23009_10_séjours
Commune de Rueil-Malmaison
le contrat a pour objet l'achat de séjours de classes de découvertes pour les enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la Ville, pour les années scolaires 2023 et 2024, comprenant les deux lots suivants : - lot no1 : classe "Patrimoine et découverte des châteaux de la Loire" - lot no2 : classe "Sciences et expérimentations". Il s'agit de relancer deux lots (no9 et no11) qui ont été résiliés et faisant partie d'une première procédure globale allotie (22 lots) publiée au BOAMP le 14/08/2020 sous la référence 20-101665 et au JOUE sous la référence 2020/s 158-386499 le 17/08/2020. Ces deux lots sont passés selon une procédure adaptée en application des articles L.2123-1 et R.2123-1-3° du code de la Commande publique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-09.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: 23009_10_SEJOURS
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Rueil-Malmaison
Adresse postale: 13 boulevard du Maréchal Foch
Code postal: 92500
Commune postale: Rueil Malmaison Cedex
Contact
Adresse Internet: https://villederueil.fr 🌏
Courrier électronique: stephanie.rochard@mairie-rueilmalmaison.fr 📧
Téléphone: +33 147326765 📞
Fax: +33 147326608 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=833690&orgAcronyme=d7h 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=833690&orgAcronyme=d7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-09 📅
Date limite de soumission: 2023-03-08 📅
Date de publication: 2023-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 032-095018
Se réfère à l'avis: 2020/S 158-386499
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: classe "Patrimoine et découverte des châteaux de la Loire"
Numéro du lot: 1
Brève description: classe "Patrimoine et découverte des châteaux de la Loire"
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: classe "Sciences et expérimentations"
Numéro du lot: 2
Brève description: classe "Sciences et expérimentations"
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Stéphanie ROCHARD, gestionnaire Contrats publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges Préfecture de région Ile-De-France
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Fax: +33 182524295 📠
Source: OJS 2023/S 032-095018 (2023-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: 23009_10_SEJOURS
Brève description:
le contrat a pour objet l'achat de séjours de classes de découvertes pour les enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la Ville, pour les années scolaires 2023 et 2024, comprenant les deux lots suivants : - lot no1 : classe "Patrimoine et découverte des châteaux de la Loire" - lot no2 : classe "Sciences et expérimentations". Il s'agit de relancer deux lots (no9 et no11) qui ont été résiliés et faisant partie d'une première procédure globale allotie (22 lots) publiée au BOAMP le 14/08/2020 sous la référence 20-101665 et au JOUE sous la référence 2020/s 158-386499 le 17/08/2020. Ces deux lots sont passés selon une procédure adaptée en application des articles L.2123-1 et R.2123-1-3° du code de la Commande publique
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Rueil-Malmaison
Adresse postale: 13 boulevard du Maréchal Foch
Code postal: 92500
Commune postale: Rueil Malmaison Cedex
Contact
Adresse Internet: https://villederueil.fr 🌏
Courrier électronique: stephanie.rochard@mairie-rueilmalmaison.fr 📧
Téléphone: +33 147326765 📞
Fax: +33 147326608 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=833690&orgAcronyme=d7h 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=833690&orgAcronyme=d7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-09 📅
Date limite de soumission: 2023-03-08 📅
Date de publication: 2023-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 032-095018
Se réfère à l'avis: 2020/S 158-386499
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire qui s'exécute par marchés subséquents.Sans minimum, montant maximum inférieur à 120 000 euro(s) HT sur sa durée totale. Valeur annuelle estimée : 22 900 euro(s) (T.T.C.). Ccag de référence : ccag/fcs.Critère de sélection des OffresArticle 7.2 du Rc.Durée initiale d'un an à compter de sa date de notification, reconductible tacitement une fois jusqu'au 31/12/2024
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: classe "Patrimoine et découverte des châteaux de la Loire"
Numéro du lot: 1
Brève description: classe "Patrimoine et découverte des châteaux de la Loire"
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires:
accord-Cadre mono-attributaire qui s'exécute par marchés subséquents.Sans minimum, montant maximum inférieur à 120 000 euro(s) HT sur sa durée totale. Valeur annuelle estimée : 22 900 euro(s) (T.T.C.). Ccag de référence : ccag/fcs.Critère de sélection des OffresArticle 7.2 du Rc.Durée initiale d'un an à compter de sa date de notification, reconductible tacitement une fois jusqu'au 31/12/2024
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Numéro du lot: 2
Brève description: classe "Sciences et expérimentations"
Informations complémentaires:
accord-Cadre mono-attributaire qui s'exécute par marchés subséquents.Sans minimum, montant maximum inférieur à 120 000 euro(s) HT sur sa durée totale. Valeur annuelle estimée : 21 700 euro(s) (T.T.C.). Ccag de référence : ccag/fcs.Critère de sélection des offres article 7.2 du Rc.Durée initiale d'un an à compter de sa date de notification, reconductible tacitement une fois jusqu'au 31/12/2024
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Site principal ou lieu d'exécution:
france
rueil-Malmaison
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
dossier de candidature : article 5.1 du RC. Dossier d'offre : article 5.2 du RC. Déai de validité des offres : article 7.2 du RC
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Stéphanie ROCHARD, gestionnaire Contrats publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
le DCE comprend :- le règlement de la consultation (Rc) et son annexe " fiche de vérification ", commun aux deux lots,- le cahier des clauses particulières (Ccp), commun aux deux lots,- l'acte d'engagement (Attri1) propre à chaque lot, à remplir intégralement,- le descriptif technique (Dt) du marché subséquent no1, propre à chaque lot.Modification du dce :L'Acheteur se réserve le droit d'apporter, au plus tard jusqu'au 02 mars 2023 inclus, des renseignements complémentaires et des modifications de détail au dossier de consultation. Il est demandé aux soumissionnaires de bien vouloir poser toute question par écrit (plate-forme de dématérialisation, courriel) au plus tard jusqu'au 27 février 2023 inclus.Présentation CANDIDATURE : art. 5.1 du rc présentation offre : art. 5.2 du rc négociation : art. 8 du rcmodalités de financement et de paiement : art 3.1 du RC.AVANCE : art 3.2 du rc.Règlement partiel définitif : art 3.3 du RC
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges Préfecture de région Ile-De-France
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Fax: +33 182524295 📠
Source: OJS 2023/S 032-095018 (2023-02-09)
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