2023-10-18fourniture De Cercueils Et Accessoires (Ville de Mont de Marsan)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre attribué à plusieurs attributaires selon la méthode dite "En cascade".Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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2020-09-29Fourniture d'articles funéraires pour la Commune de l'Isle-sur-la-Sorgue (Commune de L'Isle-sur-la-Sorgue)
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire exécuté dans les conditions fixées par l'article R. 2162-2 alinéa 2 et suivants du code de la commande publique, avec seulement un montant maximal et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande en application des articles R. 2162-4 alinéa 2, R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché est alloti (montants maxi):
— lot nº 1: cercueils et reliquaires: 50 000 EUR,
— lot nº 2: capitons: 6 000 EUR,
— lot nº 3: …
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2020-02-07Fourniture de cercueils pour la régie des pompes funèbres municipales — commune de Miramas (Commune de Miramas)
Il s'agit de la fourniture et la livraison de cercueils (hors plaque de cercueils). Il n'est pas prévu de décomposition ni en tranches ni en lots. Il s'agit d'appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans montant minimal ni montant maximal est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-7 à R. 2162-12, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Bernier Frères
2018-06-05Fourniture de cercueils pour le complexe funéraire de Thau Raymond Félices (Ville de Sète)
La présente consultation a pour objet l'acquisition de cercueils pour le complexe funéraire de Thau Raymond Félices:
— lot nº 1: cercueils social,
— lot nº 2: cercueils bas de gamme,
— lot nº 3: cercueils moyenne gamme,
— lot nº 4: cercueils haut de gamme,
— lot nº 5: cercueils luxe,
— lot nº 6: cercueils personnalisés,
— lot nº 7: reliquaires, zinc...
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:CarlesÉtablissement CanardPersonifia
2018-05-2818s004 (Sifurep)
Par délibération du 30.6.2011, le Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne (Sifurep) a décidé de s'ériger en centrale d'achat pour passer, pour le compte des pouvoirs adjudicateurs d'Île-de-France qui le souhaitent, des marchés publics dans le domaine funéraire. Le Sifurep Centrale d'achat est chargé de procéder à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection des cocontractants, de signer et notifier les marchés publics. Chaque adhérent à la centrale d'achat inscrit en annexe …
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2018-04-0318s003 (Sifurep)
Par délibération du 30.6.2011, le Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne (Sifurep) a décidé de s'ériger en centrale d'achat pour passer, pour le compte des pouvoirs adjudicateurs d'Île-de-France qui le souhaitent, des marchés publics dans le domaine funéraire. Le Sifurep Centrale d'achat est chargé de procéder à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection des cocontractants, de signer et notifier les marchés publics. Chaque adhérent à la centrale d'achat exécute le ou les …
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2016-11-07Fourniture de cercueils, urnes et capitons pour la régie municipale des pompes funèbres de la ville d'Istres (Ville d'Istres)
Le présent consultation a pour objet la fourniture de cercueils, urnes et capitons pour la Régie Municipale des Pompes Funèbres de la Ville d'Istres.
La présente consultation fait l'objet d'un accord-cadre monoattributaire de fournitures conformément aux dispositions de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, par le biais de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins (sans remise en concurrence via des marchés subséquents)
La présente …
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