le présent accord-cadre a pour objet l'organisation de séjours en pension complète, hors et pendant les vacances scolaires, sur temps scolaire et extra-scolaire pour les enfants domiciliés et/ou scolarisés dans la ville des Pavillons-Sous-Bois. Ainsi, les stipulations du CCP concernent l'organisation : - de classes transplantées en pension complète : pour les élèves scolarisés dans les écoles de la ville, du CP au Cm2 en présence de leur professeur, pendant les périodes scolaires (zone C), autour des 3 dominantes suivantes : o sport, o patrimoine, culture et arts, o sciences et technique. - De séjours de vacances en pension complète : Pendant les vacances scolaires d'hiver (zone C) et les vacances scolaires d'été, pour les enfants et jeunes Pavillonnais de 6 à 15 ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-05.
Avis de marché (2023-07-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés et de centres de vacances
Numéro de référence: 2023-25
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet l'organisation de séjours en pension complète, hors et pendant les vacances scolaires, sur temps scolaire et...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet l'organisation de séjours en pension complète, hors et pendant les vacances scolaires, sur temps scolaire et extra-scolaire pour les enfants domiciliés et/ou scolarisés dans la ville des Pavillons-Sous-Bois. Ainsi, les stipulations du CCP concernent l'organisation : - de classes transplantées en pension complète : pour les élèves scolarisés dans les écoles de la ville, du CP au Cm2 en présence de leur professeur, pendant les périodes scolaires (zone C), autour des 3 dominantes suivantes : o sport, o patrimoine, culture et arts, o sciences et technique. - De séjours de vacances en pension complète : Pendant les vacances scolaires d'hiver (zone C) et les vacances scolaires d'été, pour les enfants et jeunes Pavillonnais de 6 à 15 ans
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-07-05 📅
Date limite de soumission: 2023-08-18 📅
Date de publication: 2023-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 130-413329
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
“le présent accord-cadre est conclu pour une durée de un (1) an à compter du 26 octobre 2023 ou de la date de sa notification si celle-ci est postérieure.il...”
le présent accord-cadre est conclu pour une durée de un (1) an à compter du 26 octobre 2023 ou de la date de sa notification si celle-ci est postérieure.il est reconductible tacitement, à sa date anniversaire fixée au 26 octobre ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, au maximum trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans
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Source: OJS 2023/S 130-413329 (2023-07-05)
Avis d'attribution de marché (2024-02-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Organisation de séjours pour les enfants de la ville des Pavillons-sous-Bois
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'organisation de séjours en pension
complète, hors et pendant les vacances scolaires, sur temps scolaire et...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet l'organisation de séjours en pension
complète, hors et pendant les vacances scolaires, sur temps scolaire et extra-scolaire pour les enfants domiciliés et/ou scolarisés dans la ville des Pavillons-sous-Bois. Ainsi, les stipulations du CCP concernent l'organisation :
- de classes transplantées en pension complète : pour les élèves scolarisés dans les écoles de la ville, du CP au CM2 en présence de leur professeur, pendant les périodes scolaires (zone C), autour des 3 dominantes suivantes, sport, patrimoine, culture et arts, sciences et technique.
- De séjours de vacances
en pension complète : Pendant les vacances scolaires d'hiver (zone C) et les vacances scolaires d'été, pour les enfants et jeunes Pavillonnais de 6 à 15 ans.
1️⃣
Description du marché:
“Le lot n°1 concerne l'organisation de classes transplantées en pension
complète :
-pour les élèves scolarisés dans les écoles de la ville, du CP au CM2 en...”
Description du marché
Le lot n°1 concerne l'organisation de classes transplantées en pension
complète :
-pour les élèves scolarisés dans les écoles de la ville, du CP au CM2 en présence de leur professeur,
-pendant les périodes scolaires (Zone C),
-autour des 3 dominantes suivantes : sport, patrimoine, culture et arts, sciences et technique.
Les prestations à prix unitaires seront exécutées selon les besoins de la ville par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins établis sur la base des prix figurant au bordereau de prix unitaires (BPU).
Le présent accord-cadre est conclu sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 250 000 euro(s) HT.
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Informations complémentaires:
“La durée s'entend de la durée totale de l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible...”
Informations complémentaires
La durée s'entend de la durée totale de l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement à sa date anniversaire au maximum 3 fois sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
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Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances📦 Durée de l'accord
Date de début: 2023-12-13 📅
Date de fin: 2027-12-12 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de
l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, des marchés...”
Description des options
L'acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de
l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Ce critère a été apprécié au regard des éléments remis par les candidats à l'appui de leur mémoire
technique :
- Intérêt éducatif, variété et originalité des séjours au vu des séjours et activités proposés par
le candidat dans le BPU valant catalogue personnalisé et correspondant aux thématiques de
l'accord cadre (20 points)
- Moyens techniques dédiés pour la réalisation de la prestation (15 points)
- Méthodologie et organisation de l'opérateur économique pour la bonne exécution des
prestations (15 points)
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le lot n°2 concerne l'organisation de séjours de vacances en pension
complète :
- Pendant les vacances scolaires d'hiver (zone C) et les vacances scolaires...”
Description du marché
Le lot n°2 concerne l'organisation de séjours de vacances en pension
complète :
- Pendant les vacances scolaires d'hiver (zone C) et les vacances scolaires d'été,
- Pour les enfants et jeunes Pavillonnais de 6 à 15 ans
Les prestations à prix unitaires seront exécutées selon les besoins de la ville par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins établis sur la base des prix figurant au bordereau de prix unitaires (BPU).
Le présent accord-cadre est conclu sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 150 000 euro(s) HT.
Afficher plus Durée de l'accord
Date de début: 2023-12-12 📅
Date de fin: 2027-12-11 📅
Informations sur les options
Description des options:
“L'acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, des marchés...”
Description des options
L'acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2023-25-1
Date de conclusion du contrat: 2023-12-13 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Cap monde sas
Numéro d'enregistrement national: 30666424400036
Adresse postale: 11 quai Conti
Code postal: 78430
Commune postale: Louveciennes
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: infoclasses@capmonde.fr📧
Téléphone: 0130821530📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nom: Pep decouvertes
Numéro d'enregistrement national: 79085144800015
Commune postale: Creteil
Région: Val-de-Marne🏙️
Courrier électronique: m.raoul@pep-decouvertes.fr📧
Téléphone: 0175376880📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Mairie des Pavillons-sous-Bois
Numéro d'enregistrement national: 21930057100011
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.juridique@lespavillonssousbois.fr📧
Téléphone: 0148027575📞 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 130 006 869 00015
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Téléphone: 01 49 20 20 00📞
Source: OJS 2024/S 026-076316 (2024-02-02)