Fournisseur: Les menuiseries ariegeoises

4 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Les menuiseries ariegeoises est mentionné

2024-09-02   FOURNITURE D'ARTICLES FUNERAIRES POUR LA COMMUNE DE L'ISLE SUR LA SORGUE (4 LOTS) (Ville de L'Isle sur la Sorgue)
FOURNITURE D'ARTICLES FUNERAIRES POUR LA COMMUNE DE L'ISLE SUR LA SORGUE (4 LOTS) Procédure d'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. L'accord-cadre sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel propre à chaque lot, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel par lot … Voir la passation de marché »
2022-10-28   commune De Martigues - la Regie Municipale Des Pompes Funebres - fourniture De Cercueils D'Inhumation Et De... (Commune de Martigues)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Pour assurer le bon fonctionnement de la Régie Municipale des Pompes Funèbres, il est nécessaire de prévoir l'acquisition de cercueils et divers accessoires funéraires Voir la passation de marché »
2020-09-04   Fourniture de cercueils, d'ornements et de capitons (Commune de limoges)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Voir la passation de marché »
2016-08-26   Fourniture de cercueils d'inhumation et de crémation, de capitons et d'accessoires pour la régie municipale des... (Ville de Martigues)
Afin d'assurer le fonctionnement normal de la régie municipale des pompes funèbres, il est nécessaire de prévoir l'acquisition de cercueils et divers accessoires funéraires. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2017. Début prévisionnel des prestations: 1.1.2017. Voir la passation de marché »