l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants sont des montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent contrat consiste à la fourniture de cercueils, reliquaires et zincs pour le complexe funéraire de Thau Raymond Félices
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-28.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-03-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Cercueils
Numéro de référence: 23pf015/Rv
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants sont des montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent contrat consiste à la fourniture de cercueils, reliquaires et zincs pour le complexe funéraire de Thau Raymond Félices
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cercueils📦
Code CPV supplémentaire: Cercueils📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: sète agglopôle Méditerrannée
Adresse postale: sète Agglopôle Méditerranée, Direction Commande Publique Mutualisée, 4, avenue d'aigues
Code postal: 34110
Commune postale: Frontignan
Contact
Adresse Internet: http://www.sete.fr/🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Fax: +33 467464765 📠
URL des documents: http://www.agglopole.fr/🌏
URL pour la participation: http://www.agglopole.fr/🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-03-24 📅
Date limite de soumission: 2023-04-28 📅
Date de publication: 2023-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 063-188723
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglopole.fr/ -visite sur site: Une visite sur site est obligatoire uniquement pour le lot no1 du présent contrat. Aucune visite n'est prévu pour le lot no2.L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.Jugement des offres : Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.Demandes de renseignements : les demandes de renseignements doivent parvenir, par écrit, 10 jours calendaires avant la date limite de remise des plis, via le PROFIL D'Acheteur, et selon les modalités définies au règlement de la consultation. Une réponse écrite sera adressée au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des plis.La gestionnaire marchés publics de la consultation est Rachel VIGNY (04.67.46.38.90)
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Source: OJS 2023/S 063-188723 (2023-03-24)
Avis d'attribution de marché (2023-07-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-07-25 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-461587
Se réfère à l'avis: 2023/S 063-188723
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
“le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an et est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est...”
le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an et est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Le montant maximum annuel des prestations pour le lot no1 est de 450 000 euro(s) (H.T.). Il est identique à chaque période de reconduction, soit un montant total de 1 800 000 euro(s) Ht maximum, toutes reconductions confondues.Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitairesindiqués au Bpu.Le lot no2 relatif à la fourniture des cercueils personnalisés et cercueils en carton de l'accord-cadre est déclaré infructueux pour le motif suivant : seules des offres inacceptables ou irrégulières ont été présentées.Le besoin restant à satisfaire, l'acheteur se laisse la possibilité de relancer la consultation. Pour ce faire, ilconviendra de recourir à un accord-cadre en procédure formalisée, selon l'appel d'offres, en application de l'article R2124-2 du Code de la Commande Publique.La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication
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Source: OJS 2023/S 144-461587 (2023-07-25)