Passation de marchés: Services de santé et de sécurité (page 53)
2012-10-11Diverses prestations d'études et mission SPS de niveau 2 dans le cadre du projet de liaison aérienne par câble entre... (Brest Métropole Océane)
La présente consultation concerne diverses prestations d'état des lieux, diagnostic, études géotechniques, investigations, études topographiques et de coordination SPS (sécurité et protection de la santé) de niveau 2 concernant le projet de liaison aérienne par câble entre la station tramway "Château" et les "ateliers des Capucins" (entre la rue Ducouëdic et le plateau des Capucins à Brest).
La consultation est relative à des marchés publics passés en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code …
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2012-09-27Marché de coordinateur Sécurité et protection de la santé dans le cadre de l'aménagement de la nouvelle voie d'accès... (Soreli)
Le marché concerne une mission de coordination SPS de catégorie 2 pour l'aménagement de la nouvelle voie d'accès au site Fives Cail Babcock situé à Lille prévue dans le cadre de l'opération d'aménagement du même nom, à cheval sur les communes de Lille et d'Hellemmes.
Le marché comprend deux lots: une mission de coordination SPS dans le cadre de la déconstruction de bâtiments avec mitoyennetés et une deuxième mission de coordination SPS dans le cadre des travaux d'aménagement de la nouvelle voie.
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2012-09-26Installation des réserves du Musée national de la Marine à Dugny (93) - missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage (CT-CSPS) (OPPIC)
Opération: installation des réserves du Musée National de la Marine à Dugny.
L'opération concerne les travaux d'aménagement de bâtiments appartenant au ministère de la défense situés sur la base du Bourget à Dugny (93) en vue d'accueillir les oeuvres actuellement installées dans les réserves du Musée National de la Marine sur le site du fort de Romainville.
Le présent appel d'offres se décompose en deux lots:
— Lot 1 - contrôle technique,
— lot 2 - coordination Sécurité Protection de la Santé.
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2012-09-20Marché de services pour la coordination de la sécurité et la protection de la santé (Réseau ferré de France)
Le marché a pour objet de confier au titulaire la mission de coordonnateur de sécurité (définie à l’article L 4532-2 du code du travail) pour la phase d’Avant Projet, dans le cadre du projet de construction d’écrans acoustiques sur les lignes ferroviaires de la vallée du Rhône entre Givors et Nimes d’une part et Lyon et Marseille d’autre part. Les écrans acoustiques sont situées en Région Rhône Alpes.
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2012-09-18Missions de diagnostics bâtiment (Conseil général de l'Eure)
Le présent accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 10, 33, 40-IV-2°, 57 à 59, et 76 du code des marchés publics.
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre, avec plusieurs titulaires, passés en application de l'article 32, paragraphe 4, 2ème alinéa, 2ème tiret de la directive européenne relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services (directive 2004/18/CE du Parlement européen et …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:ISS PropreteONET Services
2012-08-28Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé. Bâtiment Larrey - réanimation chirurgicale B (CHU d'Angers)
Marché de prestation intellectuelle concernant une mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé relatif au projet en conception-réalisation pour la construction d'une unité de réanimation chirurgicale de 20 lits en extension du bâtiment Larrey au CHU d'angers (49). La présente consultation est un appel d'offres ouvert lancé sans option ni variante, soumis aux dispositions des articles 33, 52, 53, 55, 57 à 59 et 80 à 83 du code des marchés publics, en vue de la passation …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Socotec
2012-08-27Prestations de services relatives aux régimes de prévoyance et frais de santé (SICF)
En plus de l'offre de base, les candidats pourront présenter une ou plusieurs propositions d'alternatives à titre de variantes, dans le respect du besoin défini dans le CCTP, qui pourraient intéresser le maître de l'ouvrage, entre autres la variante suivante: variante au lot 1 (régime de prévoyance décès/invalidité/incapacité) => harmonisation des 2 régimes des non-cadres en alignant le régime des non-cadres gardiens et personnel d'immeuble sur celui des non-cadres administratifs.
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2012-08-21Missions CSPS cat.1 GIC 2015 (CPCU (Cie parisienne chauffage urbain))
Le présent marché est un marché de prestations ayant pour objet la mission de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) de catégorie 1 telles qu'elles sont définies par la loi du 31.12.1993 et ses décrets d'application du 26.12.1994 et 24.1.2003. De manière plus précise, le présent marché a pour objet les phases de Conception et de réalisation d'une mission de coordination de catégorie 1 liées à l'opération décrite ci-dessous: Réalisation des travaux de passage au gaz de 4 chaufferies CPCU …
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2012-08-20Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé de niveaux 2 et 3 (SDEEG)
Le présent appel d'offres ouvert concerne: les missions de coordination en matière de sécurité et protection de la santé de niveaux 2 et 3 prévues dans les dispositions de la loi no 93-1418 du 31.12.1993, à réaliser sur différents chantiers d'effacement de réseaux de distribution publique d'énergie, d'éclairage public et de génie civil de réseaux de télécommunications pour le compte du sdeeg, dans la phase conception et/ou réalisation uniquement en coordination avec les services techniques du sdeeg …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Gelle Thierry / CIB Robert / BTP consultants
2012-08-09Coordination sécurité et protection de la santé / bâtiments et infrastructures industrielles (Syndicat des eaux d'Île-de-France)
Conformément aux dispositions de la loi no 93-1418 du 31.12.1993 et des textes pris pour son application, la présente consultation porte sur la réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (CSPS), pour les phases de conception et de réalisation, dans le cadre d'opérations d'investissement de toutes catégories sur plusieurs sites de l'ensemble du territoire du SEDIF, dans le domaine du bâtiment ou des infrastructures industrielles.
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2012-08-08Mission d’assistance en protection de la santé et sécurité dans le cadre du projet de drainage des sous-sols de... (CEA Centre de Cadarache)
La mission se décompose comme suit:
Prestations fermes:
1. Mission d’assistance sécurité:
— en phase d’étude de conception et d’élaboration du projet,
— en phase de réalisation.
2. Mission d’assistance au maître d’ouvrage pour le pilotage des interfaces INB/projet et entreprises extérieures:
— Analyse des documents de chantier,
— gestion des interfaces chantiers et INB,
— Bons de travail et déclaration des tâches journalières.
Prestations optionnelles: prolongation du marché pour une durée de 3 mois …
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2012-08-07Réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour des opérations de... (Ville de Suresnes)
La procédure choisie est celle de l'appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Les missions seront exécutées conformément aux dispositions de la loi no 93-1418 du 31.12.1993 et de ses textes d'application. Elles concernent des opérations de catégorie 1 (opération nécessitant la constitution d'un collège inter entreprises de sécurité et de protection de la santé), 2 (opération nécessitant un plan général de coordination) et 3 (opération nécessitant …
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2012-08-02Technopole Agen-Garonne - ZAE Sainte Colombe mission de coordonnateur SPS (Communauté d'agglomération d'Agen)
La présente consultation concerne l'exécution d'une mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (CSPS), au sens de l'article l. 4532-3 du code du travail, pour la phase de conception, avis sur l'avant projet des ouvrages d'infrastructures pour les voiries et réseaux divers et les aménagements paysagers du projet de zac technopole agen garonne. L'ensemble des ouvrages projetés est décrit dans le dossier " etude de définition " inclus dans le dossier de …
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2012-07-23Étude de sûreté et de sécurité publique du quartier du Moulon (Établissement public Paris-Saclay)
Le présent marché a pour objet la réalisation d'une étude de sûreté et de sécurité publique pour le quartier du Moulon, sur les communes de Saint Aubin, Gif-sur-Yvette et Orsay. Cette mission s'insère dans le cadre du décret no 2007-1177 du 3.8.2007 et de la circulaire du 1.10.2007 pris pour l'application de l'article L 111-3-1 du code de l'urbanisme. Le marché comprend les missions suivantes:
— Mission 1: étude de sûreté et sécurité publique à l'échelle du quartier de l'école Polytechnique,
— Phase 1: …
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2012-07-23Mission de coordination sécurité et protection de la Santé pour la réhabilitation du Théatre (Ville de Caen)
Mission de coordination sécurité et protection de la santé pour la réhabilitation du théatre. Les missions confiées au coordonnateur sont: Pour la phase conception: C1 prise de connaissance du dossier et du site, C2 analyse du projet en phases études (APS/APD/PRO), C3 participation aux réunions maître d'ouvrage et maître d'oeuvre, C4 ouverture et tenue registre journal, C5 elaboration PGC, C6 elaboration DIUO "conception", C7 examen du DCE et mise au point au regard de la SPS Pour la phase réalisation: …
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