2023-11-22prestations de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (Csps) pour l'opération Bus entre... (Île de France Mobilités)
prestations de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (Csps) pour l'opération Bus entre Seine. La mission est de catégorie 1 telle qu'elle est définie par l'article R.4532-1 du Code du Travail, elle s'exerce sur la phase " Conception " et sur la phase " Réalisation ". Elle est relative aux opérations de génie civil, de bâtiments, d'infrastructures et de travaux préparatoires, d'aménagement urbain, d'équipements, de déviations de réseaux constitutives, de démolitions et de …
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2023-11-21suivi-Animation D'Une Operation D'Amelioration De L'Habitat Et De Renouvellement Urbain Multisite Avec Ori " Centres... (CA du Pays de Saint Omer)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La mission qui sera confiée au prestataire est une mission de suivi-animation d'une Opération Programmée d'amélioration de l'habitat Renouvellement Urbain avec Opérations de Restaurations Immobilières portant sur ces thématiques qui peuvent se superposer :- le traitement de la vacance et du bâti dégradé.- La lutte contre le mal logement ;- la lutte contre la précarité énergétique ;- …
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2023-11-210000-societe AMO (Saremm)
l'Accord-Cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des prestations suivantes : Assistance à maitrise d'ouvrage. L'Assistance pourra porter sur des opérations, dont la spl saremm est d'ores-et-déjà titulaire ou sur des opérations qui pourraient lui être confiées pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Dans le cadre du ou des marchés subséquents qui lui seront, le cas échéant, confiés, le titulaire de l'accord-cadre réalisera sa
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2023-11-20rn13-Dsoe-Csps (Dir reg de l envir de amenagement logt)
le présent marché porte sur la réalisation d une mission de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs (Sps) dans le cadre de la réalisation de la déviation Sud-Ouest d'evreux par la Rn13 et concernant les phases de conception et de réalisation des opérations de travaux suivantes : Réalisation d un ouvrage d art supérieur le long de la Rd55 nommé Ps8 à proximité directe du passage supérieur ferroviaire (catégorie 1), Réalisation d un ouvrage d art supérieur de type …
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2023-11-20A64 Création du demi échangeur à La Virginie - Maîtrise d’oeuvre phase projet-réalisation (Autoroutes du Sud de la France (ASF))
Marché de maîtrise d’oeuvre principale et d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la phase PRO et la réalisation des travaux de création d'un demi-échangeur dit de La Virginie sur l'Autoroute A64 entre les échangeurs 7 Salies de Béarn et 8 Orthez.
Les travaux, sur infrastructure autoroutière en service, et sur infrastructure routières associées, concernent à titre indicatif, les domaines suivants : terrassement, assainissement, chaussées, ouvrage d'art, dispositifs de retenue routier, signalisation …
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2023-11-17vérification des installations électriques dans les bâtiments communaux et métropolitains (Ville de Tours)
la présente consultation concerne la vérification des installations électriques dans les bâtiments communaux et métropolitains, les contrôles des installations électriques par thermographie. Ces contrôles seront de type complet (contrôle de tous les équipements de chaque site) et effectués dans le cadre d'une visite annuelle (périodique), initiale ou quadriennale sur les installations électriques et photovoltaïques. Lieu(X) d'exécution : Territoire de Tours et Territoire de la Métropole
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2023-11-17mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs de niveaux 2 et 3 (CAP Atlantique)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent marché constitue un groupement de commandes qui a pour objet la mutualisation des achats pour des missions de coordinateur de sécurité et de prévention de la santé (Csps) sur le territoire des collectivités étant parties à la convention de groupement. …
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2023-11-17Marché de Coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé pour la conception réalisation du... (Partenord Habitat)
Le projet initial porte sur la Démolition de 30 logements; la Construction et la réhabilitation de 151 logements individuels et 33 logements collectifs en conception-réalisation.
ce projet a fait l'objet d'une modification avec 58 logements en construction , 122 en réhabilitation et 30 à démolir.
la mission confiée sera une mission au sens de la loi no93-1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application.
il est prévu 24 mois de travaux (hors période de préparation) pour la tranche ferme ; …
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2023-11-17maitrise D'Oeuvre Urbaine Pour La Requalification Du Site Des Magasins Generaux (Ville du Havre)
- Objet de l'accord-cadre (cf. Article 2.1 du règlement d'appel public à la candidature)la présente consultation est organisée en vue de l'attribution d'un accord-cadre mono-attributaire de maîtrise d'oeuvre urbaine à marchés subséquents et à bons de commande pour la requalification du site des Magasins généraux, incluant les missions de conception du projet urbain et des espaces publics.- Procédure de passation (cf. Article 2.1 du règlement d'appel public à la candidature)la procédure retenue est la …
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2023-11-17diagnostic Du Systeme D'Assainissement Collectif Et Zonage Pluvial De La Ville De Gueret Pour Le Compte De La... (com agglo grand gueret acr)
cette étude concerne le réseau d'assainissement et d'eaux pluviales sur la commune de GuéretL'Opération a fait l'objet de deux consultations : la 1ère consultation déclarée sans suite le 6 juin 2023, la 2ème déclarée sans suite le 16 octobre 2023. Aussi, une nouvelle procédure d'appel d'offres ouverte est mise en oeuvre sur la base du dossier de consultation de la 2ème procédure avec pour modification du C.C.T.P. Elle est soumise aux disposi-tions du Code de la Commande Publique (2ème Partie - livre …
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2023-11-16réalisation des Inventaires de Biodiversité Communale des communes de St Denis en Val et St Jean le Blanc (Orléans Métropole)
la présente consultation a pour objet la réalisation des Inventaires de Biodiversité Communale sur les communes de St Denis en Val et St Jean le Blanc et donnera lieu à un marché conclu de la manière suivante:-une partie des prestations, conclue, à prix global et forfaitaire .-Une autre partie conclue à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées (accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans minimum et avec un montant maximum de 30 000 euro(s) Ht pour toute la durée du …
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2023-11-16Prestations de Contrôle Technique de Construction, Diagnostic immobilier et SPS (AFPA)
Prestations règlementaires liées aux travaux :
- Contrôle Technique de Construction (suivant la norme NFP 03100),
- Diagnostics immobiliers (à réaliser avant la réalisation de travaux ou la vente ou de la location d'un bien immobilier),
- Coordonnateur de sécurité et de protection de la santé (niveau 1 à 3).
Ces prestations concernent toutes les opérations de construction neuve et de rénovation réalisées par l'Afpa.
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2023-11-15Mission d'assistance technique pour l'entretien durable du patrimoine (Commune de Nantes)
réalisation de missions d'assistance technique pour l'entretien durable du patrimoine de Nantes Métropole, de la Ville de Nantes et de son C.C.A.S.. Ces missions comprendront la réalisation (i) de diagnostics et d'études nécessaires à la réalisation d'une consultation de travaux, (ii) dans la majorité des cas, de l'analyse des offres et du suivi des travaux résultant de ces études, (iii) le cas échéant, d'études de faisabilités techniques et financières, afin de conforter des programmes de travaux. Les …
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2023-11-15suivi-Animation externalisé pour la mise en oeuvre du Plan de Sauvegarde 2 de l'arlequin (Grenoble-Alpes Métropole)
le présent accord-cadre a pour objet de formaliser les actions et le cadre d'intervention d'une mission de suivi-animation externalisé visant à participer à la mise en oeuvre de la seconde phase du plan de sauvegarde.L'accord-cadre est composite, il comprend une partie à bons de commande et une partie forfaitaire. Le montant maximum du contrat pour la partie à bons de commande est 45 000 euro(s) (H.T.). L'Estimation de la partie forfaitaire n'est pas communiquée aux candidats.Le détail des missions …
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2023-11-142024 Moe Hydro : Accord-Cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre pour la restauration et l'aménagement de... (SIARE)
la présente consultation porte sur un accord-cadre mono attributaire, à bons de commande, ayant pour objet la maîtrise d'oeuvre des projets de restauration et d'aménagement de milieux aquatiques et de gestion intégrée du risque inondation sur le territoire du Siare.Dans le cadre des projets faisant l'objet de bons de commande, le maître d'oeuvre se verra confier, totalement ou partiellement :- les éléments de mission suivants : Ep, Diag, Esq, Avp, Pro, Amt, Visa, Opc, Det, Aor ;- ainsi que, le cas …
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2023-11-14mission de maîtrise d'oeuvre pour la création d'une compensation d'air et la rénovation énergétique du bâtiment de... (CNRS Délégation Aquitaine)
le présent marché, régi par le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap), est un marché public de prestations intellectuelles confiant au titulaire une mission de maîtrise d'oeuvre pour la création d'une compensation d'air et la rénovation énergétique du bâtiment de l'institut de Chimie et de la Matière Condensée de Bordeaux situé à Pessac (33). Cette prestation de maîtrise d'oeuvre fait l'objet d'un marché public de type Loi MOP (études, assistance à la passation des contrats de …
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2023-11-14mise à jour de l'état initial de l'environnement, Evaluation environnementale et prise en compte des incidences sur... (Bordeaux Métropole)
mise à jour de l'état initial de l'environnement, Evaluation environnementale et prise en compte des incidences sur l'environnement des procédures d'évolution du Plu 3.1 de Bordeaux MétropoleA l'occasion des différentes procédures liées à l'évolution du plan locale d'urbanisme, il est nécessaire de les accompagner d'une évaluation environnementale. Elle permet de mesurer les impacts engendrés par ces évolutions et de proposer des solutions d'évitement, de réduction ou de compensation.L'accord-cadre sera …
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