2023-12-05mise à disposition, manipulation, transport de contenants, collecte, valorisation et élimination des déchets... (Angers Loire Métropole)
marché ordinaire de service alloti à prix unitaires pour l'ensemble des lots. Les prestations consistent au traitement des déchets produits par les services des membres du groupement de commande dont Angers Loire Métropole est le coordonnateur. Les contrats sont conclus pour une période ferme d'exécution de 5 ans sauf le lot 02 qui a une période ferme d'exécution d'un an et quatre période reconductible afin de voir l'impact de la mise en place de la nouvelle REP (responsabilité élargie au producteur) …
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2023-10-02destruction des véhicules hors d'usage stockés à la fourrière municipale (Ville de Nîmes)
le présent marché concerne l'exécution des prestations de service de destruction des épaves automobiles stockées à la fourrière de la ville de Nîmes. Ces prestations comprennent les opérations d'acquisition des épaves à la ville, l'enlèvement des épaves stockées à la fourrière automobile, leur transport jusqu'au lieu de leur destruction, leur destruction dans le respect des obligations légales, notamment celles relatives à la protection de l'environnement.Dans le cadre de cette consultation, la ville de …
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2022-09-2622v1098 - destruction des vehicules hors D'Usage (Commune de Nice)
la présente consultation est lancée suivant la procédure :Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publiquela consultation a pour objet : destruction des vehicules hors D'Usage LOT 1: enlevement des véhicules sur les terrains de fourriere et destruction lot 2: reception des epaves enlevees sur la voie publique et destruction lot 3: reception des vehicules enleves en abandon volontaire et destruction
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:compagnie generale cagnoise automobile auto chocPurfer
2022-07-29enlevement Et Destruction Des Vehicules Reformes De La Fourriere Automobile De La Ville De Rennes (Ville de Rennes)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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2021-06-25Appel d'offres en vue des prestations d'enlèvement et de destruction des Véhicules hors d'usage (VHU) (Commune de Toulon)
Dans le cadre des pouvoirs de police du maire, la ville a en charge l'organisation et le fonctionnement de la fourrière automobile sur tout le territoire de la commune. Certains de ces véhicules ne sont pas récupérés par leur propriétaire, d'autres sont donnés à la ville pour destruction. Ces véhicules ont fait l'objet d'une procédure de mise en fourrière ou sont considérés comme déchets abandonnés sur la voie publique. Aussi, il en découle, qu'aux termes de la législation en vigueur, la ville de Toulon …
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2021-06-10Enlèvement et destruction des véhicules mis en dépôt non récupérés par leurs propriétaires (Metpark)
Il s'agit d'un accord-cadre exécuté à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal. Il s'agit d'un accord-cadre de recettes par lequel le prestataire fait l'acquisition des véhicules mis en fourrière destinés à la destruction car non récupérés par leur propriétaire ou n'ayant pas trouvé d'acquéreur lors d'une vente aux enchères. Les prestations concernent l'enlèvement et la destruction des véhicules hors d'usage. Les recettes estimées sur la durée du marché sont de l'ordre d'1 400 000 EUR HT.
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2021-02-05Évacuation de véhicules épaves de la commune de Le tampon (2 procédure) (Mairie du Tampon)
Le présent marché consiste en l'enlèvement de véhicules hors d'usage appartement aux services de la collectivité (véhicules légers, poids lourds, véhicules transports en commun, matériel de travaux publics et de divers matériel et ou de matériaux en ferraille) comprenant le chargement sur site du véhicule, le transport et le déchargement au lieu de recyclage agrée. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. …
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2021-01-13Fourrière automobile métropolitaine — évacuation et destruction des véhicules (Métropole du Grand Nancy)
La Métropole du Grand Nancy souhaite confier à un prestataire l'évacuation des véhicules remisés sur le parc de la fourrière métropolitaine et d'en assurer la destruction dans un centre agréé, que ces derniers soient identifiables ou non. En 2019, sur 2 274 mises en fourrière réalisées, 654 destructions ont été effectuées, cela représentant plus d'un quart des véhicules qui sont entrés en fourrière. Les spécifications techniques sont indiquées dans le CCTP. Il s'agit d'un marché de recettes.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Groupement Indra/Deconstra
2020-12-17Évacuation de véhicules épaves de la commune de Le Tampon (Mairie du Tampon)
Le présent marché consiste en l'enlèvement de véhicules épaves (véhicules légers, poids lourds, véhicules transports en commun, matériel de travaux publics et de divers matériel et ou de matériaux en ferraille.) comprenant le chargement sur site du véhicule, le transport et le déchargement au lieu de recyclage agrée. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Montant total des prestations pour la période …
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2020-11-2620v0233aoo — AC/ZA — prestations d'expertise et de destruction des véhicules abandonnés en fourrière, sur le domaine... (Commune de Toulouse)
Pour l'expertise des véhicules placés en fourrière: l'expert devra, à la demande du représentant du pouvoir adjudicateur, procéder à l'expertise des véhicules parqués sur le terrain de la fourrière municipale, ou sur sur le site annexe. Pour la destruction de véhicules abandonnés par leur propriétaire à la fourrière municipale et déclarés hors d'état de circuler dans les conditions normales de sécurité, et/ou en déshérence sur le domaine public, véhicules épaves notamment, en application des dispositions …
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2020-10-19Prestation de mise en fourrière et destruction de véhicules pour la Ville de Villeurbanne (Ville de Villeurbanne)
La présente consultation concerne les prestations de mise en fourrière et destruction de véhicules pour la Ville de Villeurbanne. Le périmètre d'intervention du prestataire est limité au seul territoire de la commune de Villeurbanne. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2 du code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 et 14 du …
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2019-09-18Destruction des véhicules hors d'usage stockés à la fourrière municipale (Ville de Nîmes)
Le présent marché concerne l'exécution des prestations de service de destruction des épaves automobiles stockées à la fourrière de la ville de Nîmes.
Ces prestations comprennent les opérations d'acquisition des épaves à la ville, l'enlèvement des épaves stockées à la fourrière automobile, leur transport jusqu'au lieu de leur destruction, leur destruction dans le respect des obligations légales, notamment celles relatives à la protection de l'environnement.
L'objet du présent accord de permet pas …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SARL GIZZI Démolition
2019-07-02Destruction des épaves automobiles (Commune de Perpignan)
Destruction des épaves automobiles.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un marché unique.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an.
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction d'1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 560 000,00 EUR.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Purfer
2018-06-12Accord-cadre en vue de prestations d'enlèvement et de destruction des Véhicules hors d'usage (VHU) (Ville de Toulon)
La présente consultation concerne des prestations d'enlèvement et la destruction des Véhicules hors d'usage (VHU).
Dans le cadre des pouvoirs de police du maire, la ville a en charge l'organisation et le fonctionnement de la fourrière automobile sur tout le territoire de la commune. Certains de ces véhicules ne sont pas récupérés par leur propriétaire, d'autres sont donnés à la ville pour destruction. Ces véhicules ont fait l'objet d'une procédure de mise en fourrière ou sont considérés comme déchets …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Purfer SAS
2017-12-22Destruction des véhicules hors d'usage (Ville de Marseille)
Destruction des véhicules hors d'usage. Cette prestation comprend l'enlèvement, le transport et la destruction des Véhicules hors d'usage (VHU), ou uniquement la destruction, sans enlèvement ni transport, lorsque l'acheminement est réalisé par les moyens de la collectivité. Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes: les valeurs données ci-après sont données en quantité et en valeur annuelle: minimum: 2 000, maximum: 8 000.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Purfer SAS
2017-12-20Gestion de la fourrière automobile et destruction des véhicules hors d'usage (Valence Romans Sud Rhône-Alpes)
La présente consultation concerne des prestations: d'enlèvement, de transport, de dépôt, de gardiennage, d'aliénation ou destruction de véhicules terrestres avec ou sans moteur, à 2, 3 ou 4 roues, en infraction ou abandonnés. Ces opérations pourront intervenir sur le domaine public de la Ville de Valence, sur réquisition des polices municipales ou nationale, mais également sur des lieux privés y compris ceux de la ville de Valence, sur réquisition de la police nationale. Les quantités de véhicules, sur …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Fert demolition
2017-01-11Destruction des épaves automobiles — Ville de Perpignan (Ville de Perpignan)
Le présent marché concerne la destruction des épaves automobiles abandonnées sur le territoire de la Ville de Perpignan. Accord-cadre avec maximum et un opérateur économique. Le montant total des commandes de l'accord-cadre est défini comme suit: seuil maximum annuel 70 000 EUR HT. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivant: Il s'agit d'une prestation unique dont le titulaire possède les engins nécessaires propres à l'enlèvement des véhicules …
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2016-10-28Accord-Cadre à commandes en vue de prestations d'enlèvement et de destruction des Véhicules Hors d'usage (V.H.U)... (Ville de Toulon)
La présente consultation concerne des prestations d'enlèvement et la destruction des Véhicules Hors d'usage (V.H.U).
Dans le cadre des pouvoirs de police du maire, la ville a en charge l'organisation et le fonctionnement de la fourrière automobile sur tout le territoire de la commune. Certains de ces véhicules ne sont pas récupérés par leur propriétaire, d'autres sont donnés à la ville pour destruction. Ces véhicules ont fait l'objet d'une procédure de mise en fourrière ou sont considérés comme déchets …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Sarl Codipiece
2016-10-10Prestation de mise en fourrière et destruction de véhicules pour la ville de Villeurbanne (Ville de Villeurbanne)
La présente consultation concerne les prestations de mise en fourrière et destruction de véhicules pour la ville de Villeurbanne. Le périmètre d'intervention du prestataire est limité au seul territoire de la commune de Villeurbanne.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25, 66 et 67 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les marchés sont des accords-cadres à bons de commande selon les articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 …
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2014-08-28no14v167ao - mT-HZ - enlèvement et destruction de véhicules abandonnes en fourrière et sur le domaine public - année... (Ville de Toulouse)
no14v167ao - mT-HZ - enlèvement et destruction de véhicules abandonnes en fourrière et sur le domaine public - année 2015, reconductible en 2016. Ce marché est un accord cadre avec un opérateur au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics français. Les délais d'exécution des prestations relatives à l'enlèvement des véhicules sont fixés au maximum à 7 jours. Toutefois, le candidat peut …
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2013-08-19aoo_2013_137_Destruction de véhicules hors d'usage (VHU) (Ville de Marseille)
destruction des véhicules hors d'usage (VHU) avec ou sans prestation d'enlèvement et de transport.
Ce marché concerne la destruction de véhicules abandonnés par leur propriétaire (véhicules légers, poids lourds, 2 roues) à la fourrière et déclarés hors d'état de circuler dans des conditions normales de sécurité, et/ou en déshérence sur le domaine public, véhicules épaves notamment, et ceci en application des dispositions du code de la route (articles L.325-7, L.325.8, R.318.10, R.322.9, R.325.30, …
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2012-07-09Aoo no 2012/61 - destruction de véhicules hors d'usage (VHU) comprenant l'enlèvement et le transport ou destruction... (Ville de Marseille)
Destruction des vehicules hors d'usage (VHU) avec ou sans prestation d'enlevement et de transport.
L'objet de la présente consultation concerne la destruction de véhicules abandonnés par leur propriétaire (véhicules légers, poids lourds, 2 roues) à la fourrière et déclarés hors d'état de circuler dans des conditions normales de sécurité, et/ou en déshérence sur le domaine public, véhicules épaves notamment, et ceci en application des dispositions du code de la route (articles L.325-7, L.325.8, R.318.10, …
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2012-02-06AOO 2012/7 - destruction de Véhicules hors d'usage (VHU) (Ville de Marseille)
Destruction de Véhicules hors d'usage (VHU) comprenant l'enlèvement et le transport ou destruction uniquement sans enlèvement ni transport.
L'objet de la présente consultation concerne la destruction de véhicules abandonnés par leur propriétaire (véhicules légers, poids lourds, 2 roues) à la fourrière et déclarés hors d'état de circuler dans des conditions normales de sécurité, et/ou en déshérence sur le domaine public, véhicules épaves notamment, et ceci en application des dispositions du code de la …
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