23009_10_séjours
Commune de Rueil-Malmaison
le contrat a pour objet l'achat de séjours de classes de découvertes pour les enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la Ville, pour les années scolaires 2023 et 2024, comprenant les deux lots suivants : - lot no1 : classe "Patrimoine et découverte des châteaux de la Loire" - lot no2 : classe "Sciences et expérimentations". Il s'agit de relancer deux lots (no9 et no11) qui ont été résiliés et faisant partie d'une première procédure globale allotie (22 lots) publiée au BOAMP le 14/08/2020 sous la référence 20-101665 et au JOUE sous la référence 2020/s 158-386499 le 17/08/2020. Ces deux lots sont passés selon une procédure adaptée en application des articles L.2123-1 et R.2123-1-3° du code de la Commande publique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-09 | Avis de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: 23009_10_SEJOURS
Brève description:
“le contrat a pour objet l'achat de séjours de classes de découvertes pour les enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la Ville, pour les années...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Rueil-Malmaison
Adresse postale: 13 boulevard du Maréchal Foch
Code postal: 92500
Commune postale: Rueil Malmaison Cedex
Contact
Adresse Internet: https://villederueil.fr 🌏
Courrier électronique: stephanie.rochard@mairie-rueilmalmaison.fr 📧
Téléphone: +33 147326765 📞
Fax: +33 147326608 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=833690&orgAcronyme=d7h 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=833690&orgAcronyme=d7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-09 📅
Date limite de soumission: 2023-03-08 📅
Date de publication: 2023-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 032-095018
Se réfère à l'avis: 2020/S 158-386499
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
“accord-Cadre mono-attributaire qui s'exécute par marchés subséquents.Sans minimum, montant maximum inférieur à 120 000 euro(s) HT sur sa durée totale....”
Source: OJS 2023/S 032-095018 (2023-02-09)