Avis de marché (2014-07-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Démolition de véhicules
Quantity or scope:
“Masse annuelle minimum :500 véhicules,Masse annuelle maximum : 1 500 véhicules.* Les véhicules s'entendent tous types confondus : Type 1 : Les véhicules...”
Quantity or scope
Masse annuelle minimum :500 véhicules,Masse annuelle maximum : 1 500 véhicules.* Les véhicules s'entendent tous types confondus : Type 1 : Les véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes, y compris les deux roues, motos scooters quads.Type 2 : Les poids lourds et remorques d'un PTAC supérieur à 3,5 tonnes et inférieur ou égal à 19 tonnes.Type 3 : Les poids lourds et remorques d'un PTAC supérieur à 19 tonnes et inférieur ou égal à 44 tonnes.Type 4 : Les caravanes.le présent marché donne lieu à une recette pour la Ville.Par conséquent, le titulaire verse à la collectivité une indemnité qui tient compte à la fois, des prestations assurées pour le compte de la collectivité et des contreparties attendues par le prestataire des véhicules récupérés par ses soins.Les masses minimum et maximum annuelles correspondent au nombre de véhicules (tous types confondus) confiés par la ville de Toulon au titulaire.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Démolition de véhicules📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulon
Adresse postale: Hôtel de Ville, avenue de la République, CS 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Courrier électronique: marchespublics@mairie-toulon.fr📧
Téléphone: +33 494363092📞
Fax: +33 494363122 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-07-10 📅
Date limite de soumission: 2014-09-05 📅
Date de publication: 2014-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 133-238997
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
“accord-Cadre au sens du droit communautaire (cf. Rubrique II 1 4). Marché à bons de commande de l'article 77 du CMP conclu avec un seul opérateur économique...”
accord-Cadre au sens du droit communautaire (cf. Rubrique II 1 4). Marché à bons de commande de l'article 77 du CMP conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence.
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Source: OJS 2014/S 133-238997 (2014-07-10)
Avis d'attribution de marché (2014-11-04) Objet Champ d'application du marché
Total value of the procurement: 125 060 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-11-04 📅
Date de publication: 2014-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 215-381323
Se réfère à l'avis: 2014/S 133-238997
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
“Il s'agit d'une consultation par appel d'offres ouvert, donnant lieu à un marché à bons de commande fixant.”
Source: OJS 2014/S 215-381323 (2014-11-04)