2023-05-1923m0031aoo Vente De Ferrailles Et De Batteries Sur Le Territoire De Toulouse Metropole Annees 2023 A 2027 (Toulouse Métropole)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation concerne la vente de ferrailles, d'aluminium et de cuivre de récupération et de batteries de véhicules collectées par Toulouse Métropole. Elles sont déposées dans des bennes/géobox adéquates qui seront récupérées par le titulaire de l'accord-cadre sur les différents sites ou …
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2021-09-21vente de biens immobiliers par courtage aux enchères (Brest Métropole)
la présente consultation concerne des prestations de ventes immobilières par courtage aux enchères pour le compte de Brest métropole et de la Ville de Brest. Elle est passée dans le cadre du groupement de commandes permanent lié aux besoins récurrents. Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2113-6 à L. 2113-7, R. 2124-1 à R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique et passé dans les conditions détaillées à …
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2020-10-19Prestations de mise en place, développement et gestion d'un dispositif d'accession progressive à la propriété dans... (IN'LI)
In'Li souhaite proposer un dispositif permettant à ses locataires l'acquisition progressive de leur résidence principale en phase avec l'évolution de leurs ressources sans attendre une période de dix années pleines comme l'exige le montage du logement locatif intermédiaire. La consultation doit permettre de sélectionner un opérateur économique qui proposera et mettra en place un DAPP innovant, en assurant toutes ses implications opérationnelles.
Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre …
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2020-03-13Prestation d'agence immobilière, intermédiation immobilière, pour la vente d'un immeuble situé à... (Établissement Français du Sang)
Le marché a pour objet l'achat de prestations d'agence d'immobilière/intermédiation immobilière pour la vente d'un immeuble situé à Saint-Laurent-du-Var, propriété de l'EFS.
Le mandat immobilier choisi est le mandat exclusif. L'attention du titulaire est attirée sur le fait que l'Établissement français du sang doit impérativement trouver un acquéreur avant le 31.10.2020. Le titulaire doit donc mettre en œuvre rapidement sa démarche commerciale et sa prospection. L'adresse de l'immeuble se situe au 165 …
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