accueil et encadrement snu paca 2023

Rectorat Aix-Marseille

prestations d'hébergement en pension complète, encadrement et activités pour les jeunes volontaires en séjour de cohésion du SNU pour les sessions d'avril, de juin et de juillet 2023 dans les départements des Hautes alpes et Alpes maritimes de la région académique de Provence-Alpes-Côte-D'Azur

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Rectorat Aix-Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-01-13	Avis de marché
2023-03-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
Numéro de référence: DRAJES_PACA_SNU_2023
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs 📦
Code CPV supplémentaire: Campings et autre hébergement non hôtelier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️
Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: rectorat Aix-Marseille
Adresse postale: place lucien Paye
Code postal: 13621
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://www.ac-aix-marseille.fr/ 🌏
Courrier électronique: ce.draae@region-academique-paca.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2163112&orgAcronyme=f0g 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2163112&orgAcronyme=f0g 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-13 📅
Date limite de soumission: 2023-02-08 📅
Date de publication: 2023-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 013-033828
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
la valeur estimée correspond au montant maximum du lot

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 011 000 EUR 💰
Intitulé du lot: séjour de cohésion SNU session d'avril 2023 pour le département des Hautes Alpes (05)
Numéro du lot: 1
Brève description:

accueil en pension complète, encadrement et activités pour les jeunes volontaires en séjour de cohésion du SNU pour la session d'avril dans le département des Hautes alpes

Valeur estimée hors TVA: 344 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Informations complémentaires: la valeur estimée correspond au montant maximum du lot
Intitulé du lot: séjour de cohésion du SNU pour la session d'avril pour le département des Alpes maritimes (06)
Numéro du lot: 2
Brève description:

accueil en pension complète, encadrement et activités pour les jeunes volontaires en séjour de cohésion du SNU pour la session d'avril dans le département des alpes maritimes

Valeur estimée hors TVA: 472 500 EUR 💰
Intitulé du lot: séjour de cohésion SNU session de juin 2023 pour le département des Hautes Alpes (05)
Numéro du lot: 3
Brève description:

accueil en pension complète, encadrement et activités pour les jeunes volontaires en séjour de cohésion du SNU pour la session de juin dans le département des Hautes alpes

Intitulé du lot: séjour de cohésion SNU session de juin 2023 pour le département des Alpes Maritimes (06)
Numéro du lot: 4
Brève description:

accueil en pension complète, encadrement et activités pour les jeunes volontaires en séjour de cohésion du SNU pour la session de juin dans le département des Alpes maritimes

Intitulé du lot: séjour de cohésion SNU session de juillet 2023 pour le département des Alpes maritimes (06)
Numéro du lot: 5
Brève description:

accueil en pension complète, encadrement et activités pour les jeunes volontaires en séjour de cohésion du SNU pour la session de juillet dans le département des Alpes maritimes

Valeur estimée hors TVA: 378 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

département 05

département 06

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

liste et brève description des règles et critères : Conformément à l'article R. 2144-1 du Code de la commande publique, le rectorat vérifie l'adéquation des moyens matériels, financiers, humains et l'expérience du candidat avec l'objet et l'étendue du marché au vu des renseignements indiqués à l'article 9.4.2 du présent règlement. Avant l'analyse des offres, sont éliminés les candidats qui n'ont pas qualité pour présenter une offre ou dont les capacités paraissent insuffisantes

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

a)La procédure est adaptée, en application des dispositions des articles L2123-1-2° et R2123-1-3° du code dela commande publique. B)Le présent marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire. C)Marché à prix unitaires conformément à l'annexe 1 à l'acte d'engagement. Les prix sont fermespendant toute la durée du marché. D)L'Euro est la monnaie de compte du marché. E)Le rectorat se réserve le droit de négocier avec les trois candidats ayant obtenu les meilleures notes, classés et notés au regard des critères de jugement des offres

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends relatifs aux marchés publics (Ccira)
Adresse postale: préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales (sgar) ccira de Marseille Mme PIETRI Place Félix Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 013-033828 (2023-01-13)

Avis d'attribution de marché (2023-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

hébergement en pension complète, activités et encadrement des jeunes volontaires en séjour de cohésion du SNU pour les sessions d'avril, de juin et de juillet 2023 dans les départements des Hautes alpes et Alpes maritimes de la région académique de Provence-Alpes-Côte-D'Azur

Valeur totale du marché: 2 011 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-28 📅
Date de publication: 2023-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 065-189874
Se réfère à l'avis: 2023/S 013-033828
Numéro JO-S: 65

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accueil en pension complète, encadrement et activités pour les jeunesvolontaires en séjour de cohésion du SNU pour la session…

… d'avril dans le département des HautesAlpes

… d'avril dans le département des alpesmaritimes

… de juin dans le département des HautesAlpes

Intitulé du lot: éjour de cohésion SNU session de juin 2023 pour le département des Alpes Maritimes (06)
Brève description:

accueil en pension complète, encadrement et activités pour les jeunesvolontaires en séjour de cohésion du SNU pour la session de…

… juin dans le département des AlpesMaritimes

… juillet dans le département des AlpesMaritimes

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-27 📅
Nom: federation des oeuvres laiques
Numéro d'enregistrement national: 77986864500010
Adresse postale: 20 rue francois garcin
Commune postale: Lyon 3ème
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://laligue69.org/ 🌏
Valeur totale du marché: 344 000 EUR 💰
Nom: federation des oeuvres laiques (fol 69)
folam ligue de L'Enseignement
Numéro d'enregistrement national: 39357278900013
Adresse postale: 12 rue vernier
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://folam.weebly.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 472 500 EUR 💰
378 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://Marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 065-189874 (2023-03-28)

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