organisation des classes d'environnement pour la Ville d'issy-les-moulineaux

GPSO pour Issy les Moulineaux

le présent accord-cadre a pour objet l'organisation des classes d'environnement thématiques à l'attention des élèves des écoles élémentaires de la Ville d'issy-les-moulineaux

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• GPSO pour Issy les Moulineaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de centres de vacances

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-25	Avis de marché
2023-08-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: 2300026
Brève description:

le présent accord-cadre a pour objet l'organisation des classes d'environnement thématiques à l'attention des élèves des écoles élémentaires de la Ville d'issy-les-moulineaux

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: gpso pour issy les moulineaux
Adresse postale: 47 Rue du Général Leclerc
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Contact
Adresse Internet: https://www.issy.com/ 🌏
Courrier électronique: emma.portrat@seineouest.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=842794&orgAcronyme=o3m 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-25 📅
Date limite de soumission: 2023-05-22 📅
Date de publication: 2023-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 084-258943
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an renouvelable deux (2) fois par reconduction tacite, soit une durée maximale de trois (3) ans. Le titulaire ne peut refuser sa reconduction conformément à l'article R.2112-4 du Code de la commande publique

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 190 000 EUR 💰
Intitulé du lot: classes de neige : ski alpin
Numéro du lot: 1
Brève description:

le lot no1 concerne l'organisation des classes de neige "Ski alpin" pour 2 classes élémentaires en janvier/février (10 jours). L'Accord-Cadre de services mono-attributaire à bons de commande est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées pour un montant annuel de 65 000 euro(s) (H.T.) maximum

Valeur estimée hors TVA: 195 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: classes de neige : chiens de traîneaux
Numéro du lot: 2
Brève description:

le lot no2 concerne l'organisation de classes de neige "Chiens de traîneaux" pour 2 classes élémentaires en janvier/février/mars (10 jours). L'Accord-Cadre de services mono-attributaire à bons de commande est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées pour un montant annuel de 65 000 euro(s) (H.T.) maximum

Informations complémentaires:

le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an renouvelable deux (2) fois par reconduction tacite, soit une durée maximale de (3) ans. Le titulaire du marché concerné ne peut refuser sa reconduction conformément à l'article R.2112-4 du Code de la commande publique

Intitulé du lot: classes de mer : milieu marin
Numéro du lot: 3
Brève description:

le lot no3 concerne l'organisation des classes de mer "Milieu marin" pour 2 classes élémentaires pour mi-mars/mi-juin (5 jours). L'Accord-Cadre de services mono-attributaire à bons de commande est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées pour un montant annuel de 45 000 euro(s) (H.T.) maximum

Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description:

le lot no4 concerne l'organisation des classes de mer "Milieu marin" pour 2 classes élémentaires pour mi-mars/mi-juin (5 jours). L'Accord-Cadre de services mono-attributaire à bons de commande est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées pour un montant annuel de 45 000 euro(s) (H.T.) maximum

Informations complémentaires:

dle marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an renouvelable deux (2) fois par reconduction tacite, soit une durée maximale de (3) ans. Le titulaire du marché concerné ne peut refuser sa reconduction conformément à l'article R.2112-4 du Code de la commande publique

Intitulé du lot: classes de nature : milieu ferme
Numéro du lot: 5
Brève description:

le lot no5 concerne l'organisation des classes de nature "Milieu ferme" pour 2 classes élémentaires pour mi-mars/mi-juin (5 jours). L'Accord -cadre de services mono-attributaire à bons de commande est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées pour un montant annuel de 35 000 euro(s) (H.T.) maximum

Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description:

le lot no6 concerne l'organisation des classes de nature "Milieu ferme" pour 2 classes élémentaires pour mi-mars/mi-juin (5 jours). L'Accord -cadre de services mono-attributaire à bons de commande est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées pour un montant annuel de 35 000 euro(s) (H.T.) maximum

Intitulé du lot: classes immersion en anglais
Numéro du lot: 7
Brève description:

le lot no7 concerne l'organisation des classes immersion en anglais pour 2 classes élémentaires pour mi-mars/mi-juin (10 jours). L'Accord-Cadre de services mono-attributaires à bons de commande est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées pour un montant annuel de 65 000 euro(s) (H.T.) maximum

Numéro du lot: 8
Brève description:

le lot no8 concerne l'organisation des classes de mer "Milieu marin" pour 2 classes élémentaires pour mi-mars/mi-juin (5 jours). L'Accord-Cadre de services mono-attributaire à bons de commande est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées pour un montant annuel de 45 000 euro(s) (H.T.) maximum

Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:

le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an ferme, non renouvelable

Numéro du lot: 9
Brève description:

le lot no9 concerne l'organisation des classes de mer "Milieu marin" pour 2 classes élémentaires pour mi-mars/mi-juin (5 jours). L'Accord-Cadre de services mono-attributaire à bons de commande est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées pour un montant annuel de 45 000 euro(s) (H.T.) maximum

Numéro du lot: 10
Brève description:

le lot no10 concerne l'organisation des classes de nature "Milieu ferme" pour 2 classes élémentaires pour mi-mars/mi-juin (5 jours). L'Accord-Cadre de services mono-attributaire à bons de commande est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées pour un montant annuel de 35 000 euro(s) (H.T.) maximum

Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

delai de validite des offres : 120 jours. Criteres de selection des candidatures : - adéquation des capacités professionnelles (moyens matériels et humains sur les 3 dernières années) - adéquation des capacités techniques (références, qualifications techniques sr les 3 dernières années) - adéquation des capacités financières (chiffre d'affaires - montant et évolution - sur les 3 dernières années)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Référence
Informations complémentaires

le DCE est téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur Maximilien: https://www.maximilien.fr/Pièces de la candidature: les documents/renseignements à fournir sont indiqués dans le règlement de laconsultation. criteres de selection des offres : 1/ Qualité du centre d'accueil : 40 points de la note finale- sous-Critère 1 : Situation géographique du site par rapport aux activités extérieures (18 points) - sous-Critère 2 : Moyens et équipements proposés pour les enfants et les enseignants pour l'enseignement et les activités lors du séjour (14 points) - sous-Critère 3 : Capacité d'accueil et sécurité du centre (8 points) 2/ Prix unitaires : 35 points de la note finale3/ Qualité du programme du séjour : 25 points de la note finale

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 Boulevard de L'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Le recours précontractuel prévu à l'article L.551-1 du Code de justice administrative qui doit être formé avant la signature du contrat ;- le recours en référé contractuel prévu à l'article L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative sauf introduction d'un référé précontractuel préalable ;- le recours en de plein contentieux contre le contrat signé qui doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L.521-1 du Code de justice administrative) ; les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 084-258943 (2023-04-25)

Avis d'attribution de marché (2023-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-09 📅
Date de publication: 2023-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 155-496419
Se réfère à l'avis: 2023/S 084-258943
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires

service auprès duquel le contrat peut-être obtenu ou consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi. Etablissement public territorial Grand Paris Seine Ouest - direction de la Commande Publique - consultation sur place sur rendez-vous de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 18h00.9 Route de Vaugirard 92197, MEUDON. E-Mail : commande.publique@seineouest.fr / Tel. 01.46.29.55.00criteres de selection des offres : 1/ Qualité du centre d'accueil : 40 points de la note finale- sous-Critère 1 : Situation géographique du site par rapport aux activités extérieures (18 points) - sous-Critère 2 : Moyens et équipements proposés pour les enfants et les enseignants pour l'enseignement et les activités lors du séjour (14 points) - sous-Critère 3 : Capacité d'accueil et sécurité du centre (8 points) 2/ Prix unitaires : 35 points de la note finale3/ Qualité du programme du séjour : 25 points de la note finale

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-07 📅
Nom: anim'Passion Nature
Adresse postale: le Domaine de Saint-Jean - 2 rue du Moulin Saint-Jean
Commune postale: Thizy
Code postal: 89420
Pays: France 🇫🇷
Yonne 🏙️
Adresse Internet: https://animpassionnature.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 195 000 EUR 💰
Nom: vels
Adresse postale: 18 Rue Trévise
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.velsvoyages.com/ 🌏
Nom: ucpa sport et vacances
Adresse postale: 21-37 Rue de Stalingrad
Commune postale: Stalingrad
Code postal: 94110
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.ucpa.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 135 000 EUR 💰
Nom: ucpa sport vacances
Adresse postale: 21-37 rue de Stalingrad
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94101
Nom: anim'Passion NATURE
Valeur totale du marché: 105 000 EUR 💰
45 000 EUR 💰
35 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

le recours en référé contractuel prévu à l'article L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative sauf introduction d'un référé précontractuel préalable ;Le recours en de plein contentieux contre le contrat signé qui doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L.521-1 du Code de justice administrative) ; les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours

Source: OJS 2023/S 155-496419 (2023-08-09)

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