Fourniture de cercueils, ornements et capitons

Ville de Limoges

La présente consultation a pour objet de définir les termes régissant la passation et l'attribution de l'accord cadre mono-attributaire concernant la fourniture de cercueils, ornements et capitons en 45 lots et de définir les termes régissant les marchés subséquents à passer sur la base de cet accord cadre au cours de sa période de validité. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'il s'agit d'une consultation en vue de la conclusion d'un accord cadre alloti (décrit ci-dessous) conformément aux dispositions des articles 67, 68 et 78 à 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le présent accord-cadre mono-attributaire s'exécutera au moyen de bons de commandes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-03-30 Avis de marché
2018-01-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cercueils
Numéro de référence: VF 17 138
Brève description:
La présente consultation a pour objet de définir les termes régissant la passation et l'attribution de l'accord cadre mono-attributaire concernant la fourniture de cercueils, ornements et capitons en 45 lots et de définir les termes régissant les marchés subséquents à passer sur la base de cet accord cadre au cours de sa période de validité. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'il s'agit d'une consultation en vue de la conclusion d'un accord cadre alloti (décrit ci-dessous) conformément aux dispositions des articles 67, 68 et 78 à 80 du décret n
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cercueils 📦
Code CPV supplémentaire: Cercueils 📦
Articles funéraires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Limoges
Adresse postale: Service de la commande publique, 9 place Léon Betoulle
Code postal: 87031
Commune postale: Limoges Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achats-limousin.com 🌏
Courrier électronique: nathalie_perissat@ville-limoges.fr 📧
Fax: +33 555038660 đź“ 
URL des documents: https://www.achats-limousin.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-limousin.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-30 đź“…
Date limite de soumission: 2017-05-09 đź“…
Date de publication: 2017-04-04 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 066-123847
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
La Ville de Limoges privilégie le retrait des dossiers de consultation et le dépôt des offres par voie électronique. Modalités d'obtention du dossier de consultation: Conformément aux dispositions de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics pris en application des articles 38 à 42 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et de l'arrêté du 29 mars 2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée. cette procédure permet aux candidats de télécharger les documents du dossier de consultation sur un réseau électronique et de déposer une offre par voie électronique via le site https://www.achats-limousin.com. Pour tout éventuel problème rencontré lors du téléchargement, les candidats peuvent contacter la Société Omniklès au numéro 0825 00 13 26 ou support-okmarche@omnikles.com les avis d'appel public à la concurrence sont consultables via le site du BOAMP, du JOUE (le cas échéant) et via le site indiqué ci-dessus, sans aucune contrainte d'identification. La plateforme de la Ville de Limoges (profil acheteur) est accessible sans contrainte d'identification. Néanmoins, il est conseillé aux candidats de s'identifier afin de pouvoir recevoir toutes les alertes et réponses mises en ligne au cours de la période de consultation. En outre, la Ville de Limoges ne pourra pas être tenue pour responsable de la non prise en compte d'informations complémentaires par les potentiels candidats non identifiés. Le dossier de consultation des entreprises peut aussi être obtenu gratuitement contre demande écrite du candidat auprès de la Ville de Limoges, Service de la Commande Publique, 9, Place Léon Betoulle, 87031 Limoges cedex 1 Fax: 05.55.03 86 60 tous les jours ouvrables de 8 h 30 à 12 h 30 et de 13 h 30 à 17 h. Modalités de remise des plis: Les plis contenant les offres seront transmis par voie électronique ou, le cas échéant, sur support papier, conformément aux prescriptions fixées au Règlement de la Consultation joint au dossier de consultation des entreprises. les candidats transmettent leur offre dématérialisée en s'assurant, au préalable, être connectés à Internet. Un message leur indiquant que l'opération de dépôt de l'offre a été réalisée avec succès leur est transmis, puis un accusé de réception leur est adressé par courrier électronique donnant à leur dépôt une date certaine. les candidats qui effectuent une transmission par voie électronique de leur offre peuvent parallèlement adresser une copie de sauvegarde, elle pourra être transmise sur support physique électronique ou sur support papier (même adresse que pour l'obtention du dossier). Cette copie de sauvegarde devra parvenir à la Ville de Limoges, Service de la Commande Publique, sous pli scellé comportant la mention lisible « copie de sauvegarde », dans les délais impartis pour la remise des offres. pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite à: Renseignement(s) administratif(s): Ville de Limoges Service de la commande publique 9 place Léon Betoulle 87031 Limoges Cedex 1 Monique Arnaud Fax. 05 55 03 86 60 Renseignement(s) technique(s): Ville de Limoges Service funéraire municipal 9 place Léon Betoulle 87031 Limoges Cedex 1 Lydie Manus Une réponse sera alors adressée, par écrit, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Cercueil Tombeau grand luxe en noyer massif
Numéro du lot: 01
Brève description:
Pour chacun des lots, afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront obligatoirement un échantillon du ou des modèles proposés dans le BPU.
Les échantillons devront être déposés à l'adresse suivante avant la date limite de dépôt des offres (soit le 9 mai 2017 jusqu'à 12 H 30) de 8 H 00 à 11 H 30 et 14 H à 17 H 00:
service funeraire Municipal
16, Impasse Babeuf
87100 Limoges
Si un candidat souhaite déposer le ou les échantillon (s), entre 11h 30 et 14h, il doit téléphoner 48 heures à l'avance au numéro suivant: 05 55 04 47 81.
Valeur estimée hors TVA: 708 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Chaque lot est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2018. Chaque lot pourra faire l'objet de 2 (deux) reconductions par périodes successives d'un an sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 (trois) ans.
Intitulé du lot: Cercueil Tombeau grand luxe en chêne massif
Numéro du lot: 02
Brève description:
Pour chacun des lots, afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront obligatoirement un échantillon du ou des modèles proposés dans le Bpu.
Intitulé du lot: Cercueil Tombeau grand luxe en Acajou massif ou essence de bois appartenant à la famille des acajous
Numéro du lot: 03
Brève description:
Si un candidat souhaite déposer le ou les échantillon (s), entre 11h 30 et 14h, il doit téléphoner 48 heures à l'avance au numéro suivant:
05 55 04 47 81.
Intitulé du lot: Cercueil Parisien grand luxe en chêne massif avec triple dessus à cadres
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Cercueil Parisien en chêne massif avec double dessus à cadre
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Cercueil Tombeau en chêne massif — finition chêne moyen
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Cercueil Lyonnais en chêne massif avec socle ou fond débordant et couvercle ouvragé — finition satinée
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: Cercueil Parisien simple en chêne massif
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: Cercueil Lyonnais simple en chêne massif sans plinthe ni fond débordant
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: Cercueil Tombeau adulte blanc massif finition cérusée Equipé d'ornements (poignées, cache-vis et croix)
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Cercueil Tombeau enfant blanc massif
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Cercueil Tombeau incinération en pin massif
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Cercueil Parisien incinération en pin massif
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Cercueil Lyonnais bois blanc incinération
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Reliquaires
Numéro du lot: 15
Brève description:
Un échantillon unique du modèle proposé (le modèle proposé doit impérativement correspondre à la référence indiquée dans le Bpu), sauf pour les lots 15, 16 et 39 où il est demandé un échantillon par article.
Intitulé du lot: Fournitures pour exhumation et cimetières
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Poignée laiton prestige
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Croix laiton prestige
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Cache-Vis laiton prestige
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Plaque chanfreinée laiton
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Plaque plastique
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Poignée laiton
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Croix laiton
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Cache-Vis laiton sans plaquette
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Poignée laiton enfant
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Croix laiton enfant
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Poignée finition «Patinée ou vieux bronze»
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Croix finition «Patinée ou vieux bronze»
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Cache-Vis finition «Patinée ou vieux bronze»
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Poignée bois
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Croix bois
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Cache-Vis bois
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Poignée sublimable
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Croix sublimable
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Cache-Vis sublimable
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: Poignée incinération pour cercueil enfant
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: Croix incinération pour cercueil enfant
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: Poignée simple zamak
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: Rose Etoile de David
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: Capiton grand luxe — modèle en satin ou autre matériau
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: Capiton grand luxe — modèle en tout matériau sauf satin
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: Capiton luxe — modèle en tout matériau sauf satin
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: Capiton classique en tissu broché ou imprimé — modèle en satin
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: Capiton en taffetas
Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: Rouleau d'étoffe satin ou taffetas blanc
Numéro du lot: 45

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à
L'Article 48 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics: (le cas échéant le Dc1 complété)
— lettre de candidature;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à
4 du code du travail;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; (à communiquer le cas échéant en sus du Dc1)
— attestations sociales et fiscales.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant
les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2);
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales fournitures ou services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-11 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-limousin.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-limousin.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
La Ville de Limoges privilégie le retrait des dossiers de consultation et le dépôt des offres par voie électronique.
Modalités d'obtention du dossier de consultation:
Conformément aux dispositions de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics pris en application des articles 38 à 42 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et de l'arrêté du 29 mars 2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée.
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cette procédure permet aux candidats de télécharger les documents du dossier de consultation sur un réseau électronique et de déposer une offre par voie électronique via le site https://www.achats-limousin.com.
Pour tout éventuel problème rencontré lors du téléchargement, les candidats peuvent contacter la Société Omniklès au numéro 0825 00 13 26 ou support-okmarche@omnikles.com
les avis d'appel public à la concurrence sont consultables via le site du BOAMP, du JOUE (le cas échéant) et via le site indiqué ci-dessus, sans aucune contrainte d'identification.
La plateforme de la Ville de Limoges (profil acheteur) est accessible sans contrainte d'identification. Néanmoins, il est conseillé aux candidats de s'identifier afin de pouvoir recevoir toutes les alertes et réponses mises en ligne au cours de la période de consultation. En outre, la Ville de Limoges ne pourra pas être tenue pour responsable de la non prise en compte d'informations complémentaires par les potentiels candidats non identifiés.
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Le dossier de consultation des entreprises peut aussi être obtenu gratuitement contre demande écrite du candidat auprès de la Ville de Limoges, Service de la Commande Publique, 9, Place Léon Betoulle, 87031 Limoges cedex 1 Fax: 05.55.03 86 60 tous les jours ouvrables de 8 h 30 à 12 h 30 et de 13 h 30 à 17 h.
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Modalités de remise des plis:
Les plis contenant les offres seront transmis par voie électronique ou, le cas échéant, sur support papier, conformément aux prescriptions fixées au Règlement de la Consultation joint au dossier de consultation des entreprises.
les candidats transmettent leur offre dématérialisée en s'assurant, au préalable, être connectés à Internet. Un message leur indiquant que l'opération de dépôt de l'offre a été réalisée avec succès leur est transmis, puis un accusé de réception leur est adressé par courrier électronique donnant à leur dépôt une date certaine.
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les candidats qui effectuent une transmission par voie électronique de leur offre peuvent parallèlement adresser une copie de sauvegarde, elle pourra être transmise sur support physique électronique ou sur support papier (même adresse que pour l'obtention du dossier). Cette copie de sauvegarde devra parvenir à la Ville de Limoges, Service de la Commande Publique, sous pli scellé comportant la mention lisible « copie de sauvegarde », dans les délais impartis pour la remise des offres.
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pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite à:
Renseignement(s) administratif(s):
Ville de Limoges
Service de la commande publique
9 place Léon Betoulle
87031 Limoges Cedex 1
Monique Arnaud
Fax. 05 55 03 86 60
Renseignement(s) technique(s):
Service funéraire municipal
Lydie Manus
Une réponse sera alors adressée, par écrit, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 đź“ 
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Limoges — service de la commande publique
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle
Commune postale: Limoges Cedex 1
Code postal: 87031
Courrier électronique: delphine_bouty-chollet@ville-limoges.fr 📧
Fax: +33 555038660 đź“ 
Source: OJS 2017/S 066-123847 (2017-03-30)
Avis d'attribution de marché (2018-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet de définir les termes régissant la passation et l'attribution de l'accord-cadre mono-attributaire concernant la fourniture de cercueils, ornements et capitons en 45 lots et de définir les termes régissant les marchés subséquents à passer sur la base de cet accord-cadre au cours de sa période de validité détaillée ci-dessous.
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Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-18 đź“…
Date de publication: 2018-01-20 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 014-028330
Se réfère à l'avis: 2017/S 066-123847
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Durée des accords-cadres — délais d'exécution. Chaque lot est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2018. Chaque lot pourra faire l'objet de 2 reconductions par périodes successives de 1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans. Chacune de ces reconductions sera tacite, conformément à l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le présent accord-cadre mono-attributaire est conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Les dossiers peuvent être consultés au siège de la ville de Limoges sur prise de rendez-vous auprès de: Service de la Commande Publique, 9 place Léon Betoulle, 87031 Limoges Cedex 1, tél: +33 555459300, Fax: +33 555459335.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Cercueil tombeau grand luxe en noyer massif
Brève description: Cercueil tombeau grand luxe en noyer massif.
Intitulé du lot: Cercueil tombeau grand luxe en chêne massif
Brève description: Cercueil tombeau grand luxe en chêne massif.
Intitulé du lot: Cercueil tombeau grand luxe en acajou massif ou essence de bois appartenant à la famille des acajous
Brève description:
Cercueil tombeau grand luxe en acajou massif ou essence de bois appartenant Ă  la famille des acajous.
Intitulé du lot: Cercueil parisien grand luxe en chêne massif avec triple dessus à cadres
Brève description: Cercueil parisien grand luxe en chêne massif avec triple dessus à cadres.
Intitulé du lot: Cercueil parisien en chêne massif avec double dessus à cadre
Brève description: Cercueil parisien en chêne massif avec double dessus à cadre.
Intitulé du lot: Cercueil tombeau en chêne massif — finition chêne moyen
Brève description: Cercueil tombeau en chêne massif — finition chêne moyen.
Intitulé du lot: Cercueil lyonnais en chêne massif avec socle ou fond débordant et couvercle ouvragé — finition satinée
Brève description:
Cercueil lyonnais en chêne massif avec socle ou fond débordant et couvercle ouvragé — finition satinée.
Intitulé du lot: Cercueil parisien simple en chêne massif
Brève description: Cercueil parisien simple en chêne massif.
Intitulé du lot: Cercueil lyonnais simple en chêne massif sans plinthe ni fond débordant
Brève description: Cercueil lyonnais simple en chêne massif sans plinthe ni fond débordant.
Intitulé du lot: Cercueil tombeau adulte blanc massif finition cérusée équipé d'ornements (poignées, cache-vis et croix)
Brève description: Equipé d'ornements (poignées, cache-vis et croix).
Intitulé du lot: Cercueil tombeau enfant blanc massif
Brève description: Cercueil tombeau enfant blanc massif.
Intitulé du lot: Cercueil tombeau incinération en pin massif
Brève description: Cercueil tombeau incinération en pin massif.
Intitulé du lot: Cercueil parisien incinération en pin massif
Brève description: Cercueil parisien incinération en pin massif.
Intitulé du lot: Cercueil lyonnais bois blanc incinération
Brève description:
Cercueil lyonnais bois blanc incinération.
Reliquaires.
Caisse d'exhumation en chĂŞne.
Reliquaire bois blanc (reprise de concessions).
Croix de remarque en chĂŞne.
Piquet chêne grand modèle.
Piquet chêne petit modèle.
Pour cercueil prestige tombeau et parisien.
Pour cercueil prestige tombeau et Parisien.
Intitulé du lot: Cache-vis laiton prestige
Brève description:
Cache-vis laiton prestige pour cercueil prestige tombeau et parisien.
Plaque chanfreinée laiton.
Vernie, sans défaut.
Dimension 160 x 160.
Plaque plastique.
Dimension 170 x 100.
Poignée laiton.
Pour cercueils tombeaux, parisiens et lyonnais.
Croix laiton pour cercueils tombeaux, parisiens et lyonnais.
Intitulé du lot: Cache-vis laiton sans plaquette
Brève description:
Cache-vis laiton sans plaquette pour cercueils tombeaux, parisiens et lyonnais.
Poignée laiton enfant.
Croix laiton enfant.
Poignée finition «Patinée ou vieux bronze».
Croix finition «Patinée ou vieux bronze».
Intitulé du lot: Cache-vis finition «Patinée ou vieux bronze»
Brève description:
Cache-vis finition «Patinée ou vieux bronze».
Poignée bois.
Croix bois.
Intitulé du lot: Cache-vis bois
Brève description:
Cache-vis bois.
Poignée sublimable pour cercueil incinération.
Croix sublimable pour cercueil incinération.
Intitulé du lot: Cache-vis sublimable
Brève description:
Cache-vis sublimable pour cercueil incinération.
Poignée incinération pour cercueil enfant.
Croix incinération pour cercueil enfant.
Poignée simple zamak.
Intitulé du lot: Rose étoile de David
Brève description:
Rose étoile de David.
Capiton grand luxe — modèle en satin ou autre matériau pour cercueil tombeau, parisien et lyonnais présenté avec volant extérieur ou cache-bord.
Capiton grand luxe — modèle en tout matériau sauf satin pour cercueil tombeau, parisien et lyonnais présenté avec volant extérieur ou cache-bord.
Capiton luxe — modèle en tout matériau sauf satin pour cercueil tombeau, parisien et lyonnais présenté avec volant extérieur ou cache-bord.
Capiton classique en tissu broché ou imprimé — modèle en satin pour cercueil tombeau, parisien et lyonnais présenté sans volant extérieur.
Capiton en taffetas pour cercueil lyonnais.
Rouleau d'étoffe satin ou taffetas blanc.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-28 đź“…
2017-11-29 đź“…
2017-11-30 đź“…

Référence
Informations complémentaires
Durée des accords-cadres — délais d'exécution.
Chaque lot est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2018. Chaque lot pourra faire l'objet de 2 reconductions par périodes successives de 1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans.
Chacune de ces reconductions sera tacite, conformément à l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le présent accord-cadre mono-attributaire est conclu sans montant minimum et sans montant maximum.
Les dossiers peuvent être consultés au siège de la ville de Limoges sur prise de rendez-vous auprès de:
Service de la Commande Publique, 9 place Léon Betoulle, 87031 Limoges Cedex 1, tél: +33 555459300, Fax: +33 555459335.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de limoges — service de la commande publique
Source: OJS 2018/S 014-028330 (2018-01-18)