2015-10-22Fourniture et acheminement d'électricité (Ville de Clichy-sous-Bois)
La présente consultation a pour objet la conclusion pour le compte de la Ville de Clichy-sous-Bois d'un accord-cadre multi-attributaire ayant pour objet:
—la fourniture d'électricité pour les points de livraison (PDL), alimentés en basse et haute tension,
—l'accès et l'utilisation, pour ces points de livraison, dans le cadre d'un contrat unique, au réseau public de distribution,
—la mission de responsable d'équilibre conformément à l'article L. 321-15 du code de l'énergie,
—les services associés à la …
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2015-10-16Fourniture et acheminement de l'électricité en continu et sans aucune altération de certains bâtiments communaux de... (Ville d'Achères)
— le marché comprend les principales prestations suivantes:
La fourniture et l'acheminement de l'électricité, en continu et en fonction de la demande d'énergie active aux 26 points de livraison listés à l'annexe no1 du cahier des clauses techniques particulières.
L'accès au réseau public de distribution et son utilisation pour alimenter les points de livraison dans le cadre du marché ainsi que la gestion du contrat d'accès à ce réseau.
La mission de responsable d'équilibre et l'obtention de …
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2015-10-15Marché unique de fourniture et d'acheminement d'électricité (Ville d'Amboise)
La Commune d'amboise est le coordonnateur d'un groupement de commandes constitué également de la CCVA
Commune d'amboise: Bâtiments communaux/ Puissance > 36 Kva
Quantité: 9
CCVA: Bâtiments communautaires/ Puissance > 36 Kva
Quantité: 9
3 Prestations Supplémentaires Eventuelles:
PSE:
— PSE 1: Commune d'Amboise: Bâtiments communaux/puissance ≤ 36 kva + feux tricolores
quantité: 64
— PSE 2: Commune d'Amboise: Compteurs éclairage public
quantité: 91
— PSE 3: CCVA: Bâtiments communautaires/ /Puissance ≤ 36 …
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2015-10-14Fourniture et acheminement d'électricité (Ville de Bussy-Saint-Georges)
Fourniture et acheminement d'électricité.
L'accord-cadre porte sur les prestations ci-dessous désignées:
— la fourniture d'électricité pour les points de livraison (PDL), alimentés en basse et haute tension,
— l'accès et l'utilisation, pour ces points de livraison, dans le cadre d'un contrat unique, au réseau public de distribution,
— la mission de responsable d'équilibre conformément à l'article L. 321-15 du code de l'énergie,
— les services associés à la fourniture d'électricité pour ces mêmes points …
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2015-10-12Accord-cadre pour l'acheminement et la fourniture d'électricité (Communauté de communes Canton Rosheim)
Fourniture d'électricité active garantie nécessaire à l'alimentation en continu de la totalité des besoins, le mécanisme des capacités, la responsabilité d'équilibre et les services associés, pour les points de livraison de la communauté de communes du canton de Rosheim et les communes de Boersch, Mollkirch, Ottrott, Rosenwiller, Rosheim et Saint-Nabor pour des puissances supérieures à 36 kVA. Les contrats d'accès au réseau de distribution seront souscrits et gérés par le titulaire de chaque marché subséquent.
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2015-10-09Marche de fourniture d'électricité et services associes pour les sites supérieurs a 36KvA (SA du Hainaut)
La SA du Hainaut compte actuellement 4 sites dont la puissance souscrite est supérieure à 36 kVA. Ils se décomposent en 3 « tarif jaune » et 1 « tarif vert ». Les caractéristiques techniques et données de consommation de ces sites sont fournies à l'annexe 1 du CCTP.
La présente consultation a pour objet la mise en place d'un marché qui comprend:
La fourniture et l'acheminement de l'électricité (contrat unique) nécessaire aux sites identifiés au CCTP.
La mission de responsable d'équilibre définie en …
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2015-10-08Fourniture d'électricité pour les Chambres d'agriculture de Bourgogne Franche Comté (GCCAB/CRAB)
Préambule Le présent marché fait partie d'un groupement de commandes (art 8 et 23 du CMP et des décrets 2008-135 du 19.12.2008 art 14) composé de Cinq Chambres d'agriculture: Yonne, Côte d'Or, Saône-et-Loire, Nièvre et Chambre Régionale d'agriculture de Bourgogne. Ce groupement est à géométrie variable et peut passer des marchés pour une, deux, trois, quatre ou cinq Chambres d'agriculture. Après délibération des membres du GCCAB, le pouvoir adjudicateur revient à la Chambre Régionale d'agriculture de …
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2015-10-02Marché de fourniture et acheminement d'énergie électrique (Habitation Moderne)
Marché à bons de commande ayant pour objet de faire assurer par un prestataire, désigné ci-après «le titulaire», pour le compte d'Habitation Moderne, désigné ci-après «le maître d'ouvrage», la fourniture et l'acheminement d'électricité alimentant les points de livraison pour l'ensemble des sites qui feront l'objet d'un bon de commande. Des services décrits au cahier des clauses particulières sont associés à la fourniture d'électricité.
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2015-09-24Fourniture et acheminement d'électricité (Ville de Serris)
Fourniture et acheminement d'électricité.
L'accord-cadre porte sur les prestations ci-dessous désignées:
— la fourniture d'électricité pour les points de livraison (Pdl), alimentés en basse et haute tension;
— l'accès et l'utilisation, pour ces points de livraison, dans le cadre d'un contrat unique, au réseau public de distribution;
— la mission de responsable d'équilibre conformément à l'article L. 321-15 du code de l'énergie;
— les services associés à la fourniture d'électricité pour ces mêmes points …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:EDF — électricité de FranceEDF Électricité de France
2015-09-18Fourniture et acheminement d'électricité et services associés (OPH Le Mans Habitat)
Il s'agit de la fourniture et acheminement d'électricité et services associés, pour 9 points de livraison dont la puissance souscrite est supérieure à 36 Kva, au Mans.
Les prestations font l'objet d'un lot unique.
Mise en place / préparation des prestations: de la notification au 31.12.2015
démarrage de la fourniture: 1.1.2016
le marché est passé pour une période de 2 ans, reconductible 1 an, sans pouvoir excéder le 31.12.2018.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:EDF Direction Commerce Ouest
2015-09-16Acheminement et fourniture d'électricité pour le groupement de commandes publiques (Mairie de Mende)
Le présent marché concerne l'acheminement et la fourniture d'électricité pour l'ensemble des membres adhérents du groupement de commandes publiques, à savoir:
— la communauté de communes Cœur de Lozère — 1 rue du Pont Notre-Dame — 48000 Mende,
— le centre intercommunal d'action sociale Cœur de Lozère (CIAS) — 20 allée Raymond Fages — 48000 Mende,
— la ville de Mende — Hôtel de Ville — place Charles de Gaulle — 48000 Mende.
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2015-09-15Fourniture et acheminement d'électricité (Aquitanis)
La présente consultation vise à conclure un accord-cadre multi-attributaire dont l'objet est la fourniture et l'acheminement d'électricité alimentant les points de livraison du pouvoir adjudicateur pour l'ensemble des sites d'Aquitanis.
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2015-09-14Acheminement et fourniture d'électricité pour les sites de puissance supérieure à 36 kVA et prestations de services associées (SMAD)
— la présente consultation est lancée pour définir les termes et conditions de l'acheminement et fourniture de l'électricité aux points de livraison situés sur le domaine public de Cap' Découverte, ainsi que les prestations d'accompagnement associées (suivi, récapitulatifs, espace client...),
— l'offre de base est obligatoire et est réputée complète,
— les variantes sont obligatoires et réputées complètes (équivalentes à une offre de base),
— les options sont interdites.
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2015-09-14Fourniture et acheminement d'électricité et services associés (OPHLM de Courbevoie)
Le présent accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés conclus sur son fondement, dits «Marchés subséquents», pour la fourniture d'électricité, la Responsabilité d'équilibre et la mise à disposition d'un outil permettant de suivre les consommations des sites via une interface Web, pour l'OPH, à compter du 1.1.2016.
Le présent accord-cadre est multi-attributaires et conclu sans montant minimum ni montant maximum.
Conformément à la définition qui en est donnée par l'article 76 du …
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