accords-Cadres no23cp000032 à 23cp000047 relatif à l Organisation des classes d environnement pour la Caisse des Ecoles de Suresnes
Commune de Suresnes
accords-Cadres no23cp000032 à 23cp000047 relatif à l Organisation des classes d environnement pour la Caisse des Ecoles de Suresnes au titre des années scolaires 2023-2024 / 2024-2025 / 2025-2026 / 2026-2027
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-13.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés et de centres de vacances
Numéro de référence: 23CP000032_47
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de suresnes
Adresse postale: 2 rue Carnot
Code postal: 92150
Commune postale: Suresnes
Contact
Adresse Internet: https://www.suresnes.fr/ 🌏
Courrier électronique: i_marchepub@ville-suresnes.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=834389&orgAcronyme=u9g 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=834389&orgAcronyme=u9g 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-13 📅
Date limite de soumission: 2023-03-17 📅
Date de publication: 2023-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 035-101267
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: mer
Numéro du lot: 1
Brève description:
Intitulé du lot: montagne
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL de l’outil de passation des marchés: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=834389&orgAcronyme=u9g 🌏
Référence
Informations complémentaires
néant
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'hautil BP 322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Versailles Préfecture de la région Île-De-France
Adresse postale: préfecture de Paris 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524272 📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Cergy
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil BP 30322
Source: OJS 2023/S 035-101267 (2023-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés et de centres de vacances
Numéro de référence: 23CP000032_47
Brève description:
accords-Cadres no23cp000032 à 23cp000047 relatif à l Organisation des classes d environnement pour la Caisse des Ecoles de Suresnes au titre des années scolaires 2023-2024 / 2024-2025 / 2025-2026 / 2026-2027
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de suresnes
Adresse postale: 2 rue Carnot
Code postal: 92150
Commune postale: Suresnes
Contact
Adresse Internet: https://www.suresnes.fr/ 🌏
Courrier électronique: i_marchepub@ville-suresnes.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=834389&orgAcronyme=u9g 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=834389&orgAcronyme=u9g 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-13 📅
Date limite de soumission: 2023-03-17 📅
Date de publication: 2023-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 035-101267
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
chacun des lots prendra/prendrons effet à compter de sa notification pour une durée de 1 an reconductible tacitement trois fois 1 an, dans la limite de 4 ans. En cas de non-reconduction, le Pouvoir Adjudicateur informera le titulaire dans un délai de deux mois avant la date d?anniversaire du contrat
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: mer
Numéro du lot: 1
Brève description:
organisation des classes d?environnement pour la Caisse des Ecoles de Suresnes au titre des années scolaires 2023-2024 / 2024-2025 / 2025-2026 / 2026-2027 - lot 1 : Mer
Informations complémentaires:
chacun des lots prendra/prendrons effet à compter de sa notification pour une durée de 1 an reconductible tacitement trois fois 1 an, dans la limite de 4 ans. En cas de non-reconduction, le Pouvoir Adjudicateur informera le titulaire dans un délai de deux mois avant la date d?anniversaire du contrat
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description:
organisation des classes d?environnement pour la Caisse des Ecoles de Suresnes au titre des années scolaires 2023-2024 / 2024-2025 / 2025-2026 / 2026-2027 - lot 2 : Montagne
Intitulé du lot: campagne
Numéro du lot: 3
Brève description:
organisation des classes d?environnement pour la Caisse des Ecoles de Suresnes au titre des années scolaires 2023-2024 / 2024-2025 / 2025-2026 / 2026-2027 - lot 3 : Campagne
Intitulé du lot: europe
Numéro du lot: 4
Brève description:
organisation des classes d?environnement pour la Caisse des Ecoles de Suresnes au titre des années scolaires 2023-2024 / 2024-2025 / 2025-2026 / 2026-2027 - lot 4 : Europe
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL de l’outil de passation des marchés: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=834389&orgAcronyme=u9g 🌏
Référence
Informations complémentaires
néant
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'hautil BP 322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Versailles Préfecture de la région Île-De-France
Adresse postale: préfecture de Paris 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524272 📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Cergy
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil BP 30322
Source: OJS 2023/S 035-101267 (2023-02-13)
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