marché »
2011-03-18   Prestations de géomètre dans le cadre de l'opération d'aménagement de la ZAC de l'union, à Roubaix, Tourcoing et Wattrelos (SEM Ville Renouvelée)
Prestations de géomètre dans le cadre de l'opération d'aménagement de la ZAC de l'union, à Roubaix, Tourcoing et Wattrelos (marché à bons de commande d'un montant minimum de 100 000 EUR HT et maximum de 400 000 EUR HT). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Jacques Lefebvre/Geolys,...
2011-03-02   Prestations topographiques et foncières relatives aux opérations gérées par la direction des routes (Département de la Haute-Savoie)
Le marché comporte les prestations suivantes: — levés topographiques, — applications cadastrales, — implantations et bornages, — récolements, — contrôle topographiques, cubatures, — dossiers parcellaires et d'arpentage. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Rostand Groupement Arpentalp / GBS / Cabinet Tournant Groupement Cédric Daviet / GBS Groupement Chauquet-Eksterowicz / GBS Magnant - Perrillat Mesur Alpes SCP Barnoud - Trombert
2011-03-01   Topographie - tramway Ligne 5 - OT 8.111 (TAM transports de l'agglomération de Montpellier)
Réalisation des travaux topographiques pour la phase étude et la phase chantier de la 5ème ligne de tramway. Voir la passation de marché »
2011-02-02   Marché de délimitation du domaine public autoroutier concédé sur autoroutes en service, A4-A16-A26-A29 (SANEF)
Description: 5 lots portant sur des prestations nécessaires en vue de l’établissement de la délimitation du Domaine public autoroutier concédé (DPAC) de plusieurs sections autoroutières aujourd’hui en service. Ces marchés se décomposent chacun en 3 tranches: Tranche ferme: — L’établissement et/ou le complément des plans topographiques nécessaires à la délimitation, — L’application cadastrale, — L’identification des parcelles et la recherche des origines de propriétés, — L’obtention des accords internes … Voir la passation de marché »
2011-01-28   Réalisation des enquêtes parcellaires et des dossiers de déclaration d'utilité publique des captages d'alimentation... (Conseil général de Côte-d'Or)
Réalisation des enquêtes parcellaires et des dossiers de déclaration d'utilité publique des captages du département de la Côte-d'Or utilisés pour l'alimentation en eau potable ainsi que la notification aux propriétaires des servitudes fixées par les arrêtés du DUP: — réalisation du volet administratif, — compilation du dossier final pour la mise à enquête, — notification de l'arrêté de DUP. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet d'expertises Christophe Serredszum
2011-01-04   Etudes pour l'amélioration des conditions d'accessibilité dans les ports de Molène, du Stiff à Ouessant et du Conquet (Conseil général du Finistère)
Etudes pour l'amélioration des conditions d'accessibilité dans les ports de Molène, du Stiff à Ouessant et du Conquet. Il s'agit d'un marché ordinaire non reconductible. Les prestations seront exécutées dans un délai de 6 mois à compter de l'ordre de service de démarrage. Une période de préparation, non comprise dans le délai d'exécution indiqué ci-dessus, est fixée à un mois à compter de la notification du marché. Les variantes techniques ne sont pas autorisées. Cette consultation prévoit cependant une … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement: BRL Ingénierie / Arcadis