La présente consultation est lancée en vue de conclure un accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et sans montant maximum conformément aux dispositions de l'article 78 du décret.
Conformément à l'article 80 du décret, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins.
Cet accord-cadre pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions de l'article 79 du décret.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-09-22.
L'appel d'offres a été publié le 2017-07-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2017-07-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Cercueils
Numéro de référence: 17ff-Cop-0529-Y
Brève description:
“La présente consultation est lancée en vue de conclure un accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et sans montant maximum conformément aux...”
Brève description
La présente consultation est lancée en vue de conclure un accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et sans montant maximum conformément aux dispositions de l'article 78 du décret.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cercueils📦
Code CPV supplémentaire: Cercueils📦
Code CPV supplémentaire: Articles funéraires📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr824 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Arles
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 13637
Commune postale: Arles
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-arles.fr🌏
Courrier électronique: v.petrini@ville-arles.fr📧
URL des documents: http://marches-publics.info🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.info🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-07-27 📅
Date limite de soumission: 2017-09-22 📅
Date de publication: 2017-08-01 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 145-298842
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info”
Source: OJS 2017/S 145-298842 (2017-07-27)
Informations complémentaires (2017-09-11) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-09-11 📅
Date limite de soumission: 2017-09-29 📅
Date de publication: 2017-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 177-362291
Se réfère à l'avis: 2017/S 145-298842
Numéro JO-S: 177
Source: OJS 2017/S 177-362291 (2017-09-11)
Avis d'attribution de marché (2017-12-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est lancée en vue de conclure un accord cadre mono attributaire sans montant minimum et sans montant maximum conformément aux...”
Brève description
La présente consultation est lancée en vue de conclure un accord cadre mono attributaire sans montant minimum et sans montant maximum conformément aux dispositions de l'article 78 du décret. Conformément à l'article 80 du décret, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Cet accord cadre pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions de l'article 79 du décret.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 153 099 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône🏙️
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-12-27 📅
Date de publication: 2017-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 249-525222
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
“Conformément à la loi du 17.7.1978 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés sont consultables en mairie d'Arles,...”
Conformément à la loi du 17.7.1978 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés sont consultables en mairie d'Arles, service des marchés publics, Hôtel de Ville, BP 90196, 13637 Arles Cedex. Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:
Afficher plus
Source: OJS 2017/S 249-525222 (2017-12-27)