organisation de séjours pour les enfants de la Ville des Pavillons-Sous-Bois

Ville de Pavillons-sous-Bois

le présent accord-cadre a pour objet l'organisation de séjours en pension complète, hors et pendant les vacances scolaires, sur temps scolaire et extra-scolaire pour les enfants domiciliés et/ou scolarisés dans la ville des Pavillons-Sous-Bois. Ainsi, les stipulations du CCP concernent l'organisation : - de classes transplantées en pension complète : pour les élèves scolarisés dans les écoles de la ville, du CP au Cm2 en présence de leur professeur, pendant les périodes scolaires (zone C), autour des 3 dominantes suivantes : o sport, o patrimoine, culture et arts, o sciences et technique. - De séjours de vacances en pension complète : Pendant les vacances scolaires d'hiver (zone C) et les vacances scolaires d'été, pour les enfants et jeunes Pavillonnais de 6 à 15 ans

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-08-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CAP Monde SAS
• PEP Découvertes

Qui ?

• Ville de Pavillons-sous-Bois

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de colonies de vacances

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-05	Avis de marché
2024-02-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés et de centres de vacances
Numéro de référence: 2023-25
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Pavillons-Sous-Bois
Adresse postale: place Charles de Gaulle
Code postal: 93320
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: https://www.les-pavillons-sous-bois.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.juridique@lespavillonssousbois.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=849883&orgAcronyme=a1k 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=849883&orgAcronyme=a1k 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-05 📅
Date limite de soumission: 2023-08-18 📅
Date de publication: 2023-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 130-413329
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires

le présent accord-cadre est conclu pour une durée de un (1) an à compter du 26 octobre 2023 ou de la date de sa notification si celle-ci est postérieure.il est reconductible tacitement, à sa date anniversaire fixée au 26 octobre ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, au maximum trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: classes transplantées en pension complète
Numéro du lot: 1
Brève description:

le lot no1 concerne l'organisation de classes transplantées en pension complète :-pour les élèves scolarisés dans les écoles de la ville, du CP au Cm2 en présence de leur professeur,-pendant les périodes scolaires (Zone C),-Autour des 3 dominantes suivantes : o sport,o patrimoine, culture et arts,o sciences et technique.les prestations à prix unitaires seront exécutées selon les besoins de la ville par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins établis sur la base des prix figurant au bordereau de prix unitaires (Bpu). Le présent accord-cadre est conclu sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 250 000 euro(s) (H.T.).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le présent accord-cadre est conclu pour une durée de un (1) an à compter du 26 octobre 2023 ou de la date de sa notification si celle-ci est postérieure. Il est reconductible tacitement, à sa date anniversaire fixée au 26 octobre ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, au maximum trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans

Description des options:

l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: séjours de vacances en pension complète
Numéro du lot: 2
Brève description:

le lot no2 concerne l'organisation de séjours de vacances en pension complète :- pendant les vacances scolaires d'hiver (zone C) et les vacances scolaires d'été,- pour les enfants et jeunes Pavillonnais de 6 à 15 ansles prestations à prix unitaires seront exécutées selon les besoins de la ville par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins établis sur la base des prix figurant au bordereau de prix unitaires (Bpu). Le présent accord-cadre est conclu sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 150 000 euro(s) (H.T.).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21930057100011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=849883&orgAcronyme=a1k 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 130-413329 (2023-07-05)

Avis d'attribution de marché (2024-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation de séjours pour les enfants de la ville des Pavillons-sous-Bois
Numéro de référence: 2023-25
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet l'organisation de séjours en pension complète, hors et pendant les vacances scolaires, sur temps scolaire et extra-scolaire pour les enfants domiciliés et/ou scolarisés dans la ville des Pavillons-sous-Bois. Ainsi, les stipulations du CCP concernent l'organisation : - de classes transplantées en pension complète : pour les élèves scolarisés dans les écoles de la ville, du CP au CM2 en présence de leur professeur, pendant les périodes scolaires (zone C), autour des 3 dominantes suivantes, sport, patrimoine, culture et arts, sciences et technique. - De séjours de vacances en pension complète : Pendant les vacances scolaires d'hiver (zone C) et les vacances scolaires d'été, pour les enfants et jeunes Pavillonnais de 6 à 15 ans.

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 2023-25-1
Titre: Classes transplantées en pension complète
Description du marché:

Le lot n°1 concerne l'organisation de classes transplantées en pension complète : -pour les élèves scolarisés dans les écoles de la ville, du CP au CM2 en présence de leur professeur, -pendant les périodes scolaires (Zone C), -autour des 3 dominantes suivantes : sport, patrimoine, culture et arts, sciences et technique. Les prestations à prix unitaires seront exécutées selon les besoins de la ville par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins établis sur la base des prix figurant au bordereau de prix unitaires (BPU). Le présent accord-cadre est conclu sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 250 000 euro(s) HT.

Informations complémentaires:

La durée s'entend de la durée totale de l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement à sa date anniversaire au maximum 3 fois sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2023-12-13 📅
Date de fin: 2027-12-12 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

L'acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Ce critère a été apprécié au regard des éléments remis par les candidats à l'appui de leur mémoire technique : - Intérêt éducatif, variété et originalité des séjours au vu des séjours et activités proposés par le candidat dans le BPU valant catalogue personnalisé et correspondant aux thématiques de l'accord cadre (20 points) - Moyens techniques dédiés pour la réalisation de la prestation (15 points) - Méthodologie et organisation de l'opérateur économique pour la bonne exécution des prestations (15 points)
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2023-25-2
Titre: Séjours de vacances en pension complète
Description du marché:

Le lot n°2 concerne l'organisation de séjours de vacances en pension complète : - Pendant les vacances scolaires d'hiver (zone C) et les vacances scolaires d'été, - Pour les enfants et jeunes Pavillonnais de 6 à 15 ans Les prestations à prix unitaires seront exécutées selon les besoins de la ville par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins établis sur la base des prix figurant au bordereau de prix unitaires (BPU). Le présent accord-cadre est conclu sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 150 000 euro(s) HT.

Produits/services: Services de centres de vacances 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2023-12-12 📅
Date de fin: 2027-12-11 📅
Informations sur les options
Description des options:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2023-25-1
Date de conclusion du contrat: 2023-12-13 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Offre société CAP MONDE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Cap monde sas
Numéro d'enregistrement national: 30666424400036
Département: 78 - Yvelines
Adresse postale: 11 quai Conti
Code postal: 78430
Commune postale: Louveciennes
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: infoclasses@capmonde.fr 📧
Téléphone: 0130821530 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: Offre PEP DECOUVERTES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom: Pep decouvertes
Numéro d'enregistrement national: 79085144800015
Département: 94 - VAL-DE-MARNE
Commune postale: Creteil
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: m.raoul@pep-decouvertes.fr 📧
Téléphone: 0175376880 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie des Pavillons-sous-Bois
Numéro d'enregistrement national: 21930057100011
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.juridique@lespavillonssousbois.fr 📧
Téléphone: 0148027575 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 130 006 869 00015
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 49 20 20 00 📞

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 413329-2023
Source: OJS 2024/S 026-076316 (2024-02-02)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail (>20 nouveaux marchés)

Campings et autre hébergement non hôtelier (14)

Services de centres aérés et de centres de vacances (10)