Fournisseur: Distribution Funeraire

3 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Distribution Funeraire est mentionné

2020-09-04   Fourniture de cercueils, d'ornements et de capitons (Commune de limoges)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Voir la passation de marché »
2017-03-30   Fourniture de cercueils, ornements et capitons (Ville de Limoges)
La présente consultation a pour objet de définir les termes régissant la passation et l'attribution de l'accord cadre mono-attributaire concernant la fourniture de cercueils, ornements et capitons en 45 lots et de définir les termes régissant les marchés subséquents à passer sur la base de cet accord cadre au cours de sa période de validité. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'il s'agit d'une consultation en vue de la conclusion d'un accord cadre alloti (décrit ci-dessous) conformément … Voir la passation de marché »