organisation de L'Accueil de loisirs sans hebergement pour le public de 10 A 17 ans en temps extrascolaire - aNNEE 2023/2024 renouvelable enventuellement Jusqu'En 2027/2028

Ville d'Aulnay-sous-Bois

organisation de L'Accueil de loisirs sans hebergement pour le public de 10 A 17 ans en temps extrascolaire - aNNEE 2023/2024 renouvelable enventuellement Jusqu'En 2027/2028 - relance suite a une resiliation

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-22.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-02-22 Avis de marché
2023-03-10 Informations complémentaires
Avis de marché (2023-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés et de centres de vacances
Numéro de référence: SJV 23-01
Brève description:
organisation de L'Accueil de loisirs sans hebergement pour le public de 10 A 17 ans en temps extrascolaire - aNNEE 2023/2024 renouvelable enventuellement Jusqu'En 2027/2028 - relance suite a une resiliation
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'aulnay-sous-bois
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville
Code postal: 93600
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: http://www.aulnay-sous-bois.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Téléphone: +33 148796282 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_hrgFjpSYpo 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_mWuKmYjt6h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-22 📅
Date limite de soumission: 2023-03-16 📅
Date de publication: 2023-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 041-119621
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à aux articles L2152-1 et suivants et R2152-1 et suivant du Code de la Commande Publique. - Qualité des prestations : 40% ; - prix des prestations : 60%

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 350 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 350 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à aux articles L2152-1 et suivants et R2152-1 et suivant du Code de la Commande Publique. - Qualité des prestations : 40% ; - prix des prestations : 60%
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: aulnay-Sous-Bois

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 2193005000016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: http://www.aulnay-sous-bois.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
le présent accord-cadre est passé en procédure adaptée selon les dispositions de l'article L.2123-1 et R2123-1 3° du code de la commande publique. Les prestations objet du bordereau des prix unitaires seront soumises aux dispositions des articles L2125-1, R2162-4, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique relatif aux accords-cadres à bons de commande. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de la survenance des besoins. Il est mono-attributaire sans minimum et avec un maximum annuel de 50 000 euro(s) (H.T.).Cet accord-cadre concerne une prestation de service. Par conséquent, il est soumis aux dispositions du C.C.A.G.-F.C.S.Voir l'article 1.4 du règlement de consultation pour les montants du marchévoir l'article 1.5 du règlement de consultation pour la durée de l'accord cadre.Voir l'article 7 du règlement de la consultation pour la négociation
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie d'aulnay-sous-bois - direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique - bP 56 RDC bas
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Téléphone: +33 148796481 📞
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Adresse Internet: http://www.aulnay-sous-bois.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 041-119621 (2023-02-22)
Informations complémentaires (2023-03-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-10 📅
Date limite de soumission: 2023-03-30 📅
Date de publication: 2023-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 053-155904
Se réfère à l'avis: 2023/S 041-119621
Numéro JO-S: 53
Source: OJS 2023/S 053-155904 (2023-03-10)
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