marché alloti :lot 1organisation et gestion de l'alsh ados de Bérat pour les jeunes de 11-17 ans : montant maximum annuel estimé: 70 000 euro(s) HtLot 2organisation et gestion de l'alsh ados multisites pour les jeunes de 11-15 ans et gestion du projet jeunesse pour les jeunes de 15-20 ans des communes de Cazères et Martres-Tolosane: montant maximum annuel estimé : 140 000 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-23.
Avis de marché (2022-12-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'animation pour enfants
Numéro de référence: 2023-04
Brève description:
“marché alloti :lot 1organisation et gestion de l'alsh ados de Bérat pour les jeunes de 11-17 ans : montant maximum annuel estimé: 70 000 euro(s) HtLot...”
Brève description
marché alloti :lot 1organisation et gestion de l'alsh ados de Bérat pour les jeunes de 11-17 ans : montant maximum annuel estimé: 70 000 euro(s) HtLot 2organisation et gestion de l'alsh ados multisites pour les jeunes de 11-15 ans et gestion du projet jeunesse pour les jeunes de 15-20 ans des communes de Cazères et Martres-Tolosane: montant maximum annuel estimé : 140 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animation pour enfants📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres aérés📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-12-23 📅
Date limite de soumission: 2023-01-23 📅
Date de publication: 2022-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 250-732315
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ladepeche-marchespublics.fr -durée du marché : 12 mois renouvelable tacitement 2 fois soit 36 mois.Justification choix de la procédure :Le choix de la procédure relève des dispositions de l'article R.2123-1 3° du code de la commande publique et de l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autre services spécifiques. Concernant le présent marché, les services spécifiques sont les services récréatifs, culturels et sportifs : CPV 92000000-1 à 92700000-8 de la catégorie 2 de Services administratifs, sociaux, éducatifs et culturels et soins de santé et les services de centres aérés : CPV 55241000-1.Il résulte de ces textes que les marchés de services sociaux et spécifiques incluant ceux relatifs aux services d'animations pour enfants et de centres aérés, peuvent être passés selon une procédure adaptée quel que soit leur montant. L'Objet du présent marché permettant de caractériser un marché de services sociaux et spécifiques, celui-ci est, par conséquent, passe selon une procédure adaptée
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 250-732315 (2022-12-23)