2012-09-26Installation des réserves du Musée national de la Marine à Dugny (93) - missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage (CT-CSPS) (OPPIC)
Opération: installation des réserves du Musée National de la Marine à Dugny.
L'opération concerne les travaux d'aménagement de bâtiments appartenant au ministère de la défense situés sur la base du Bourget à Dugny (93) en vue d'accueillir les oeuvres actuellement installées dans les réserves du Musée National de la Marine sur le site du fort de Romainville.
Le présent appel d'offres se décompose en deux lots:
— Lot 1 - contrôle technique,
— lot 2 - coordination Sécurité Protection de la Santé.
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2012-09-20Marché de services pour la coordination de la sécurité et la protection de la santé (Réseau ferré de France)
Le marché a pour objet de confier au titulaire la mission de coordonnateur de sécurité (définie à l’article L 4532-2 du code du travail) pour la phase d’Avant Projet, dans le cadre du projet de construction d’écrans acoustiques sur les lignes ferroviaires de la vallée du Rhône entre Givors et Nimes d’une part et Lyon et Marseille d’autre part. Les écrans acoustiques sont situées en Région Rhône Alpes.
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2012-09-18Missions de diagnostics bâtiment (Conseil général de l'Eure)
Le présent accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 10, 33, 40-IV-2°, 57 à 59, et 76 du code des marchés publics.
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre, avec plusieurs titulaires, passés en application de l'article 32, paragraphe 4, 2ème alinéa, 2ème tiret de la directive européenne relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services (directive 2004/18/CE du Parlement européen et …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:ISS PropreteONET Services
2012-08-28Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé. Bâtiment Larrey - réanimation chirurgicale B (CHU d'Angers)
Marché de prestation intellectuelle concernant une mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé relatif au projet en conception-réalisation pour la construction d'une unité de réanimation chirurgicale de 20 lits en extension du bâtiment Larrey au CHU d'angers (49). La présente consultation est un appel d'offres ouvert lancé sans option ni variante, soumis aux dispositions des articles 33, 52, 53, 55, 57 à 59 et 80 à 83 du code des marchés publics, en vue de la passation …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Socotec
2012-08-21Missions CSPS cat.1 GIC 2015 (CPCU (Cie parisienne chauffage urbain))
Le présent marché est un marché de prestations ayant pour objet la mission de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) de catégorie 1 telles qu'elles sont définies par la loi du 31.12.1993 et ses décrets d'application du 26.12.1994 et 24.1.2003. De manière plus précise, le présent marché a pour objet les phases de Conception et de réalisation d'une mission de coordination de catégorie 1 liées à l'opération décrite ci-dessous: Réalisation des travaux de passage au gaz de 4 chaufferies CPCU …
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2012-08-20Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé de niveaux 2 et 3 (SDEEG)
Le présent appel d'offres ouvert concerne: les missions de coordination en matière de sécurité et protection de la santé de niveaux 2 et 3 prévues dans les dispositions de la loi no 93-1418 du 31.12.1993, à réaliser sur différents chantiers d'effacement de réseaux de distribution publique d'énergie, d'éclairage public et de génie civil de réseaux de télécommunications pour le compte du sdeeg, dans la phase conception et/ou réalisation uniquement en coordination avec les services techniques du sdeeg …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Gelle Thierry / CIB Robert / BTP consultants
2012-08-09Coordination sécurité et protection de la santé / bâtiments et infrastructures industrielles (Syndicat des eaux d'Île-de-France)
Conformément aux dispositions de la loi no 93-1418 du 31.12.1993 et des textes pris pour son application, la présente consultation porte sur la réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (CSPS), pour les phases de conception et de réalisation, dans le cadre d'opérations d'investissement de toutes catégories sur plusieurs sites de l'ensemble du territoire du SEDIF, dans le domaine du bâtiment ou des infrastructures industrielles.
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2012-08-08Mission d’assistance en protection de la santé et sécurité dans le cadre du projet de drainage des sous-sols de... (CEA Centre de Cadarache)
La mission se décompose comme suit:
Prestations fermes:
1. Mission d’assistance sécurité:
— en phase d’étude de conception et d’élaboration du projet,
— en phase de réalisation.
2. Mission d’assistance au maître d’ouvrage pour le pilotage des interfaces INB/projet et entreprises extérieures:
— Analyse des documents de chantier,
— gestion des interfaces chantiers et INB,
— Bons de travail et déclaration des tâches journalières.
Prestations optionnelles: prolongation du marché pour une durée de 3 mois …
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2012-08-07Réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour des opérations de... (Ville de Suresnes)
La procédure choisie est celle de l'appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Les missions seront exécutées conformément aux dispositions de la loi no 93-1418 du 31.12.1993 et de ses textes d'application. Elles concernent des opérations de catégorie 1 (opération nécessitant la constitution d'un collège inter entreprises de sécurité et de protection de la santé), 2 (opération nécessitant un plan général de coordination) et 3 (opération nécessitant …
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2012-07-23Étude de sûreté et de sécurité publique du quartier du Moulon (Établissement public Paris-Saclay)
Le présent marché a pour objet la réalisation d'une étude de sûreté et de sécurité publique pour le quartier du Moulon, sur les communes de Saint Aubin, Gif-sur-Yvette et Orsay. Cette mission s'insère dans le cadre du décret no 2007-1177 du 3.8.2007 et de la circulaire du 1.10.2007 pris pour l'application de l'article L 111-3-1 du code de l'urbanisme. Le marché comprend les missions suivantes:
— Mission 1: étude de sûreté et sécurité publique à l'échelle du quartier de l'école Polytechnique,
— Phase 1: …
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2012-07-23Mission de coordination sécurité et protection de la Santé pour la réhabilitation du Théatre (Ville de Caen)
Mission de coordination sécurité et protection de la santé pour la réhabilitation du théatre. Les missions confiées au coordonnateur sont: Pour la phase conception: C1 prise de connaissance du dossier et du site, C2 analyse du projet en phases études (APS/APD/PRO), C3 participation aux réunions maître d'ouvrage et maître d'oeuvre, C4 ouverture et tenue registre journal, C5 elaboration PGC, C6 elaboration DIUO "conception", C7 examen du DCE et mise au point au regard de la SPS Pour la phase réalisation: …
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2012-07-11Marché de coordination de la sécurité et de protection de la santé pour l'aménagement du transport en commun site... (CINOR)
Mission de coordination de la sécurité et de protection de la santé en vue de mettre en application et veiller à la bonne mise en oeuvre des principes généraux de prévention durant les phases de conception, de réalisation et d'intervention ultérieure sur l'ouvrage.
Les ouvrages à réaliser appartiennent à la catégorie I correspondant aux chantiers d'un volume supérieur à 10 000 Hommes-Jours et intervention d'au moins 5 entreprises de génie civil.
L'enveloppe financière qu'il est prévu de consacrer aux …
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2012-07-09Prestations intellectuelles pour la restructuration du bâtiment B (internat) du lycée Vincent d'Indy à Privas (Ardèche) (Région Rhône-Alpes)
La présente consultation se déroule dans le cadre de l'opération de restructuration du bâtiment B (internat) du lycée Vincent d'Indy à Privas (07).
Plus précisément, cette consultation est décomposée en 2 lots de prestations intellectuelles:
— lot n°1 relatif à la réalisation d'une mission de contrôle technique (Ct) prévues par l'article L111-23 du Code de la Construction et de l'habitation et complétées par le CCTP,
— lot n° 2 relatif à la réalisation d'une mission de coordination de sécurité et de …
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2012-07-04Base de défense de Brest-Lorient. Marché d'assistance à la maîtrise d'ouvrage sur la problèmatique amiante (Mindef/SGA/ESID de Brest)
Le marché est un marché à bons de commande sensible, sans minimum et sans maximum.
Les principales prestations à réaliser sont les suivantes:
— repérages de matériaux amiantés avant travaux, prélèvements et analyses de matériaux susceptibles de comporter de l'amiante, fourniture des rapports,
— repérages de matériaux amiantés dans équipements industriels,
— contrôles périodiques ou ponctuels de l'état de conservation des matériaux amiantés repérés dans le DTA (liste A et B), prélèvements et analyses de …
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