organisation de classes environnement pour les classes maternelles et élémentaires de la ville de Noisy-Le-Grand
Ville de Noisy-le-Grand
organisation de classes environnement pour les classes maternelles et élémentaires de la ville de Noisy-Le-Grand
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de colonies de vacances
- • Services récréatifs, culturels et sportifs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-24 | Avis de marché |
| 2023-11-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de colonies de vacances
Numéro de référence: 2023_008
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de colonies de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Noisy-Le-Grand
Adresse postale: hôtel de ville - place de la libération - bP 49
Code postal: 93160
Commune postale: Noisy-le-Grand
Contact
Adresse Internet: https://www.noisylegrand.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.commande.publique@ville-noisylegrand.fr 📧
Téléphone: +33 145927889 📞
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=836096&orgAcronyme=e9l 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-24 📅
Date limite de soumission: 2023-04-05 📅
Date de publication: 2023-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 043-126260
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: classes montagne - ski Alpin
Numéro du lot: 1
Brève description: classes montagne - ski Alpin
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: classes montagne - grand Nord
Numéro du lot: 2
Brève description: classes montagne - grand Nord
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: classes mer
Numéro du lot: 3
Brève description: classes mer - voile- char à voile- découverte du milieu marin
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: classes Sciences - géologie et volcanologie
Numéro du lot: 4
Brève description: classes Sciences - géologie et volcanologie
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: classes expression artistique
Numéro du lot: 5
Brève description: classes expression artistique- cirque- cirque ou théâtre
Intitulé du lot: classes découverte du patrimoine
Numéro du lot: 6
Brève description: classes découverte du patrimoine - région imposée- région libre
Intitulé du lot: classes anglais - l'Anglais en France
Numéro du lot: 7
Brève description: classes anglais - l'Anglais en France
Intitulé du lot: classes de demain - de la terre à l'assiette
Numéro du lot: 8
Brève description: classes de demain - de la terre à l'assiette
Intitulé du lot: classes campagne et nature
Numéro du lot: 9
Brève description: classes campagne et nature- ferme pédagogique- equitation poney
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: service des Affaires Juridiques
Adresse postale: hôtel de Ville - bP 49
Commune postale: Noisy-le-Grand Cedex
Code postal: 93161
Téléphone: +33 145927506 📞
Courrier électronique: service.juridique@ville-noisylegrand.fr 📧
Source: OJS 2023/S 043-126260 (2023-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de colonies de vacances
Numéro de référence: 2023_008
Brève description:
organisation de classes environnement pour les classes maternelles et élémentaires de la ville de Noisy-Le-Grand
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de colonies de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Noisy-Le-Grand
Adresse postale: hôtel de ville - place de la libération - bP 49
Code postal: 93160
Commune postale: Noisy-le-Grand
Contact
Adresse Internet: https://www.noisylegrand.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.commande.publique@ville-noisylegrand.fr 📧
Téléphone: +33 145927889 📞
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=836096&orgAcronyme=e9l 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-24 📅
Date limite de soumission: 2023-04-05 📅
Date de publication: 2023-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 043-126260
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, encadré avec le montant maximum suivant en application de l'article R. 2162-4 2° du Code de la commande publique : 125 000,00 euro(s) (H.T.).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: classes montagne - ski Alpin
Numéro du lot: 1
Brève description: classes montagne - ski Alpin
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, encadré avec le montant maximum suivant en application de l'article R. 2162-4 2° du Code de la commande publique : 125 000,00 euro(s) (H.T.).
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Numéro du lot: 2
Brève description: classes montagne - grand Nord
Informations complémentaires:
le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, encadré avec le montant maximum suivant en application de l'article R. 2162-4 2° du Code de la commande publique : 45 000 euro(s) (H.T.).
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Numéro du lot: 3
Brève description: classes mer - voile- char à voile- découverte du milieu marin
Informations complémentaires:
le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, encadré avec le montant maximum suivant en application de l'article R. 2162-4 2° du Code de la commande publique : 65 000 euro(s) (H.T.).
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Numéro du lot: 4
Brève description: classes Sciences - géologie et volcanologie
Informations complémentaires:
le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, encadré avec le montant maximum suivant en application de l'article R. 2162-4 2° du Code de la commande publique : 35 000 euro(s) (H.T.).
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Numéro du lot: 5
Brève description: classes expression artistique- cirque- cirque ou théâtre
Intitulé du lot: classes découverte du patrimoine
Numéro du lot: 6
Brève description: classes découverte du patrimoine - région imposée- région libre
Intitulé du lot: classes anglais - l'Anglais en France
Numéro du lot: 7
Brève description: classes anglais - l'Anglais en France
Intitulé du lot: classes de demain - de la terre à l'assiette
Numéro du lot: 8
Brève description: classes de demain - de la terre à l'assiette
Intitulé du lot: classes campagne et nature
Numéro du lot: 9
Brève description: classes campagne et nature- ferme pédagogique- equitation poney
Informations complémentaires:
le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, encadré avec le montant maximum suivant en application de l'article R. 2162-4 2° du Code de la commande publique : 25 000 euro(s) (H.T.).
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
article 2.5 du RC : La procédure est ouverte aux opérateurs économiques qui devront impérativement réunir les compétences suivantes, sous peine de rejet de leur candidature : Les agréments ministériels nécessaires à l'exercice des activités du titulaire : agrément PMI pour l'accueil des enfants de moins de 3 ans délivré par le ministère de l'education Nationale ; Avis favorable de la commission de sécurité du service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (Sjdes) du département concerné datant de moins de 3 ans. Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (Bafa) Les compétences ci-dessus seront clairement énoncées dans la candidature, sous forme de cotraitance ou de sous-traitance
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Référence
Informations complémentaires
le marché est conclu à compter du 1er janvier 2024 pour une durée d'1 an. Si la notification a lieu ultérieurement à cette date, alors le marché est conclu à compter de sa date de notification.3 reconductions tacites par période successive d'un 1 an sans que la durée totale n'excède 4 ans. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.pour le contenu des candidatures, se reporter à l'article 8.1 du Rc.Pour le contenu des offres, se reporter à l'article 8.3 du Rc.En lieu et place de l'ensemble des documents demandés au titre de la candidature, le candidat peut fournir undocument unique de marché européen (D.U.M.E.), conformément à l'article R. 2143-4 du Code de la commandepublique.les critères d'analyse suivants sont applicables à tous les lots :Valeur technique : 55 %Prix des prestations : 40 %Démarche environnementale : 5 %Conditions de modification du DCE précisées à l'article du 7.5 Rc.La réponse dématérialisée est obligatoire
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: service des Affaires Juridiques
Adresse postale: hôtel de Ville - bP 49
Commune postale: Noisy-le-Grand Cedex
Code postal: 93161
Téléphone: +33 145927506 📞
Courrier électronique: service.juridique@ville-noisylegrand.fr 📧
Source: OJS 2023/S 043-126260 (2023-02-24)
Avis d'attribution de marché (2023-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 740 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-10 📅
Date de publication: 2023-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 220-692492
Se réfère à l'avis: 2023/S 043-126260
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 121 000 EUR 💰
62 920 EUR 💰
Informations complémentaires:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-19 📅
Nom: oeuvre universitaire du loiret (oul)
Adresse postale: 2 rue des Deux Ponts - cS 30 724
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238533861 📞
Courrier électronique: infoclasses@capmonde.fr 📧
Pays: Loiret 🏙️
Adresse Internet: https://www.ouloiret.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Nom: cap monde
Adresse postale: 11 quai Conti
Commune postale: Louveciennes
Code postal: 78430
Téléphone: +33 130821530 📞
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.capmonde.fr/sites/portail/accueil.html 🌏
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Courrier électronique: siege.asso@ouloiret.fr 📧
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Nom: evasion 78
Adresse postale: 28 Chemin du Moulin à Vent
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Téléphone: +33 134899980 📞
Courrier électronique: info@evasion78.com 📧
Adresse Internet: https://evasion78.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: odcvl
Adresse postale: parc d'activités de la Roche BP 247
Commune postale: Epinal
Code postal: 88007
Téléphone: +33 29823174 📞
Courrier électronique: grand.angle@odcvl.org 📧
Pays: Vosges 🏙️
Adresse Internet: https://odcvl.org/ 🌏
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
4
5
3
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 220-692492 (2023-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 740 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-10 📅
Date de publication: 2023-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 220-692492
Se réfère à l'avis: 2023/S 043-126260
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
le présent marché est régi par les règles des accords-cadresexécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14du Code de la commande publique, encadré avec le montant maximum suivant en application de l'article R.2162-4 2° du Code de la commande publique : 125 000,00 euro(s) (H.T.).
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Objet
Champ d'application du marché
le présent marché est régi par les règles des accords-cadresexécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14du Code de la commande publique, encadré avec le montant maximum suivant en application de l'article…
… R.2162-4 2° du Code de la commande publique : 125 000,00 euro(s) (H.T.).
… R.2162-4 2° du Code de la commande publique : 45 000 euro(s) (H.T.).
… R.2162-4 2° du Code de la commande publique : 65 000 euro(s) (H.T.).
… R.2162-4 2° du Code de la commande publique : 35 000 euro(s) (H.T.).
… R. 2162-4 2° du Code de la commande publique : 35 000 euro(s) (H.T.).
62 920 EUR 💰
Informations complémentaires:
le présent marché est régi par les règles des accords-cadresexécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14du Code de la commande publique, encadré avec le montant maximum suivant en application de l'article R.2162-4 2° du Code de la commande publique : 25 000 euro(s) (H.T.).
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-19 📅
Nom: oeuvre universitaire du loiret (oul)
Adresse postale: 2 rue des Deux Ponts - cS 30 724
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238533861 📞
Courrier électronique: infoclasses@capmonde.fr 📧
Pays: Loiret 🏙️
Adresse Internet: https://www.ouloiret.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Nom: cap monde
Adresse postale: 11 quai Conti
Commune postale: Louveciennes
Code postal: 78430
Téléphone: +33 130821530 📞
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.capmonde.fr/sites/portail/accueil.html 🌏
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Courrier électronique: siege.asso@ouloiret.fr 📧
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Nom: evasion 78
Adresse postale: 28 Chemin du Moulin à Vent
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Téléphone: +33 134899980 📞
Courrier électronique: info@evasion78.com 📧
Adresse Internet: https://evasion78.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: odcvl
Adresse postale: parc d'activités de la Roche BP 247
Commune postale: Epinal
Code postal: 88007
Téléphone: +33 29823174 📞
Courrier électronique: grand.angle@odcvl.org 📧
Pays: Vosges 🏙️
Adresse Internet: https://odcvl.org/ 🌏
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
4
5
3
Référence
Informations complémentaires
le présent marché a pour objet l'organisation de classes environnement pour les classes maternelles et élémentaires de la ville de Noisy-Le-Grand.Il a été passé en procédure adaptée en application de l'article R. 2123-1 du Code de la commande publique concernant les services sociaux et spécifiques. Ce dernier est conclu à compter du 1er janvier 2024 pour une durée d'1 an. 3 reconductions tacites par période successive d'un 1 an sans que la durée totale n'excède 4 ans. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.les critères d'analyse suivants ont été applicables à tous les lots :Valeur technique : 55 %Prix des prestations : 40 %Démarche environnementale : 5 %
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