transport et réalisation des opérations funéraires des corps et pièces anatomiques issus du don du corps à des fins d'enseignement médical et de recherche à Nantes Université
Université de Nantes
transport et réalisation des opérations funéraires des corps et pièces anatomiques issus du don du corps à des fins d'enseignement médical et de recherche à Nantes Université
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles funéraires › Cercueils
- • Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
- • Services divers › Services funéraires et services connexes
- • Équipement et fournitures pour autopsie › Housses de transport de corps
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-12 | Avis de marché |
| 2023-11-13 | Informations complémentaires |
| 2024-02-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services funéraires et services connexes
Numéro de référence: 23066AOOS
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services funéraires et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services funéraires et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: université de Nantes
Adresse postale: 1 quai de Tourville - bP 13522
Code postal: 44035
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-nantes.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@univ-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240998491 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2399669&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2399669&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-12 📅
Date limite de soumission: 2023-11-14 📅
Date de publication: 2023-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 200-628772
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:05
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2399669&orgAcronyme=f2h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette - bP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: dreets (Direction Régionale de l'economie, de l'emploi, du Travail et des Solidarités) des Pays de la Loire
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - bP 24209 - 44042 NANTES Cedex 1
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 200-628772 (2023-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services funéraires et services connexes
Numéro de référence: 23066AOOS
Brève description:
transport et réalisation des opérations funéraires des corps et pièces anatomiques issus du don du corps à des fins d'enseignement médical et de recherche à Nantes Université
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services funéraires et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services funéraires et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: université de Nantes
Adresse postale: 1 quai de Tourville - bP 13522
Code postal: 44035
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-nantes.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@univ-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240998491 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2399669&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2399669&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-12 📅
Date limite de soumission: 2023-11-14 📅
Date de publication: 2023-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 200-628772
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire dont la valeur indiquée ci-dessus correspond au montant maximum de l'accord-cadre toutes reconductions confondues.La durée totale de l'accord-cadre est fonction de la date de notification de celui-ci
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
accord-Cadre reconductible 3 fois un an, la durée de la période initiale allant de la notification de l'accord-cadre jusqu'au 31 décembre 2024
Description des options: voir reconductions ci-dessus
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:05
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2399669&orgAcronyme=f2h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette - bP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: dreets (Direction Régionale de l'economie, de l'emploi, du Travail et des Solidarités) des Pays de la Loire
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - bP 24209 - 44042 NANTES Cedex 1
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 200-628772 (2023-10-12)
Informations complémentaires (2023-11-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cercueils 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-13 📅
Date limite de soumission: 2023-11-28 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-697586
Se réfère à l'avis: 2023/S 200-628772
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cercueils 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-13 📅
Date limite de soumission: 2023-11-28 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-697586
Se réfère à l'avis: 2023/S 200-628772
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
la valeur indiquée précédemment demeure un montant maximum toutes reconductions confondues
Source: OJS 2023/S 222-697586 (2023-11-13)
Avis d'attribution de marché (2024-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif au transport et à la réalisation des opérations funéraires des corps et pièces anatomiques issus du don du corps à des fins d'enseignement médical et de recherche à Nantes Université
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services funéraires et services connexes 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-01-12 📅
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: JSA Lombard
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 rue du Rémouleur
Code postal: 44800
Commune postale: Saint Herblain
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction.jsa@gmail.com 📧
Téléphone: 0240631138 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nantes Université
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 quai de Tourville
Code postal: 44035
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@univ-nantes.fr 📧
Téléphone: 0240998491 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DREETS (Direction Régionale de l'Economie, de l'Emploi, du Travail et des Solidarités) des Pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0660489889 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Téléphone: 0240994600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 628772-2023
Source: OJS 2024/S 025-075718 (2024-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif au transport et à la réalisation des opérations funéraires des corps et pièces anatomiques issus du don du corps à des fins d'enseignement médical et de recherche à Nantes Université
Numéro de référence:
23066AOOS
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande relatif au transport et à la réalisation des opérations funéraires des corps et pièces anatomiques issus du don du corps à des fins d'enseignement médical et de recherche à Nantes Université
Type de contrat: Services
Produits/services: Services funéraires et services connexes 📦
Description
Identifiant interne:
23066AOOS
Produits/services supplémentaires: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Accord-cadre reconductible 3 fois un an, la durée de la période initiale allant de la notification de l'accord-cadre jusqu'au 31 décembre 2024.
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024FCS9010007
Date de conclusion du contrat: 2024-01-12 📅
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Offre de base
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: JSA Lombard
Numéro d'enregistrement national:
50461584000023
Adresse postale: 8 rue du Rémouleur
Code postal: 44800
Commune postale: Saint Herblain
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction.jsa@gmail.com 📧
Téléphone: 0240631138 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nantes Université
Numéro d'enregistrement national:
13002974700016
Adresse postale: 1 quai de Tourville
Code postal: 44035
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@univ-nantes.fr 📧
Téléphone: 0240998491 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La date de conclusion du marché indiquée dans le présent avis correspond à la date de signature et de notification du marché.
Le montant maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues est de 1400000 euros HT.
L'attributaire du marché est le groupement JSA Lombard (Mandataire) et ABM (Co-traitant).
Le présent avis d'attribution est rédigé en français.
Les documents des marchés publics peuvent être consultés exclusivement sur rendez-vous et dans les locaux de Nantes Université (tél : +33 240998383).
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Nom: DREETS (Direction Régionale de l'Economie, de l'Emploi, du Travail et des Solidarités) des Pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
13002928300012
Adresse postale: Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0660489889 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Téléphone: 0240994600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 628772-2023
Source: OJS 2024/S 025-075718 (2024-02-02)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Autres services communautaires, sociaux et personnels (>20 nouveaux marchés)