séjours en accueil de vacances pour les jeunes de la Ville du Mans - été 2023

Ville du Mans

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La ville du Mans poursuit son action auprès des jeunes en développant une large gamme de séjours alliant activités sportives et culturelles, découvertes et moments conviviaux.Elle entend ainsi participer à leur ouverture culturelle, artistique et sportive, en leur proposant une offre de vacances diversifiée

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ligue De L Enseignement - fal 72

Qui ?

• Ville du Mans

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de centres de vacances

Où ?

• Pays de la Loire › Sarthe

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-02-08	Avis de marché
2023-06-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: 2023_0017_fcs_ip
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville du Mans
Adresse postale: cs 40010, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243474747 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-08 📅
Date limite de soumission: 2023-03-03 📅
Date de publication: 2023-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 031-090275
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
maximum annuel : 28 450 euro(s) (H.T.)

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 173 000 EUR 💰
Intitulé du lot: itinérance en Croatie - 16/17 ans - juillet
Numéro du lot: 01
Brève description: itinérance en Croatie - 16/17 ans en juillet
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations complémentaires: maximum annuel : 28 450 euro(s) (H.T.)
Intitulé du lot: espagne - 14/17 ans - juillet
Numéro du lot: 02
Brève description: espagne - 14/17 ans
Informations complémentaires: maximum annuel : 22 700 euro(s) (H.T.)
Intitulé du lot: haute Corse - 16/17ans - juillet
Numéro du lot: 03
Brève description: haute Corse - 16/17ans
Informations complémentaires: maximum annuel : 22 100 euro(s) (H.T.)
Intitulé du lot: itinérance en Crête - 16/17 ans - août
Numéro du lot: 04
Brève description: itinérance en Crête - 16/17 ans
Informations complémentaires: maximum annuel : 29 550 euro(s) (H.T.)
Intitulé du lot: corse du Sud - 13/15 ans - juillet
Numéro du lot: 05
Brève description: corse du Sud - 13/15 ans
Informations complémentaires: maximum annuel : 38 200 euro(s) (H.T.)
Intitulé du lot: italie - 13/14 ans - juillet
Numéro du lot: 06
Brève description: italie - 13/14 ans
Informations complémentaires: maximum annuel : 32 000 euro(s) (H.T.)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cf l'intitulé des lots pour les lieux d'exécution 72000 - le Mans

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le financement du marché est assuré sur fonds propres du budget principal de la Ville du Mans

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21720181300011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Adresse postale: pôle Marchés et Achats Publics, Le Condorcet - 4ème étage, 16 avenue François Mitterrand
Pays: Sarthe 🏙️
Adresse Internet: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a titre indicatif 1er trimestre 2023

cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -Cette consultation entre dans la catégorie des procédures pour lesquelles il n'y a pas d'exigence de communication des offres par voie dématérialisée.Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Les modalités de transmission électronique ou par voie postale (ou remise contre récépissé)des plis sont définies dans le règlement de la consultation.Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financièrerenseignements administratifs :Isabelle PREVOST 02.43.47.43.78renseignements techniques :Jean-Pierre MARTI 02.43.85.64.32la négociation est facultative

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 031-090275 (2023-02-08)

Avis d'attribution de marché (2023-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 83 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-05 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-342077
Se réfère à l'avis: 2023/S 031-090275
Numéro JO-S: 110

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cf l'intitulé des lots pour les lieux d'exécution 72000 Le Mans

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-03 📅
Nom: ligue De L Enseignement - fal 72
Adresse postale: 18 Rue Beranger
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 22 700 EUR 💰
22 100 EUR 💰
38 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

les valeurs financières définies ci-dessus constituent les montants maximum des lots considérés ; en effet, les valeurs d'attribution ne sont pas communicables s'agissant du prix au séjour donc d'un prix unitaire unique reflétant la stratégie commerciale.Les marchés correspondants sont en effet des accords cadre à bons de commande avec maximum.Publication au Joue : le 13/02/2023 2023/s031-090275critèrespondération1-prix des prestations55.0 %2-Pertinence des activités25.0 %2.1- activités de base au regard du Bpu40 points2.2-activités complémentaires proposées 20 points2.3-rythme de l'enfant pris en compte 20 points2.4-qualité des animations sur le centre 20 points3-qualité de l'hébergement15.0 %3.1-L'Hébergement dans sa totalité au regard du Bpu40 points3.2-l'hébergement et ses infrastructures 30 points3.3-qualité des repas proposés 30 points4-pertinence de la destination 5.0 %4.1-Plans, photos : destination, centre et environnement 50 points4.2-description géographique et de son environnement 50 pointsle marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics

Source: OJS 2023/S 110-342077 (2023-06-05)

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