le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de cercueils et d'accessoires funéraires pour la Régie Municipale des Pompes Funèbres de la Ville de Caudry. Les prestations attendues sont précisées dans le Cahier des Clauses Particulières (Ccp) commun aux deux lots. Le présent accord-cadre est un accord-cadre de fournitures. Lieu de livraison des fournitures : Pompes Funèbres Municipales - 67 rue Aristide Briand - 59 540 CAUDRY
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-07-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Articles funéraires
Numéro de référence: 2023PFM012
Brève description:
“le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de cercueils et d'accessoires funéraires pour la Régie Municipale des Pompes Funèbres de la...”
Brève description
le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de cercueils et d'accessoires funéraires pour la Régie Municipale des Pompes Funèbres de la Ville de Caudry. Les prestations attendues sont précisées dans le Cahier des Clauses Particulières (Ccp) commun aux deux lots. Le présent accord-cadre est un accord-cadre de fournitures. Lieu de livraison des fournitures : Pompes Funèbres Municipales - 67 rue Aristide Briand - 59 540 CAUDRY
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles funéraires📦
Code CPV supplémentaire: Cercueils📦
Code CPV supplémentaire: Articles funéraires📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-07-28 📅
Date limite de soumission: 2023-09-12 📅
Date de publication: 2023-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 147-470758
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
“conditions d'obtention du dce : art 9.2 rc (dce téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur https://marchespublics596280.fr/ - entité mairie de...”
conditions d'obtention du dce : art 9.2 rc (dce téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur https://marchespublics596280.fr/ - entité mairie de caudry et référence 2023pfm012) ; variantes libres à l'initiative des candidats interdites ; aucune variante imposée prévue ; aucune prestation supplémentaire éventuelle facultative ou obligatoire ; durée de l'accord-cadre et délais d'exécution des prestations : art 3 rc ; précisions concernant les critères de jugement des offres : art 16.2 rc ; modalités de remise des plis : art 10 rc ; obtention des renseignements complémentaires : art 20.1 rc ; déclaration sans suite : art 20.2 rc ; litiges et différends : art 21 rc
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Source: OJS 2023/S 147-470758 (2023-07-28)
Informations complémentaires (2023-08-03) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cercueils📦
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-08-03 📅
Date de publication: 2023-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 151-480963
Se réfère à l'avis: 2023/S 147-470758
Numéro JO-S: 151
Source: OJS 2023/S 151-480963 (2023-08-03)
Avis d'attribution de marché (2023-11-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 217-682868
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
“accord-Cadre no2023f000013l01 - lot 01 Cercueils : montant total estimatif s'élevant à 92 997.00 euro(s) HT soit 111 596.40 euro(s) (T.T.C.) tel qu'il...”
accord-Cadre no2023f000013l01 - lot 01 Cercueils : montant total estimatif s'élevant à 92 997.00 euro(s) HT soit 111 596.40 euro(s) (T.T.C.) tel qu'il résulte de la simulation financière. Il est rappelé que l'accord cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 75 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction de l'accord-cadre. Accord-Cadre no2023f000013l02 - lot 02 Accessoires funéraires : montant total estimatif s'élevant à 28 246.50 euro(s) HT soit 33 832,51 euro(s) (T.T.C.) tel qu'il résulte de la simulation financière. Il est rappelé que l'accord cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 65 000(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction de l'accord-cadre. Date et signature des accords-cadres : 26/10/2023. Les accords-cadres sont consultables à la Mairie de Caudry sur demande à adresser au Service Achats, Marchés Publics de lacollectivité dans le respect des secrets protégés par la Loi
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Source: OJS 2023/S 217-682868 (2023-11-06)