Fourniture de cercueils, d'ornements et de capitons

Commune de limoges

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-09-04 Avis de marché
2021-01-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cercueils
Numéro de référence: V0f348/Jo
Brève description:
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cercueils 📦
Code CPV supplémentaire: Cercueils 📦
Articles funéraires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nouvelle-Aquitaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Limoges
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle
Code postal: 87031
Commune postale: Limoges Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-limoges.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 555459385 📞
Fax: +33 555459335 📠
URL des documents: http://marchespublics.limoges.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.limoges.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-04 📅
Date limite de soumission: 2020-10-12 📅
Date de publication: 2020-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 175-422047
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Cercueil tombeau grand luxe en noyer massif
Numéro du lot: 01
Brève description: Cercueil tombeau grand luxe en noyer massif.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Cercueil tombeau grand luxe en chêne massif
Numéro du lot: 02
Brève description: Cercueil tombeau grand luxe en chêne massif.
Intitulé du lot: Cercueil tombeau grand luxe en Acajou massif ou essence de bois appartenant à la famille des acajous
Numéro du lot: 03
Brève description:
Cercueil tombeau grand luxe en Acajou massif ou essence de bois appartenant à la famille des acajous.
Intitulé du lot: Cercueil parisien grand luxe en chêne massif avec triple dessus à cadres
Numéro du lot: 04
Brève description: Cercueil parisien grand luxe en chêne massif avec triple dessus à cadres.
Intitulé du lot: Cercueil parisien en chêne massif avec double dessus à cadre
Numéro du lot: 05
Brève description: Cercueil parisien en chêne massif avec double dessus à cadre.
Intitulé du lot: Cercueil tombeau en chêne massif — finition chêne moyen
Numéro du lot: 06
Brève description: Cercueil tombeau en chêne massif — finition chêne moyen.
Intitulé du lot: Cercueil lyonnais en chêne massif avec socle ou fond débordant et couvercle ouvragé — finition satinée
Numéro du lot: 07
Brève description:
Cercueil lyonnais en chêne massif avec socle ou fond débordant et couvercle ouvragé — finition satinée.
Intitulé du lot: Cercueil parisien simple en chêne massif
Numéro du lot: 08
Brève description: Cercueil parisien simple en chêne massif.
Intitulé du lot: Cercueil lyonnais simple en chêne massif sans plinthe ni fond débordant
Numéro du lot: 09
Brève description: Cercueil lyonnais simple en chêne massif sans plinthe ni fond débordant.
Intitulé du lot: Cercueil tombeau adulte blanc massif finition cérusée
Numéro du lot: 10
Brève description: Cercueil tombeau adulte blanc massif finition cérusée.
Intitulé du lot: Cercueil tombeau enfant blanc massif
Numéro du lot: 11
Brève description: Cercueil tombeau enfant blanc massif.
Intitulé du lot: Cercueil tombeau crémation en pin massif
Numéro du lot: 12
Brève description: Cercueil tombeau crémation en pin massif.
Intitulé du lot: Cercueil parisien crémation en pin massif
Numéro du lot: 13
Brève description: Cercueil parisien crémation en pin massif.
Intitulé du lot: Cercueil lyonnais bois blanc crémation
Numéro du lot: 14
Brève description: Cercueil lyonnais bois blanc crémation.
Intitulé du lot: Reliquaires
Numéro du lot: 15
Brève description: Reliquaires.
Intitulé du lot: Fournitures pour exhumation et cimetières
Numéro du lot: 16
Brève description: Fournitures pour exhumation et cimetières.
Intitulé du lot: Poignée laiton prestige
Numéro du lot: 17
Brève description: Poignée laiton prestige.
Intitulé du lot: Croix laiton prestige
Numéro du lot: 18
Brève description: Croix laiton prestige.
Intitulé du lot: Cache-vis laiton prestige
Numéro du lot: 19
Brève description: Cache-vis laiton prestige.
Intitulé du lot: Plaque chanfreinée laiton
Numéro du lot: 20
Brève description: Plaque chanfreinée laiton.
Intitulé du lot: Plaque plastique
Numéro du lot: 21
Brève description: Plaque plastique.
Intitulé du lot: Poignée laiton
Numéro du lot: 22
Brève description: Poignée laiton.
Intitulé du lot: Croix laiton
Numéro du lot: 23
Brève description: Croix laiton.
Intitulé du lot: Cache-vis laiton sans plaquette
Numéro du lot: 24
Brève description: Cache-vis laiton sans plaquette.
Intitulé du lot: Poignée laiton enfant
Numéro du lot: 25
Brève description: Poignée laiton enfant.
Intitulé du lot: Croix laiton enfant
Numéro du lot: 26
Brève description: Croix laiton enfant.
Intitulé du lot: Poignée finition «patinée ou vieux bronze»
Numéro du lot: 27
Brève description: Poignée finition «patinée ou vieux bronze».
Intitulé du lot: Croix finition «patinée ou vieux bronze»
Numéro du lot: 28
Brève description: Croix finition «patinée ou vieux bronze».
Intitulé du lot: Cache-vis finition «patinée ou vieux bronze»
Numéro du lot: 29
Brève description: Cache-vis finition «patinée ou vieux bronze».
Intitulé du lot: Poignée bois
Numéro du lot: 30
Brève description: Poignée bois.
Intitulé du lot: Croix bois
Numéro du lot: 31
Brève description: Croix bois.
Intitulé du lot: Cache-vis bois
Numéro du lot: 32
Brève description: Cache-vis bois.
Intitulé du lot: Poignée sublimable
Numéro du lot: 33
Brève description: Poignée sublimable.
Intitulé du lot: Croix sublimable
Numéro du lot: 34
Brève description: Croix sublimable.
Intitulé du lot: Cache-vis sublimable
Numéro du lot: 35
Brève description: Cache-vis sublimable.
Intitulé du lot: Poignée crémation pour cercueil enfant
Numéro du lot: 36
Brève description: Poignée crémation pour cercueil enfant.
Intitulé du lot: Croix crémation pour cercueil enfant
Numéro du lot: 37
Brève description: Croix Crémation pour cercueil enfant.
Intitulé du lot: Poignée simple zamak
Numéro du lot: 38
Brève description: Poignée simple zamak.
Intitulé du lot: Rose Étoile de David
Numéro du lot: 39
Brève description: Rose Étoile de David.
Intitulé du lot: Capiton grand luxe — modèle en satin ou autre matériau
Numéro du lot: 40
Brève description: Capiton grand luxe — modèle en satin ou autre matériau.
Intitulé du lot: Capiton grand luxe — modèle en tout matériau sauf satin
Numéro du lot: 41
Brève description: Capiton grand luxe — modèle en tout matériau sauf satin.
Intitulé du lot: Capiton luxe — modèle en tout matériau sauf satin
Numéro du lot: 42
Brève description: Capiton luxe — modèle en tout matériau sauf satin.
Intitulé du lot: Capiton classique en tissu broché ou imprimé — modèle en satin
Numéro du lot: 43
Brève description: Capiton classique en tissu broché ou imprimé — modèle en satin.
Intitulé du lot: Capiton en taffetas
Numéro du lot: 44
Brève description: Capiton en taffetas.
Intitulé du lot: Rouleau d'étoffe satin ou taffetas blanc
Numéro du lot: 45
Brève description: Rouleau d'étoffe satin ou taffetas blanc.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— lettre de candidature (le cas échéant, DC1 complété);
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: les prestations objet du présent contrat seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Elles seront financées sur le budget annexe du service funéraire municipal de la ville de Limoges et seront rémunérées selon les prescriptions du présent contrat et en application du décret nº 2012-1246 du 7.11.2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et aux articles L. 2191-2 à 4 et R. 2191-3 à 31 du code de la commande publique.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21870850100018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.limoges.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.limoges.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.limoges.fr — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons: cf. article 5.2 du règlement de la consultation. Numéro de la consultation: V0f348.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Limoges — service de la commande publique
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle, BP 3120
Code postal: 87031
Téléphone: +33 555459385 📞
Courrier électronique: delphine_bouty-chollet@ville-limoges.fr 📧
Fax: +33 555459335 📠
Source: OJS 2020/S 175-422047 (2020-09-04)
Avis d'attribution de marché (2021-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du ode de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
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Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-15 📅
Date de publication: 2021-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 013-027272
Se réfère à l'avis: 2020/S 175-422047
Numéro JO-S: 13

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Cercueil Tombeau grand luxe en noyer massif
Brève description: Cercueil Tombeau grand luxe en noyer massif.
Intitulé du lot: Cercueil Tombeau grand luxe en chêne massif
Brève description: Cercueil Tombeau grand luxe en chêne massif.
Intitulé du lot: Cercueil Tombeau grand luxe en acajou massif ou essence de bois appartenant à la famille des acajous
Brève description:
Cercueil Tombeau grand luxe en acajou massif ou essence de bois appartenant à la famille des acajous.
Intitulé du lot: Cercueil Tombeau en chêne massif — finition chêne moyen
Brève description: Cercueil Tombeau en chêne massif — finition chêne moyen.
Intitulé du lot: Cercueil Lyonnais en chêne massif avec socle ou fond débordant et couvercle ouvragé — finition satinée
Brève description:
Cercueil Lyonnais en chêne massif avec socle ou fond débordant et couvercle ouvragé — finition satinée.
Intitulé du lot: Cercueil Tombeau adulte blanc massif finition cérusée
Brève description: Cercueil Tombeau adulte blanc massif finition cérusée.
Intitulé du lot: Cercueil Tombeau enfant blanc massif
Brève description: Cercueil Tombeau enfant blanc massif.
Intitulé du lot: Cercueil Tombeau crémation en pin massif
Brève description: Cercueil Tombeau Crémation en pin massif.
Intitulé du lot: Poignée finition «Patinée ou vieux bronze»
Brève description: Poignée finition «Patinée ou vieux bronze».
Intitulé du lot: Croix finition «Patinée ou vieux bronze»
Brève description: Croix finition «Patinée ou vieux bronze».
Intitulé du lot: Cache-vis finition «Patinée ou vieux bronze»
Brève description:
Cache-vis finition «Patinée ou vieux bronze».
Croix crémation pour cercueil enfant.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-05 📅
Nom: Les Menuiseries ariégeoises
Adresse postale: route de Labat
Commune postale: Saint-Paul-de-Jarrat
Code postal: 09000
Pays: France 🇫🇷
Ariège 🏙️
Valeur totale du marché: 1097.25 EUR 💰
Nom: Carles
Adresse postale: ZA La Salière
Commune postale: Sonnac
Code postal: 12700
Pays: Aveyron 🏙️
Valeur totale du marché: 3608.48 EUR 💰
2752.87 EUR 💰
Nom: Bernier Frères
Adresse postale: les Maisons
Commune postale: Saint-Jory-las-Bloux
Code postal: 24160
Pays: Dordogne 🏙️
Valeur totale du marché: 7851.62 EUR 💰
Nom: Établissement Canard
Adresse postale: 27 Grande Rue
Commune postale: Molinet
Code postal: 03510
Pays: Allier 🏙️
Valeur totale du marché: 48349.18 EUR 💰
12345.90 EUR 💰
29262.92 EUR 💰
7244.86 EUR 💰
17564.25 EUR 💰
1 696 EUR 💰
5630.28 EUR 💰
37696.03 EUR 💰
32918.57 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-01-07 📅
Nom: SAS Productions
Adresse postale: 24 rue Pasteur
Commune postale: Bertry
Code postal: 59980
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 372.60 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-01-06 📅
Nom: Carrier Feige Renaud
Adresse postale: 17 rue Beaulieu
Commune postale: Saint-Léon
Code postal: 03220
Valeur totale du marché: 325 EUR 💰
100 EUR 💰
Nom: Distribution Funéraire
Adresse postale: rue de Vaudes
Commune postale: Buffon
Code postal: 21500
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 1292.40 EUR 💰
1 152 EUR 💰
1597.20 EUR 💰
262.50 EUR 💰
Nom: Funeranor SARL
Adresse postale: rue Pierre Jacquart
Commune postale: Harnes
Code postal: 62440
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 150 EUR 💰
4311.12 EUR 💰
961.40 EUR 💰
999 EUR 💰
1 620 EUR 💰
163.60 EUR 💰
780 EUR 💰
2 724 EUR 💰
443.30 EUR 💰
486 EUR 💰
687 EUR 💰
119.40 EUR 💰
2665.25 EUR 💰
654.10 EUR 💰
1737.90 EUR 💰
8941.02 EUR 💰
4 810 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
11

Référence
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est conclu sans montant minimal et sans montant maximal, pour une durée initiale d'un an à compter du 1.1.2021 reconductible trois fois un an. Les montants indiqués sont des montants estimatifs annuels. Les dossiers peuvent être consultés au siège de la Ville de Limoges sur prise de rendez-vous auprès de: service de la commande publique, 9 place Léon Betoulle, 87031 Limoges Cedex 1, tél. +33 555459385, fax: +33 555459335.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 013-027272 (2021-01-15)