organisation de séjours durant les vacances scolaires (Zone C) - hiver - printemps et Eté
Ville de Sarcelles
accord-Cadre mono attributaire à bons de commande décomposé en 6 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-08-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-20.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de colonies de vacances
Numéro de référence: AOO - Colo
Brève description: accord-Cadre mono attributaire à bons de commande décomposé en 6 lots
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de colonies de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de colonies de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Sarcelles
Adresse postale: 14 place de france
Code postal: 95200
Commune postale: Sarcelles
Contact
Adresse Internet: https://sarcelles.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: commande.publique@sarcelles.fr 📧
Téléphone: +33 134382788 📞
URL des documents: http://sarcelles.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://sarcelles.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-20 📅
Date limite de soumission: 2023-08-17 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-377751
Numéro JO-S: 119
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: organisation de séjours à la montagne ou à la campagne, pendant les vacances scolaires d'hiver de la Zone C, en France (Hors Corse)
Numéro du lot: 1
Brève description: accord-Cadre mono attributaire à bons de commande
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: organisation de séjours en bord de mer en milieu favorisant les activités de découverte et la pratique d'activités sportives, pour des enfants et des jeunes de 6 à 17 ans en JUILLET
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: organisation de séjours hors bord de mer favorisant les activités de découverte et la pratique d'activités sportives, pour des enfants et des jeunes de 6 à 17 ans en JUILLET
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: organisation de séjours en bord de mer en milieu favorisant les activités de découverte et la pratique d'activités sportives, pour des enfants et des jeunes de 6 à 17 ans en AOUT
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: organisation de séjours hors bord de mer en milieu favorisant les activités de découverte et la pratique d'activités sportives, pour des enfants et des jeunes de 6 à 17 ans en AOUT
Numéro du lot: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: direction de la Commande Publique
14 Place de France
95200 Sarcelles
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): diversité des activités proposées et l'intérêt éducatif de la prestation
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): diversité des lieux (nombre et localisation), qualité du site (confort, hébergement et proximité des équipements) et le mode de transport (transport ferroviaire privilégié)
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21950585600019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://sarcelles.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17526_946988.html 🌏
URL des documents: http://sarcelles.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges Préfecture de la Région Ile-De-France
Adresse postale: préfecture de la Région Ile-De-France 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144426375 📞
Source: OJS 2023/S 119-377751 (2023-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de colonies de vacances
Numéro de référence: AOO - Colo
Brève description: accord-Cadre mono attributaire à bons de commande décomposé en 6 lots
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de colonies de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de colonies de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Sarcelles
Adresse postale: 14 place de france
Code postal: 95200
Commune postale: Sarcelles
Contact
Adresse Internet: https://sarcelles.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: commande.publique@sarcelles.fr 📧
Téléphone: +33 134382788 📞
URL des documents: http://sarcelles.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://sarcelles.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-20 📅
Date limite de soumission: 2023-08-17 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-377751
Numéro JO-S: 119
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: organisation de séjours à la montagne ou à la campagne, pendant les vacances scolaires d'hiver de la Zone C, en France (Hors Corse)
Numéro du lot: 1
Brève description: accord-Cadre mono attributaire à bons de commande
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le présent marché est passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une année par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans
Intitulé du lot: organisation de séjours à la campagne ou à la mer ou la montagne, pendant les vacances scolaires de printemps de la Zone C, en France (Hors Corse)
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: organisation de séjours en bord de mer en milieu favorisant les activités de découverte et la pratique d'activités sportives, pour des enfants et des jeunes de 6 à 17 ans en JUILLET
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: organisation de séjours hors bord de mer favorisant les activités de découverte et la pratique d'activités sportives, pour des enfants et des jeunes de 6 à 17 ans en JUILLET
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: organisation de séjours en bord de mer en milieu favorisant les activités de découverte et la pratique d'activités sportives, pour des enfants et des jeunes de 6 à 17 ans en AOUT
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: organisation de séjours hors bord de mer en milieu favorisant les activités de découverte et la pratique d'activités sportives, pour des enfants et des jeunes de 6 à 17 ans en AOUT
Numéro du lot: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
pour satisfaire cette obligation, le soumissionnaire complète le formulaire Dc1 (rubrique F3)
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus
Pour satisfaire cette obligation, le soumissionnaire complète le formulaire Dc2 (rubrique F1)
- Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Afficher plus
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Pour satisfaire cette obligation, le soumissionnaire fournit les renseignements listés dans le formulaire Dc2 (rubrique G1)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: direction de la Commande Publique
14 Place de France
95200 Sarcelles
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): diversité des activités proposées et l'intérêt éducatif de la prestation
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): diversité des lieux (nombre et localisation), qualité du site (confort, hébergement et proximité des équipements) et le mode de transport (transport ferroviaire privilégié)
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21950585600019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://sarcelles.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17526_946988.html 🌏
URL des documents: http://sarcelles.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges Préfecture de la Région Ile-De-France
Adresse postale: préfecture de la Région Ile-De-France 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144426375 📞
Source: OJS 2023/S 119-377751 (2023-06-20)
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