2023-07-05organisation de séjours pour les enfants de la Ville des Pavillons-Sous-Bois (Ville de Pavillons-sous-Bois)
le présent accord-cadre a pour objet l'organisation de séjours en pension complète, hors et pendant les vacances scolaires, sur temps scolaire et extra-scolaire pour les enfants domiciliés et/ou scolarisés dans la ville des Pavillons-Sous-Bois. Ainsi, les stipulations du CCP concernent l'organisation : - de classes transplantées en pension complète : pour les élèves scolarisés dans les écoles de la ville, du CP au Cm2 en présence de leur professeur, pendant les périodes scolaires (zone C), autour des 3 …
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2023-06-27organisation des classes de découvertes pour la ville de Fontenay-Aux-Roses (commune de fontenay aux roses)
le contrat porte sur les prestations suivantes : Organisation des classes de découvertes pour la ville de Fontenay-Aux-Roses.Le présent marché a pour objet l'organisation des classes de découverte pour la ville de Fontenay-Aux-Roses (ci-après dénommée la ville), à destination des élèves des écoles élémentaires et maternelles et d'élèves d'unités localisées pour l'inclusion scolaire (Ulis).Les classes sont généralement d'une durée de 5 jours, voyage compris, mais la ville se réserve le droit de demander …
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2023-06-06hébergement en colonie de vacances (Conseil départemental des Yvelines)
prestations de colonies de vacances, avec hébergement pour les jeunes confiés à l'aide Sociale à l'enfance du Département des Yvelines, pendant toutes les périodes de vacances scolaires : hiver, printemps, été, automne. La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum à 300 000 euro(s) (H.T.).Sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres recevables, l'accord-cadre sera attribué à 2 opérateurs économiques maximum
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2023-03-25achat de séjours en centre de vacances pour mineurs AUTOMNE - nOEL 2023 HIVER - pRINTEMPS 2024 et de stages bafa-... (Agospap)
L'Agospap gère les oeuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (Assistance Publique - hôpitaux de Paris, Ville de Paris et établissements conventionnés). L'Ensemble de ce personnel représente environ 160 000 ouvrants droit. Dans le cadre des séjours proposés aux enfants, l'agospap met en concurrence des prestataires pour assurer l'organisation complète (hébergement, pension complète, encadrement, activités sportives ou culturelles) de séjours en centre de vacances et séjours …
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2023-02-0923009_10_séjours (Commune de Rueil-Malmaison)
le contrat a pour objet l'achat de séjours de classes de découvertes pour les enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la Ville, pour les années scolaires 2023 et 2024, comprenant les deux lots suivants : - lot no1 : classe "Patrimoine et découverte des châteaux de la Loire" - lot no2 : classe "Sciences et expérimentations". Il s'agit de relancer deux lots (no9 et no11) qui ont été résiliés et faisant partie d'une première procédure globale allotie (22 lots) publiée au BOAMP le 14/08/2020 sous …
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2023-02-08la présente consultation à pour objet l'organisation de séjours Summer Camp pour mineurs avec hébergement pour la... (Commune de Blanc Mesnil)
la présente consultation est un appels d'offre ouvert passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande. Elle fait suite à la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général du lot 8 de la Consultation 2022-49 relative à l'organisation de séjours d'accueils collectifs de mineurs avec hébergement. Elle est conclue à prix unitaire et pour une durée initiale d'un an. Elle est tacitement reconductible jusqu'à trois (3) fois en application des …
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2023-02-08séjours en accueil de vacances pour les jeunes de la Ville du Mans - été 2023 (Ville du Mans)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La ville du Mans poursuit son action auprès des jeunes en développant une large gamme de séjours alliant activités sportives et culturelles, découvertes et moments conviviaux.Elle entend ainsi participer à leur ouverture culturelle, artistique et sportive, en leur proposant une offre de vacances diversifiée
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2023-01-31organisation De Classes De Découverte Pour Enfants : Années scolaires 2023-2024 - 2024-2025 - 2025-2026 (Caisse des écoles)
les présents marchés sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme " le Code ".Qualifiés de marchés de services, ils constituent des accords-cadres à bons de commande, soumis aux dispositions des articles L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code. Chacun des marchés, correspondant aux deux lots, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 3 ans, reconduction comprise.Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification
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2023-01-06organisation de séjours pour les enfants confiés à l'aide sociale à l'enfance (Département de Seine-Maritime)
le marché a pour objet l'organisation de séjours pendant les vacances scolaires pour les enfants confiés à l'aide Sociale à l'enfance du Département de Seine Maritime, et accueillis dans les familles d'accueilla forme principale retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum par lot multi-attributaires en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.Le marché est passé selon une procédure adaptée en …
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2022-12-17accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU 2023 en région Centre Val de Loire (Rectorat Orléans Tours)
accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du Service National Universel pour les sessions d'avril, de juin et de juillet 2023 pour le rectorat de la région académique Centre Val de Loire. La présente consultation a pour objet de conclure des marchés portant sur l'accueil et l'encadrement de 112 à 153 jeunes en séjour de cohésion du Service National Universel pour les sessions d'avril, de juin et de juillet 2023 pour le rectorat de la région académique Centre Val de Loire. Elle inclut leur …
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