organisation de séjours enfance jeunesse pour les années scolaires 2023-2024, 2024-2025 et 2025-2026
Commune de Douai
l'Opération se compose de 2 accords-cadres et de 5 marchés attribués en sous-lots séparés. Chaque sous-lot répond à un besoin de la collectivité en matière d'organisation de voyage scolaire et extrra-scolaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-14 | Avis de marché |
| 2023-11-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: 23024 et 23025
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Douai
Adresse postale: cs 80836
Code postal: 59508
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
Courrier électronique: contact@ville-douai.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-14 📅
Date limite de soumission: 2023-05-23 📅
Date de publication: 2023-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 077-230932
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
las éance d'ouverture des plis n'est pas publique
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: classes de neige
Numéro du lot: 1.1
Brève description: accord-Cadre de prestation de service avec effectif minimal et maximal
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 1.2
Brève description: accord cadre de prestation de service avec effectif minimal et maximal
Intitulé du lot: séjour européen 15/17 ans
Numéro du lot: 2.1
Brève description: marché oridinaire de prestation de service
Description des renouvellements: reconductible tacitement par période d'1 an dans la limite de 2 reconductions
Intitulé du lot: séjour 12/14 ans sports nautiques
Numéro du lot: 2.2
Brève description: marché ordinaire de prestation de service
Intitulé du lot: séjour 12/14 ans nature
Numéro du lot: 2.3
Intitulé du lot: colonie apprenante 7/10 ans nature
Numéro du lot: 2.4
Intitulé du lot: colonie apprenante 10/12 ans sports nautiques
Numéro du lot: 2.5
Brève description: marché ordinaire de prestation de services
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires: las éance d'ouverture des plis n'est pas publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.telerecours.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction des marchés publics
Adresse postale: 51 rue Gambetta
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Courrier électronique: jvallin@ville-douai.fr 📧
Source: OJS 2023/S 077-230932 (2023-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: 23024 et 23025
Brève description:
l'Opération se compose de 2 accords-cadres et de 5 marchés attribués en sous-lots séparés. Chaque sous-lot répond à un besoin de la collectivité en matière d'organisation de voyage scolaire et extrra-scolaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Douai
Adresse postale: cs 80836
Code postal: 59508
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
Courrier électronique: contact@ville-douai.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-14 📅
Date limite de soumission: 2023-05-23 📅
Date de publication: 2023-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 077-230932
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
las éance d'ouverture des plis n'est pas publique
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: classes de neige
Numéro du lot: 1.1
Brève description: accord-Cadre de prestation de service avec effectif minimal et maximal
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
reconductible tacitement par une période d'un an dans la limite de 2 reconductions
Intitulé du lot: classe nature
Numéro du lot: 1.2
Brève description: accord cadre de prestation de service avec effectif minimal et maximal
Intitulé du lot: séjour européen 15/17 ans
Numéro du lot: 2.1
Brève description: marché oridinaire de prestation de service
Description des renouvellements: reconductible tacitement par période d'1 an dans la limite de 2 reconductions
Intitulé du lot: séjour 12/14 ans sports nautiques
Numéro du lot: 2.2
Brève description: marché ordinaire de prestation de service
Intitulé du lot: séjour 12/14 ans nature
Numéro du lot: 2.3
Intitulé du lot: colonie apprenante 7/10 ans nature
Numéro du lot: 2.4
Intitulé du lot: colonie apprenante 10/12 ans sports nautiques
Numéro du lot: 2.5
Brève description: marché ordinaire de prestation de services
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires: las éance d'ouverture des plis n'est pas publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
Référence
Informations complémentaires
l'opération est composée de 2 accords-cadres (sous lots 1 et 2 du lot 1 ) et 5 marchés (sous-lots 1 à 5 du lot 2).
Les modalités d'application et de notation des critères sont définis pour chacun des sous-lots au réglement de consultation.
Les sous lots 2.4 et 2.5 sont optionnels , leut exécution est conditionnée par l'obtention du soutien financier de l'etat.
Aucune retenue de garantie ne sera appliquée. Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et, seront financées sur le budget communal (ressources propres). Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées, par virement sur présentation de factures, dans le délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Ces intérêts sont augmentés d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en qualité de mandataire de plusieurs groupements ; aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur à l'attributaire des accords-cadres et marchés
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.telerecours.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction des marchés publics
Adresse postale: 51 rue Gambetta
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Courrier électronique: jvallin@ville-douai.fr 📧
Source: OJS 2023/S 077-230932 (2023-04-14)
Avis d'attribution de marché (2023-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-02 📅
Date de publication: 2023-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 214-673815
Se réfère à l'avis: 2023/S 077-230932
Numéro JO-S: 214
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-02 📅
Nom: ligue de l'enseignement de l'isère
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 200859.20 EUR 💰
Nom: ucpa Tootazimut
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 153 182 EUR 💰
23 220 EUR 💰
15420.35 EUR 💰
12 949 EUR 💰
8222.50 EUR 💰
9487.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
2
3
1
Source: OJS 2023/S 214-673815 (2023-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accords-Cadres et marchés de prestations de service pour l'organisation de séjours enfance jeunesse
Valeur totale du marché: 423340.55 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-02 📅
Date de publication: 2023-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 214-673815
Se réfère à l'avis: 2023/S 077-230932
Numéro JO-S: 214
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord cadre de prestation de service mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande
marché de prestation de services à prix forfaitaire
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-02 📅
Nom: ligue de l'enseignement de l'isère
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 200859.20 EUR 💰
Nom: ucpa Tootazimut
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 153 182 EUR 💰
23 220 EUR 💰
15420.35 EUR 💰
12 949 EUR 💰
8222.50 EUR 💰
9487.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
2
3
1
Source: OJS 2023/S 214-673815 (2023-11-02)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕