fourniture De Cercueils Et Accessoires
Ville de Mont de Marsan
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre attribué à plusieurs attributaires selon la méthode dite "En cascade".Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-18.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cercueils
Numéro de référence: Cercueils-2024
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cercueils 📦
Code CPV supplémentaire: Cercueils 📦
Articles funéraires 📦
Housses mortuaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Landes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Mont de Marsan
Adresse postale: 2 place du Général Leclerc
Code postal: 40011
Commune postale: Mont-de-Marsan Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.montdemarsan.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@montdemarsan.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-18 📅
Date limite de soumission: 2023-11-23 📅
Date de publication: 2023-10-23 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 204-641954
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 456 000 EUR 💰
Intitulé du lot: cercueils
Numéro du lot: 01
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description:
Intitulé du lot: poignées, Croix, Caches-Vis, Tire-Fond et plaques d'identité
Numéro du lot: 03
Brève description:
Intitulé du lot: housses
Numéro du lot: 04
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: mont de Marsan 40000 - mont de Marsan
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 23:59
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: mont De Marsan
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 55
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21400192700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
URL des documents: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Mont de Marsan : Service Commande Publique
Adresse postale: 2 Place du Général Leclerc
Commune postale: Mont-de-Marsan
Code postal: 40000
Courrier électronique: marchespublics@montdemarsan-agglo.fr 📧
Pays: Landes 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 204-641954 (2023-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cercueils
Numéro de référence: Cercueils-2024
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre attribué à plusieurs attributaires selon la méthode dite "En cascade".Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cercueils 📦
Code CPV supplémentaire: Cercueils 📦
Articles funéraires 📦
Housses mortuaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Landes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Mont de Marsan
Adresse postale: 2 place du Général Leclerc
Code postal: 40011
Commune postale: Mont-de-Marsan Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.montdemarsan.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@montdemarsan.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-18 📅
Date limite de soumission: 2023-11-23 📅
Date de publication: 2023-10-23 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 204-641954
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.landespublic.org -
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 456 000 EUR 💰
Intitulé du lot: cercueils
Numéro du lot: 01
Brève description:
cercueils (entrée de gamme, moyenne gamme, haut de gamme et luxe) avec cuvettes étanches Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 81 000,00 Euro(S) (H.T.)
Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Intitulé du lot: capitons
Numéro du lot: 02
Brève description:
capitons Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 12 000,00 Euro(S) (H.T.)
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: poignées, Croix, Caches-Vis, Tire-Fond et plaques d'identité
Numéro du lot: 03
Brève description:
poignées, Croix, Caches-Vis, Tire-Fond et plaques d'identité Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 6 000,00 Euro(S) (H.T.)
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: housses
Numéro du lot: 04
Brève description:
housses Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 050,00 Euro(S) (H.T.)
Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: mont de Marsan 40000 - mont de Marsan
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 23:59
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: mont De Marsan
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 55
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21400192700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
URL des documents: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Mont de Marsan : Service Commande Publique
Adresse postale: 2 Place du Général Leclerc
Commune postale: Mont-de-Marsan
Code postal: 40000
Courrier électronique: marchespublics@montdemarsan-agglo.fr 📧
Pays: Landes 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 204-641954 (2023-10-18)
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