l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation concerne la vente de ferrailles, d'aluminium et de cuivre de récupération et de batteries de véhicules collectées par Toulouse Métropole. Elles sont déposées dans des bennes/géobox adéquates qui seront récupérées par le titulaire de l'accord-cadre sur les différents sites ou emmenées directement par les services de Toulouse Métropole.En effet, au cours des ramassages des déchets ménagers au fil des rues, Toulouse Métropole collecte de la ferraille, de l'aluminium et du cuivre de récupération et des batteries de véhicule. Elle souhaite conformément à la réglementation en vigueur valoriser cette catégorie de déchets dans les meilleures conditions
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-19.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-05-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Vente de biens immobiliers à usage non résidentiel
Numéro de référence: 23m0031aoo
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation concerne la vente de ferrailles, d'aluminium et de cuivre de récupération et de batteries de véhicules collectées par Toulouse Métropole. Elles sont déposées dans des bennes/géobox adéquates qui seront récupérées par le titulaire de l'accord-cadre sur les différents sites ou emmenées directement par les services de Toulouse Métropole.En effet, au cours des ramassages des déchets ménagers au fil des rues, Toulouse Métropole collecte de la ferraille, de l'aluminium et du cuivre de récupération et des batteries de véhicule. Elle souhaite conformément à la réglementation en vigueur valoriser cette catégorie de déchets dans les meilleures conditions
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-05-19 📅
Date limite de soumission: 2023-06-19 📅
Date de publication: 2023-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 099-309574
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Le présent accord-cadre donne lieu à perception de recettes par le pouvoir adjudicateur sur le budget annexe de la Direction des Déchets et Moyens Techniques.Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Transmission électroniquela transmission des documents par voie électronique est effectuée sur leprofil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante :https://www.marches-publics.info.Signature électroniquechaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'unesignature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signatureélectronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'ilcontient.Renseignements dématérialisation :Toulouse MétropoleDirection de la Commande Publique6 rue René Leduc - bP 3582131505 TOULOUSE cedex 5contact pour obtenir des informations sur la dématérialisation :Hana ZarevuckaTél. : 05.62.27.65.53mail : hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr
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Source: OJS 2023/S 099-309574 (2023-05-19)
Avis d'attribution de marché (2023-09-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-09-01 📅
Date de publication: 2023-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 171-538343
Se réfère à l'avis: 2023/S 099-309574
Numéro JO-S: 171
Source: OJS 2023/S 171-538343 (2023-09-01)